Entretien des espaces verts au profit des formations rattachées aux groupements de Soutien des Bases de Défense de Toulouse-Tarbes-Castres et de Nîmes-Laudun-Larzac

SCA/PFAF SO

Entretien des espaces verts au profit des formations rattachées aux groupements de Soutien des Bases de Défense de Toulouse-Tarbes-Castres et de Nîmes-Laudun-Larzac en 3 lots dont 2 lots réservés (article R. 2113-7 du code).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-16 Avis de marché
2019-07-23 Informations complémentaires
2019-11-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sca/pfaf so
Adresse postale: 223 rue de Bègles, CS 21152
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557851937 📞
Courrier électronique: section2.pfafso@laposte.net 📧
Fax: +33 557852510 📠
Région: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
URL: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=427990&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=427990&orgAcronyme=g7h 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts au profit des formations rattachées aux groupements de Soutien des Bases de Défense de Toulouse-Tarbes-Castres et de...”    Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“Entretien des espaces verts au profit des formations rattachées aux groupements de Soutien des Bases de Défense de Toulouse-Tarbes-Castres et de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts au profit des formations situées en Haute-Garonne (dépt 31) et du 8 RPIMA de Castres (Dépt 81)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse — Le Grés — Balma — Muret — Cugnaux (dépt 31); Castres (dépt 81).
Description du marché:
“Entretien des espaces verts au profit des formations situées en Haute-Garonne (Dépt 31) et du 8 RPIMA de Castres (Dépt 81).”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 458 100 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible annuellement sans que sa durée globale ne puisse...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options: Possibilité de marchés de prestations similaires.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts au profit de la 13 DBLE de la Courtine, de l'antenne hertzienne de Colombiès, de la DMD et du CIRFA de Rodez (dépt 12)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: La Courtine — Colombiès — Rodez (dépt 12).
Description du marché:
“Entretien des espaces verts au profit de la 13 DBLE de la Courtine, de l'antenne hertzienne de Colombiès, de la DMD et du CIRFA de Rodez (dépt 12): lot réservé.”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“Ce lot est réservé à des opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés (articles R. 2113-7 et L. 2113-12 du code).”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts au profit du 1 RCP de Pamiers (dépt 09)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Pamiers (dépt 09).
Description du marché:
“Entretien des espaces verts au profit du 1 RCP de Pamiers (dépt 09): lot réservé.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 67 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-26 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-27 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La consultation comprend un 4 lot relatif à l'entretien des espaces verts au profit de l'antenne hertzienne de Lacaune (dépt 81). Ce lot constitue «Un petit...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://Toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 33068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://Toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 137-337762 (2019-07-16)
Informations complémentaires (2019-07-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 223 rue de Bègles — CS 21152

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts au profit des formations rattachées aux Groupements de soutien des bases de défense de Toulouse-Tarbes-Castres et de...”    Afficher plus
Brève description:
“Entretien des espaces verts au profit des formations rattachées aux Groupements de soutien des bases de défense de Toulouse-Tarbes-Castres et de...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 137-337762

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-08-26 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-08-30 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires

“Une visite de rattrapage a été ajoutée du 1 au 9.8.2019 (voir article 5.5 du règlement de la consultation). De même, l'annexe 2 au règlement de la...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 143-353161 (2019-07-23)
Avis d'attribution de marché (2019-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts au profit des formations rattachées aux groupements de soutien des bases de défense de Toulouse-Tarbes-Castres et de...”    Afficher plus
Brève description:
“Entretien des espaces verts au profit des formations rattachées aux groupements de soutien des bases de défense de Toulouse-Tarbes-Castres et de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 374 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts au profit des formations situées en Haute-Garonne (département 31) et du 8 RPIMA de Castres (département 81)”
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Toulouse — Le Grès — Balma — Muret — Cugnaux (département 31), Castres (département 81).”
Description du marché:
“Entretien des espaces verts au profit des formations situées en Haute-Garonne (département 31) et du 8 RPIMA de Castres (département 81).”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts au profit de la 13 DBLE de la Courtine, de l'antenne hertzienne de Colombiès, de la DMD et du CIRFA de Rodez (département 12)”
Description
Site principal ou lieu d'exécution: La Courtine — Colombiès — Rodez (département 12).
Description du marché:
“Entretien des espaces verts au profit de la 13 DBLE de la Courtine, de l'antenne hertzienne de Colombiès, de la DMD et du CIRFA de Rodez (département 12).”
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts au profit du 1 RCP de Pamiers (département 09)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Pamiers (département 09).
Description du marché: Entretien des espaces verts au profit du 1 RCP de Pamiers (département 09).

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 137-337762

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019 011 2019 172 00 00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien des espaces verts au profit des formations situées en Haute-Garonne (département 31) et du 8 RPIMA de Castres (département 81)”
Date de conclusion du contrat: 2019-10-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ID Verde — agence de Toulouse
Adresse postale: 90 rue de Fenouillet
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Région: Occitanie 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 832 400 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2019 011 2019 187 00 00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des espaces verts au profit de la 13 DBLE, de l'antenne hertzienne de Colombiès et des DMD et CIRFA de Rodez (département 12)”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ESAT de Millau — association Les Charmettes
Adresse postale: 15 rue de Roquefort
Commune postale: Millau
Code postal: 12100
Région: Aveyron 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 273 600 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Abattage et élagage d'arbres

3️⃣
Numéro de contrat: 2019 011 2019 170 00 00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien des espace verts au profit du 1 RCP de Pamiers (département 09)
Date de conclusion du contrat: 2019-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: EVEA — ADAPEI 09
Adresse postale: chemin de la Prairie
Commune postale: Pamiers
Code postal: 09100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268 000 💰
Source: OJS 2019/S 214-525764 (2019-11-04)