Entretien des espaces paysagers de Le Mans Métropole années 2019 à 2022

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Entretien des espaces paysagers de Le Mans Métropole, les travaux d'entretien comprennent les tontes, les fauchages, les tailles d'arbustes et de haies, les débroussaillages, les désherbages et paillages, les nettoyages, l'arrosage, l'entretien des circulations, le remplacement de végétaux et des petits aménagements. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de bons de commande passé pour 4 ans à compter de sa notification.
Avec montant minimum de 120 000 EUR HT et montant maximum de 400 000 EUR HT pour les 4 années. Ce marché comporte une clause d'insertion sociale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-06-03 Avis de marché
2019-10-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2019-0040-Fcs-Ld
Brève description:
Entretien des espaces paysagers de Le Mans Métropole, les travaux d'entretien comprennent les tontes, les fauchages, les tailles d'arbustes et de haies, les débroussaillages, les désherbages et paillages, les nettoyages, l'arrosage, l'entretien des circulations, le remplacement de végétaux et des petits aménagements. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de bons de commande passé pour 4 ans à compter de sa notification. Avec montant minimum de 120 000 EUR HT et montant maximum de 400 000 EUR HT pour les 4 années. Ce marché comporte une clause d'insertion sociale.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-03 📅
Date limite de soumission: 2019-07-04 📅
Date de publication: 2019-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 106-259302
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats: 1) Aptitude à exercer l'activité professionnelle; 2) Capacités techniques et professionnelles; 3) Capacité économique et financière. — renseignements administratifs: Mme Laurence Dangeard — tél: +33 243473728, — renseignements techniques: Mme Céline Janson — tél: +33 243474598 ou M. Julien Priou — tél: +33 243474592.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces paysagers de Le Mans Métropole, les travaux d'entretien comprennent les tontes, les fauchages, les tailles d'arbustes et de haies, les débroussaillages, les désherbages et paillages, les nettoyages, l'arrosage, l'entretien des circulations, le remplacement de végétaux et des petits aménagements. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de bons de commande passé pour 4 ans à compter de sa notification.
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Avec montant minimum de 120 000 EUR HT et montant maximum de 400 000 EUR HT pour les 4 années. Ce marché comporte une clause d'insertion sociale.
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique afin de permettre l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières à hauteur de 100 h de travail par an.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À titre indicatif, 2
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr
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Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats:
1) Aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) Capacités techniques et professionnelles;
3) Capacité économique et financière.
— renseignements administratifs: Mme Laurence Dangeard — tél: +33 243473728,
— renseignements techniques: Mme Céline Janson — tél: +33 243474598 ou M. Julien Priou — tél: +33 243474592.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 106-259302 (2019-06-03)
Avis d'attribution de marché (2019-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces paysagers de Le Mans Métropole, les travaux d'entretien comprennent les tontes, les fauchages, les tailles d'arbustes et de haies, les débroussaillages, les désherbages et paillages, les nettoyages, l'arrosage, l'entretien des circulations, le remplacement de végétaux et des petits aménagements. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de bons de commande passé pour 4 ans à compter de sa notification. Avec montant minimum de 120 000 EUR HT et montant maximum de 400 000 EUR HT pour les 4 années. Ce marché comporte une clause d'insertion sociale.
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Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-29 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-517579
Se réfère à l'avis: 2019/S 106-259302
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Le critère retenu pour le jugement des offres était le critère unique du prix. La valeur totale du marché et le montant indiqué ci-dessus sont des valeurs d'attribution établies sur la base de quantitatifs de jugement sans valeurs contractuelles. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 120 000 EUR HT et montant maximum de 400 000 EUR HT pour les 4 années (accord-cadre de 1 an reconductible 3 fois). Nombre des offres reçues: PME (0) — par voie électronique (2), parution JOUE: 2019/s106-259302 le 4.6.2019/BOAMP: 2019-85421 paru le 4.6.2019. L'accord-cadre est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-28 📅
Nom: NCI Paysage
Adresse postale: 4 route d'Allonnes
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 320279.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2019/S 211-517579 (2019-10-29)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Sarthe
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts