Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien création des espaces verts communaux
2020M02
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“La présente consultation concerne: les prestations d'entretien et de création des espaces verts de la commune de Cesson.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 980 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien, tonte, fauchage unique et engazonnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Inclus les prestations suivantes:
— la tonte des surfaces enherbées en gestion différenciée,
— le fauchage unique avec exportation des produits de coupe,
—...”
Description du marché
Inclus les prestations suivantes:
— la tonte des surfaces enherbées en gestion différenciée,
— le fauchage unique avec exportation des produits de coupe,
— le ramassage des feuilles.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 6.4.2020 et sera ensuite expressément reconductible 3 fois, par période de 12...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 6.4.2020 et sera ensuite expressément reconductible 3 fois, par période de 12 mois, par notification 3 mois avant la date d'échéance, sans que sa durée totale, toutes périodes confondues, ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Expressément reconductible 3 fois, par période de 12 mois, par la lettre recommandée électronique adressée au titulaire, 3 mois avant la date d'échéance,...”
Informations complémentaires
Expressément reconductible 3 fois, par période de 12 mois, par la lettre recommandée électronique adressée au titulaire, 3 mois avant la date d'échéance, sans que sa durée totale, toutes périodes confondues, ne puisse excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Taille des haies et entretien des massifs, plantations d'arbres, création de massifs fleuris” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Inclus les prestations suivantes:
— la taille des arbustes en haies formées,
— la taille des rosiers,
— le désherbage manuel,
— la gestion des paillages organiques.”
Description du marché
Inclus les prestations suivantes:
— la taille des arbustes en haies formées,
— la taille des rosiers,
— le désherbage manuel,
— la gestion des paillages organiques.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien, taille et élagage des arbres, rognage de souches
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Inclus les prestations suivantes:
— la taille des arbres d'alignement: taille architecturée.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien bois et forêts
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Inclus les prestations suivantes:
— l'élagage et l'abattage des arbres en formes libres,
— l'évacuation du bois de coupe.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-14
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-14
10:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Publication prévisionnelle en 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Une visite obligatoire de site sera organisée, sur rendez-vous entre le 14 et le 28.11.2019, avec le responsable communal du service paysage, M. Lebrun...”
Une visite obligatoire de site sera organisée, sur rendez-vous entre le 14 et le 28.11.2019, avec le responsable communal du service paysage, M. Lebrun (s.lebrun@ville-cesson.fr), Tél.: +33 764071272. Une attestation de visite de site signée des parties sera à produire à l'appui des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, préfecture de la région Paris Île-de-France”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, préfecture de la région Paris Île-de-France
Afficher plus
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation et avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme. Ce recours ne pourra être exercé après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 217-532839 (2019-11-06)
Avis d'attribution de marché (2020-03-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien création des espaces verts communaux
2020M03
Brève description: Entretien et création des espaces verts communaux.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 940 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Entretien, tonte, fauchage et engazonnement
Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché:
“Taille des haies et entretien des massifs, plantations d'arbres, création de massifs fleuris”
Description du marché: Taille des arbres d'alignement
Description du marché: Entretien bois et forêts
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 217-532839
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020M03
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien, tonte, fauchage et engazonnement
Date de conclusion du contrat: 2020-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: France Environnement
Numéro d'enregistrement national: 39337406100074
Adresse postale: agence IDF Route de Presles
Commune postale: Gretz Armainvilliers
Code postal: 77220
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.paris@franceenvironnement.fr📧
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 440 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Taille des haies et entretien des massifs, plantations d'arbres, créations de massifs fleuris” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Taille des arbres d'alignement
Nom et adresse du contractant
Nom: tous travaux elagage tible (ttet)
Numéro d'enregistrement national: 41228549600011
Adresse postale: 4 rue André Chenier
Commune postale: Montigny Lencoup
Code postal: 77520
Courrier électronique: ttet@wanadoo.fr📧
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Entretien bois et forêts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: hatra
Numéro d'enregistrement national: 48407300200038
Adresse postale: 5 avenue de la Sablière ZI de la Sablière
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Courrier électronique: hatra@hatra.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris Préfecture de la région Paris Ile-De-France”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris Préfecture de la région Paris Ile-De-France
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation et avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du cja,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme. Ce recours ne pourra être exercé après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2020/S 061-145912 (2020-03-23)