Entretien des espaces verts d'Habitat 44

Habitat 44 — OPH

Entretien des espaces verts d'Habitat 44.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Habitat 44 — OPH

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-06	Avis de marché
2020-01-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 19serv12
Brève description: Entretien des espaces verts d'Habitat 44.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 44 — OPH
Adresse postale: 3 boulevard Alexandre Millerand
Code postal: 44204
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat44.org 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 240127125 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-06 📅
Date limite de soumission: 2019-10-07 📅
Date de publication: 2019-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 174-424563
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Guérande — Herbignac — Mesquer — Saint-Lyphard
Numéro du lot: 01
Brève description: Entretien des espaces verts.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: La Baule — Pornichet
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Donges — Pont-Château
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Paimbœuf — Saint-Brevin-les-Pins — Saint-Viaud — Chauvé
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Le Croisic — Le Pouliguen
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Bouguenais — Le Pellerin — Rezé
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Le Bignon — Les Sorinières — Saint-Sébastien-sur-Loire — Vertou
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Machecoul
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Couëron — Orvault
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Saint-Herblain — Nantes
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Nort-sur-Erdre — Saint-Mars-du-Désert — Treilllières — Suce-sur-Erdre — Casson — Joue-sur-Erdre — Teille
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Carquefou — La Chapelle-sur-Erdre — Nantes
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Guémené — Nozay — Saint-Nicolas-de-Redon
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Blain
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Châteaubriant — La Ville aux Roses
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Châteaubriant — Fercé — Soulvache
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Clisson — La Chapelle-Basse-Mer — Le Loroux-Bottereau — Vallet — Saint-Julien-de-Concelles — Haute Goulaine — La Haie Fouassière
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Ancenis
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Siège
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Élagage — secteur Loire Littoral — Cœur de Loire Rezé — Saint-Herblain et Siège
Numéro du lot: 20
Brève description: Élagage.
Intitulé du lot: Élagage — secteur Loire Bretagne — Loire Vignoble
Numéro du lot: 21

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière: Assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le règlement de consultation et le CCAP. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressource propres. Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34211972400017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dirrecte Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2019/S 174-424563 (2019-09-06)

Avis d'attribution de marché (2020-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 730 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-31 📅
Date de publication: 2020-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 024-054377
Se réfère à l'avis: 2019/S 174-424563
Numéro JO-S: 24

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Guérande — Herbignac — Mesquer — St-Lyphard
Paimbœuf — Saint-Brevin-les-Pins — St-Viaud — Chauvé
St-Herblain — Nantes
Nort-sur-Erdre — Saint-Mars-du-Désert — Treillières — Sucé-sur-Erdre — Casson — Joué-sur-Erdre — Teille
Clisson — La Chapelle-Basse-Mer — Le Loroux-Bottereau — Vallet — Saint-Julien-de-Concelles — Haute-Goulaine — La Haie-Fouassière
Élagage — secteur Loire Littoral — Cœur de Loire Rezé — St Herblain et Siège

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-07 📅
Nom: ID Verde Agence de Nantes
Adresse postale: 2 rue Henri Farman
Commune postale: Vigneux-de-Bretagne
Code postal: 44360
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Rocher Parcs et Jardins
Adresse postale: 8 Villeneuve
Commune postale: Nort-sur-Erdre
Code postal: 44390
Nom: ESAT les Iris
Adresse postale: 7 avenue de L'Europe
Commune postale: Thouaré-sur-Loire
Code postal: 44470
Nom: Esatco Châteaubriant
Adresse postale: 43 rue d'Ancenis
Commune postale: Châteaubriant
Code postal: 44110
Nom: Entreprise adaptée EPA services
Adresse postale: 193 boulevard Pierre et Marie Curie
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44150
Nom: Jaulin paysages entretien
Adresse postale: chemin des Gruellières
Commune postale: Carquefou
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
5
1

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dirrecte Pays de La Loire
Commune postale: nantes
Source: OJS 2020/S 024-054377 (2020-01-31)

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