Contrat réparti en 8 lots zone sud — zone nord — Centre — zones d'activités économiques — zones diverses marché réservé — prestations ponctuelles à bons de commande — oliviers et jardin pédagogique — prestations nécessitant du matériel lourd à bons de commande. Prestations diverses: nettoyage, débroussaillage, arrosage, tonte, taille, plantations, traitement, désherbage, ramassage feuilles, élagage, fauchage et broyage.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien d'espaces verts et de zones paysagères sur la commune de Rivesaltes
19m19”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Contrat réparti en 8 lots zone sud — zone nord — Centre — zones d'activités économiques — zones diverses marché réservé — prestations ponctuelles à bons de...”
Brève description
Contrat réparti en 8 lots zone sud — zone nord — Centre — zones d'activités économiques — zones diverses marché réservé — prestations ponctuelles à bons de commande — oliviers et jardin pédagogique — prestations nécessitant du matériel lourd à bons de commande. Prestations diverses: nettoyage, débroussaillage, arrosage, tonte, taille, plantations, traitement, désherbage, ramassage feuilles, élagage, fauchage et broyage.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché:
“Voie verte — route d'Espira — bassin d'Orage — Broumerie — espace Rombeau —espace Détente.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 fois maximum soit jusqu'au 31.12.2023.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage📦
Description du marché:
“Rond point Val d'Agly — rond point Le Portail — bassin de rétention Les Solades — piste cyclable Les Solades — rond point Rd 5 et Rd 12 — City Stade — ex...”
Description du marché
Rond point Val d'Agly — rond point Le Portail — bassin de rétention Les Solades — piste cyclable Les Solades — rond point Rd 5 et Rd 12 — City Stade — ex cité Réart — Pinède — avenue de l'Agly — Cami de Vingrau.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément📦
Description du marché:
“Jardin et parking 3 âge — jardin des rêves — square Michelet — allées Joffre — parvis Hôtel de Ville.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zones d'activités économiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Description du marché: CAP et circuit Roussillon — Mas de la Garrigue Nord et Sud-Solades.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zones diverses réservées à des entreprises adaptées article L. 2113-12
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Description du marché:
“Avenue du Roboul — square Montplaisir — rue Conflent — jardin Guinguette — Berges Agly — Boulodrôme — quai des Mouette — avenue des Maréchaux — stade avenue...”
Description du marché
Avenue du Roboul — square Montplaisir — rue Conflent — jardin Guinguette — Berges Agly — Boulodrôme — quai des Mouette — avenue des Maréchaux — stade avenue et parking — lotissement Le Figuier.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations ponctuelles à bons de commande
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Description du marché:
“Désherbage — débroussaillage — tonte pelouse — ramassage évacuation des déchets et des feuilles — arrosage — élagage — taille —entretien général.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot technique oliviers et jardin pédagogique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Description du marché:
“Élagage et taille des oliviers — cicatrisation des grosses coupes et évacuation des déchets — débroussaillage arrosage et désherbage du jardin pédagogique.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations ponctuelles à bons de commande nécessitant du matériel lourd
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'entretien de terrains📦
Description du marché: Fauchage, broyage sur place, entretien roseaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Pour le lot 5.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-19
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rivesaltes.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 205-499795 (2019-10-18)
Avis d'attribution de marché (2020-01-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Contrat réparti en 8 lots zone sud — zone nord — centre — zones d'activités économiques — zones diverses marché réservé — prestations ponctuelles à bons de...”
Brève description
Contrat réparti en 8 lots zone sud — zone nord — centre — zones d'activités économiques — zones diverses marché réservé — prestations ponctuelles à bons de commande — oliviers et jardin pédagogique — prestations nécessitant du matériel lourd à bons de commande. Prestations diverses: nettoyage, débroussaillage,arrosage, tonte, taille, plantations, traitement, désherbage, ramassage feuilles, élagage, fauchage et broyage.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 205 301 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Rond point Val d'Agly — rond point Le Portail — bassin de rétention Les Solades — piste cyclable Les Solades — rond point RD 5 et RD 12 — City Stade — ex...”
Description du marché
Rond point Val d'Agly — rond point Le Portail — bassin de rétention Les Solades — piste cyclable Les Solades — rond point RD 5 et RD 12 — City Stade — ex cité Réart — Pinède — avenue de l'Agly — Cami de Vingrau.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 205-499795
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Zone sud
Date de conclusion du contrat: 2019-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Top Jardin
Adresse postale: 2 rue Agoras
Commune postale: Rivesaltes
Code postal: 66600
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 369 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Zone nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cmeve
Adresse postale: chemin des Canaux
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Centre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 900 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Zones d'activités économiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 900 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Zones diverses réservées à des entreprises adaptées article L. 2113-12
Nom et adresse du contractant
Nom: ESAT Val de Sournia
Adresse postale: Hameau le Puigt
Commune postale: Sournia
Code postal: 66730
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 500 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Prestations ponctuelles à bons de commande
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Dreceres Qualité
Adresse postale: 665 rue Aristide Bergès
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 466 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot technique oliviers et jardin pédagogique
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise individuelle
Adresse postale: 21 avenue Louis Blanc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 166 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Prestations ponctuelles à bons de commande nécessitant du matériel lourd
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Serret Jean et Fils
Adresse postale: 21 avenue du Ginèbre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
Source: OJS 2020/S 007-011900 (2020-01-08)