Enlèvement, transport et traitement des biodéchets de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris

Assistance publique — hôpitaux de Paris

La consultation a pour objet l'enlèvement, le transport et le traitement des biodéchets des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêt commun et services du siège de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-26.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-26 Avis de marché
2019-07-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Adresse postale: service SMMPS CHU Bicêtre — 78 rue du Général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme la directrice d'Achat
Téléphone: +33 153146900 📞
Courrier électronique: secretariat.prestations.aca@aphp.fr 📧
Fax: +33 145150160 📠
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: http://www.aphp.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Assistance publique — Hôpitaux de Paris — Achats centraux hôteliers alimentaires et technologiques (Achat)”
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Adresse postale: CHU de Bicêtre — 78 rue du Général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme la directrice d'Achat
Téléphone: +33 153146900 📞
Courrier électronique: secretariat.prestations.aca@aphp.fr 📧
Fax: +33 145150160 📠
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: http://www.aphp.fr/ 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Communication (participation)
Nom:
“Assistance publique — Hôpitaux de Paris — Achats centraux hôteliers alimentaires et technologiques (Achat)”
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Adresse postale: CHU de Bicêtre — 78 rue du Général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme la directrice d'Achat
Téléphone: +33 153146900 📞
Courrier électronique: secretariat.prestations.aca@aphp.fr 📧
Fax: +33 145150160 📠
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: http://www.aphp.fr/ 🌏
Communication
URL de l'outil d'acquisition: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport et traitement des biodéchets de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris 19.046”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description:
“La consultation a pour objet l'enlèvement, le transport et le traitement des biodéchets des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêt commun et services...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, transport et traitement des biodéchets de la zone Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères 📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“Volumétrie estimative en tonnes de déchets/an: 173 t. Montant minimum pour la durée ferme de 100 000 EUR HT, soit 120 000 EUR TTC. Montant maximum pour la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“— sous-critère a: dispositif de mise en place du marché et de déploiement de la filière”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): — sous-critère b: traçabilité — retour d'information aux sites
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): — sous-critère c: développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Critère 1: prix
Critère de coût (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2023-08-31 📅
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de livraisons...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, transport et traitement des biodéchets de la zone Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Volumétrie estimative en tonnes de déchets/an: 310 t. Montant minimum pour la durée ferme de 100 000 EUR HT, soit 120 000 EUR TTC. Montant maximum pour la...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, transport et traitement des biodéchets de la zone Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Volumétrie estimative en tonnes de déchets/an: 215 t. Montant minimum pour la durée ferme de 100 000 EUR HT, soit 120 000 EUR TTC. Montant maximum pour la...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, transport et traitement des biodéchets de la zone Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures 📦
Description du marché:
“Volumétrie estimative en tonnes de déchets/an: 239 t. Montant minimum pour la durée ferme de 100 000 EUR HT, soit 120 000 EUR TTC. Montant maximum pour la...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“En application de l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le candidat produit à l'appui de sa candidature: 1) le formulaire DC1 ou équivalent daté...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-02 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-02 16:05 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le marché pourra être relancé à la fin de son exécution.
Informations complémentaires

“Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 043-098269 (2019-02-26)
Avis d'attribution de marché (2019-07-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: Service SMMPS CHU Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Personne de contact: Mme la directrice d'achat

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport et traitement des bio déchets de l'assistance publique — hôpitaux de Paris 19.046”
Brève description:
“La consultation a pour objet l'enlèvement, le transport et le traitement des bio-déchets des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêt commun et services...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 764403.32 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, transport et traitement des bio-déchets de la zone ouest
Description
Description du marché:
“Volumétrie estimative en tonnes de déchets/an: 173 t. Montant minimum pour la durée ferme de 100 000 EUR (HT), soit 120 000 EUR TTC. Montant maximum pour la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, transport et traitement des bio-déchets de la zone Nord
Description
Description du marché:
“Volumétrie estimative en tonnes de déchets/an: 310 t, montant minimum pour la durée ferme de 100 000 EUR (HT), soit 120 000 EUR TTC, montant maximum pour la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, transport et traitement des biodéchets de la zone est
Description
Description du marché:
“Volumétrie estimative en tonnes de déchets/an: 215 t, montant minimum pour la durée ferme de 100 000 EUR (HT), soit 120 000 EUR TTC, montant maximum pour la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, transport et traitement des bio-déchets de la zone Sud
Description
Description du marché:
“Volumétrie estimative en tonnes de déchets/an: 239 t, montant minimum pour la durée ferme de 100 000 EUR (HT), soit 120 000 EUR TTC, montant maximum pour la...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 043-098269

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019ACHC193038
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Enlèvement, transport et traitement des bio-déchets de la zone ouest
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Moulinot Compost et Biogaz
Adresse postale: 163 rue de Rome
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 608780358 📞
Courrier électronique: moulinot@moulinot.fr 📧
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: https://www.moulinot.fr/site/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138 191 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 2019ACHC193039
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Enlèvement, transport et traitement des bio déchets de la zone nord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 262497.80 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2019ACHC193040
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Enlèvement, transport et traitement des bio déchets de la zone est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 596 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2019ACHC193041
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Enlèvement, transport et traitement de la zone sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 203118.52 💰
Source: OJS 2019/S 128-314282 (2019-07-02)