Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts d'Habitat 44
19serv12
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: Entretien des espaces verts d'Habitat 44.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guérande — Herbignac — Mesquer — Saint-Lyphard
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: Entretien des espaces verts.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Baule — Pornichet
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Donges — Pont-Château
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Paimbœuf — Saint-Brevin-les-Pins — Saint-Viaud — Chauvé
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le Croisic — Le Pouliguen
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bouguenais — Le Pellerin — Rezé
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le Bignon — Les Sorinières — Saint-Sébastien-sur-Loire — Vertou
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Machecoul
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couëron — Orvault
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint-Herblain — Nantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nort-sur-Erdre — Saint-Mars-du-Désert — Treilllières — Suce-sur-Erdre — Casson — Joue-sur-Erdre — Teille” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carquefou — La Chapelle-sur-Erdre — Nantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guémené — Nozay — Saint-Nicolas-de-Redon
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Blain
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Châteaubriant — La Ville aux Roses
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Châteaubriant — Fercé — Soulvache
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Clisson — La Chapelle-Basse-Mer — Le Loroux-Bottereau — Vallet — Saint-Julien-de-Concelles — Haute Goulaine — La Haie Fouassière” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ancenis
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Siège
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Élagage — secteur Loire Littoral — Cœur de Loire Rezé — Saint-Herblain et Siège
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Élagage.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Élagage — secteur Loire Bretagne — Loire Vignoble
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le règlement de consultation et le CCAP. Prestations réglées par des...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le règlement de consultation et le CCAP. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressource propres. Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-07
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dirrecte Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 174-424563 (2019-09-06)
Avis d'attribution de marché (2020-01-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 730 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Guérande — Herbignac — Mesquer — St-Lyphard
Titre: Paimbœuf — Saint-Brevin-les-Pins — St-Viaud — Chauvé
Titre: St-Herblain — Nantes
Titre:
“Nort-sur-Erdre — Saint-Mars-du-Désert — Treillières — Sucé-sur-Erdre — Casson — Joué-sur-Erdre — Teille”
Titre:
“Clisson — La Chapelle-Basse-Mer — Le Loroux-Bottereau — Vallet — Saint-Julien-de-Concelles — Haute-Goulaine — La Haie-Fouassière”
Titre: Élagage — secteur Loire Littoral — Cœur de Loire Rezé — St Herblain et Siège
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 174-424563
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Guérande — Herbignac — Mesquer — Saint-Lyphard
Date de conclusion du contrat: 2020-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ID Verde Agence de Nantes
Adresse postale: 2 rue Henri Farman
Commune postale: Vigneux-de-Bretagne
Code postal: 44360
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: https://agysoft.marches-publics.info/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: La Baule — Pornichet
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Donges — Pont-Château
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Paimbœuf — Saint-Brevin-les-Pins — Saint-Viaud — Chauvé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Le Croisic — Le Pouliguen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Bouguenais — Le Pellerin — Rezé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Le Bignon — Les Sorinières — Saint-Sébastien-sur-Loire — Vertou
Nom et adresse du contractant
Nom: Rocher Parcs et Jardins
Adresse postale: 8 Villeneuve
Commune postale: Nort-sur-Erdre
Code postal: 44390
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Machecoul
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Couëron — Orvault
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Saint-Herblain — Nantes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Nort-sur-Erdre — Saint-Mars-du-Désert — Treillières — Sucé-sur-Erdre — Casson — Joué-sur-Erdre — Teille” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Carquefou — La Chapelle-sur-Erdre — Nantes
Nom et adresse du contractant
Nom: ESAT les Iris
Adresse postale: 7 avenue de L'Europe
Commune postale: Thouaré-sur-Loire
Code postal: 44470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Guémené — Nozay — Saint-Nicolas-de-Redon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Blain
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Châteaubriant — La Ville aux Roses
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Châteaubriant — Fercé — Soulvache
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Esatco Châteaubriant
Adresse postale: 43 rue d'Ancenis
Commune postale: Châteaubriant
Code postal: 44110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“Clisson — La Chapelle-Basse-Mer — Le Loroux-Bottereau — Vallet — Saint-Julien-de-Concelles — Haute-Goulaine — La Haie-Fouassière” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Ancenis
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise adaptée EPA services
Adresse postale: 193 boulevard Pierre et Marie Curie
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Siège
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Élagage — secteur Loire Littoral — Cœur de Loire Rezé — St-Herblain et Siège
Nom et adresse du contractant
Nom: Jaulin paysages entretien
Adresse postale: chemin des Gruellières
Commune postale: Carquefou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Élagage — secteur Loire Bretagne — Loire Vignoble
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.”
Accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dirrecte Pays de La Loire
Commune postale: nantes
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 024-054377 (2020-01-31)