Entretien des espaces paysagers de Le Mans Métropole, les travaux d'entretien comprennent les tontes, les fauchages, les tailles d'arbustes et de haies, les débroussaillages, les désherbages et paillages, les nettoyages, l'arrosage, l'entretien des circulations, le remplacement de végétaux et des petits aménagements. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de bons de commande passé pour 4 ans à compter de sa notification.
Avec montant minimum de 120 000 EUR HT et montant maximum de 400 000 EUR HT pour les 4 années. Ce marché comporte une clause d'insertion sociale.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-06-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces paysagers de Le Mans Métropole années 2019 à 2022
2019-0040-Fcs-Ld”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Entretien des espaces paysagers de Le Mans Métropole, les travaux d'entretien comprennent les tontes, les fauchages, les tailles d'arbustes et de haies, les...”
Brève description
Entretien des espaces paysagers de Le Mans Métropole, les travaux d'entretien comprennent les tontes, les fauchages, les tailles d'arbustes et de haies, les débroussaillages, les désherbages et paillages, les nettoyages, l'arrosage, l'entretien des circulations, le remplacement de végétaux et des petits aménagements. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de bons de commande passé pour 4 ans à compter de sa notification.
Avec montant minimum de 120 000 EUR HT et montant maximum de 400 000 EUR HT pour les 4 années. Ce marché comporte une clause d'insertion sociale.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces paysagers de Le Mans Métropole, les travaux d'entretien comprennent les tontes, les fauchages, les tailles d'arbustes et de haies, les...”
Description du marché
Entretien des espaces paysagers de Le Mans Métropole, les travaux d'entretien comprennent les tontes, les fauchages, les tailles d'arbustes et de haies, les débroussaillages, les désherbages et paillages, les nettoyages, l'arrosage, l'entretien des circulations, le remplacement de végétaux et des petits aménagements. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de bons de commande passé pour 4 ans à compter de sa notification.
Avec montant minimum de 120 000 EUR HT et montant maximum de 400 000 EUR HT pour les 4 années. Ce marché comporte une clause d'insertion sociale.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique afin de permettre l'accès ou le retour à l'emploi de personnes...”
Conditions d'exécution du contrat
L'accord-cadre comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique afin de permettre l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières à hauteur de 100 h de travail par an.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-04
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-05
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À titre indicatif, 2 semestre 2022.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr
Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats:
1) Aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) Capacités techniques et professionnelles;
3) Capacité économique et financière.
— renseignements administratifs: Mme Laurence Dangeard — tél: +33 243473728,
— renseignements techniques: Mme Céline Janson — tél: +33 243474598 ou M. Julien Priou — tél: +33 243474592.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2019/S 106-259302 (2019-06-03)
Avis d'attribution de marché (2019-10-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien des espaces paysagers de Le Mans Métropole, les travaux d'entretien comprennent les tontes, les fauchages, les tailles d'arbustes et de haies, les...”
Brève description
Entretien des espaces paysagers de Le Mans Métropole, les travaux d'entretien comprennent les tontes, les fauchages, les tailles d'arbustes et de haies, les débroussaillages, les désherbages et paillages, les nettoyages, l'arrosage, l'entretien des circulations, le remplacement de végétaux et des petits aménagements. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de bons de commande passé pour 4 ans à compter de sa notification. Avec montant minimum de 120 000 EUR HT et montant maximum de 400 000 EUR HT pour les 4 années. Ce marché comporte une clause d'insertion sociale.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces paysagers de Le Mans Métropole, les travaux d'entretien comprennent les tontes, les fauchages, les tailles d'arbustes et de haies, les...”
Description du marché
Entretien des espaces paysagers de Le Mans Métropole, les travaux d'entretien comprennent les tontes, les fauchages, les tailles d'arbustes et de haies, les débroussaillages, les désherbages et paillages, les nettoyages, l'arrosage, l'entretien des circulations, le remplacement de végétaux et des petits aménagements. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de bons de commande passé pour 4 ans à compter de sa notification. Avec montant minimum de 120 000 EUR HT et montant maximum de 400 000 EUR HT pour les 4 années. Ce marché comporte une clause d'insertion sociale.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 106-259302
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-10-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: NCI Paysage
Adresse postale: 4 route d'Allonnes
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320279.50 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Le critère retenu pour le jugement des offres était le critère unique du prix. La valeur totale du marché et le montant indiqué ci-dessus sont des valeurs...”
Le critère retenu pour le jugement des offres était le critère unique du prix. La valeur totale du marché et le montant indiqué ci-dessus sont des valeurs d'attribution établies sur la base de quantitatifs de jugement sans valeurs contractuelles. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 120 000 EUR HT et montant maximum de 400 000 EUR HT pour les 4 années (accord-cadre de 1 an reconductible 3 fois). Nombre des offres reçues: PME (0) — par voie électronique (2), parution JOUE: 2019/s106-259302 le 4.6.2019/BOAMP: 2019-85421 paru le 4.6.2019. L'accord-cadre est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2019/S 211-517579 (2019-10-29)