Entretien création des espaces verts communaux

Mairie de Cesson

La présente consultation concerne: les prestations d'entretien et de création des espaces verts de la commune de Cesson.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Cesson

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-06	Avis de marché
2020-03-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2020M02
Brève description:

La présente consultation concerne: les prestations d'entretien et de création des espaces verts de la commune de Cesson.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Cesson
Adresse postale: 8 route de Saint-Leu, BP 35
Code postal: 77245
Commune postale: Cesson Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.ville-cesson.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cesson.fr 📧
Téléphone: +33 164105125 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355416&orgAcronyme=a0u 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355416&orgAcronyme=a0u 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-06 📅
Date limite de soumission: 2020-01-14 📅
Date de publication: 2019-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 217-532839
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Expressément reconductible 3 fois, par période de 12 mois, par la lettre recommandée électronique adressée au titulaire, 3 mois avant la date d'échéance, sans que sa durée totale, toutes périodes confondues, ne puisse excéder 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 980 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien, tonte, fauchage unique et engazonnement
Numéro du lot: 1
Brève description:

Inclus les prestations suivantes:

— la tonte des surfaces enherbées en gestion différenciée,

— le fauchage unique avec exportation des produits de coupe,

— le ramassage des feuilles.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 6.4.2020 et sera ensuite expressément reconductible 3 fois, par période de 12 mois, par notification 3 mois avant la date d'échéance, sans que sa durée totale, toutes périodes confondues, ne puisse excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Taille des haies et entretien des massifs, plantations d'arbres, création de massifs fleuris
Numéro du lot: 2
Brève description:

— la taille des arbustes en haies formées,

— la taille des rosiers,

— le désherbage manuel,

— la gestion des paillages organiques.

Intitulé du lot: Entretien, taille et élagage des arbres, rognage de souches
Numéro du lot: 3
Brève description: — la taille des arbres d'alignement: taille architecturée.
Intitulé du lot: Entretien bois et forêts
Numéro du lot: 4
Brève description:

— l'élagage et l'abattage des arbres en formes libres,

— l'évacuation du bois de coupe.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770067300106
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355416&orgAcronyme=a0u 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355416&orgAcronyme=a0u 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Publication prévisionnelle en 2023.

Une visite obligatoire de site sera organisée, sur rendez-vous entre le 14 et le 28.11.2019, avec le responsable communal du service paysage, M. Lebrun (s.lebrun@ville-cesson.fr), Tél.: +33 764071272. Une attestation de visite de site signée des parties sera à produire à l'appui des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation et avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme. Ce recours ne pourra être exercé après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, préfecture de la région Paris Île-de-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 217-532839 (2019-11-06)

Avis d'attribution de marché (2020-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2020M03
Brève description: Entretien et création des espaces verts communaux.
Valeur totale du marché: 940 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-23 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-145912
Se réfère à l'avis: 2019/S 217-532839
Numéro JO-S: 61

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien, tonte, fauchage et engazonnement

Taille des haies et entretien des massifs, plantations d'arbres, création de massifs fleuris

Taille des arbres d'alignement

Entretien bois et forêts

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-18 📅
Nom: France Environnement
Numéro d'enregistrement national: 39337406100074
Adresse postale: agence IDF Route de Presles
Commune postale: Gretz Armainvilliers
Code postal: 77220
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.paris@franceenvironnement.fr 📧
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
280 000 EUR 💰
Nom: tous travaux elagage tible (ttet)
Numéro d'enregistrement national: 41228549600011
Adresse postale: 4 rue André Chenier
Commune postale: Montigny Lencoup
Code postal: 77520
Courrier électronique: ttet@wanadoo.fr 📧
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: hatra
Numéro d'enregistrement national: 48407300200038
Adresse postale: 5 avenue de la Sablière ZI de la Sablière
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Courrier électronique: hatra@hatra.fr 📧
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation et avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du cja,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme. Ce recours ne pourra être exercé après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

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