Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens de biologie médicale et anatomie et cytologie pathologiques au profit du GHT Alliance de Gironde
L'accord-cadre s'exécute au profit du Groupement hospitalier de territoire Alliance de Gironde avec les établissements suivants:
— CH Arcachon,
— CH Cadillac,
— CH Haute Gironde
— CH Libourne,
— CH St-Foy-la-Grande,
— CH Sud Gironde,
— CHU de Bordeaux.
L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux représenté par M. le directeur. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre.
Chaque adhérent, établissement-partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens de biologie médicale et anatomie et cytologie pathologiques au profit du GHT...”
Titre
Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens de biologie médicale et anatomie et cytologie pathologiques au profit du GHT Alliance de Gironde
19uabsgl178
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Produits/services: Services prestés par les laboratoires médicaux📦
Brève description:
“L'accord-cadre s'exécute au profit du Groupement hospitalier de territoire Alliance de Gironde avec les établissements suivants:
— CH Arcachon,
— CH...”
Brève description
L'accord-cadre s'exécute au profit du Groupement hospitalier de territoire Alliance de Gironde avec les établissements suivants:
— CH Arcachon,
— CH Cadillac,
— CH Haute Gironde
— CH Libourne,
— CH St-Foy-la-Grande,
— CH Sud Gironde,
— CHU de Bordeaux.
L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux représenté par M. le directeur. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre.
Chaque adhérent, établissement-partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 7 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens non urgents de Biologie Médicale pour le CH d'Arcachon” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services prestés par les laboratoires médicaux📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens non urgents de Biologie Médicale pour le CH d'Arcachon.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 807 068 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens d'anatomie et Cytologie pathologiques pour le CH d'Arcachon” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens d'anatomie et Cytologie pathologiques pour le CH d'Arcachon.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 516 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens de biologie médicale et anatomie et cytologie pathologiques pour le CHU de Bordeaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens de biologie médicale et anatomie et cytologie pathologiques pour le CHU de Bordeaux.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 804 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens de biologie médicale et anatomie et cytologie pathologiques pour le CH de Libourne” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens de biologie médicale et anatomie et cytologie pathologiques pour le CH de Libourne.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens d'anatomie et cytologie pathologiques pour le CH Sud Gironde” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens d'anatomie et cytologie pathologiques pour le CH Sud Gironde.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 316 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens urgents et non urgents de biologie médicale pour le CH Haute Gironde” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens urgents et non urgents de biologie médicale pour le CH Haute Gironde.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 754 000 💰
Description
Informations complémentaires: L'exécution des prestations pour le lot 6 est le 1.1.2021.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens urgents de biologie médicale pour le CH St-Foy-la-Grande” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens urgents de biologie médicale pour le CH St-Foy-la-Grande.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 940 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens non urgents de biologie médicale et anatomie et cytologie pathologiques pour le CH...”
Titre
Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens non urgents de biologie médicale et anatomie et cytologie pathologiques pour le CH St-Foy-la-Grande
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Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens non urgents de biologie médicale et anatomie et cytologie pathologiques pour le CH...”
Description du marché
Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens non urgents de biologie médicale et anatomie et cytologie pathologiques pour le CH St-Foy-la-Grande.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens urgents et non urgents de biologie médicale pour le CH de Cadillac” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens urgents et non urgents de biologie médicale pour le CH de Cadillac.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— preuve de l'inscription sur un registre professionnel,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
— preuve de l'inscription sur un registre professionnel,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— lettre de candidature, obligatoire en cas de groupement d'opérateurs économiques.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 50 jours.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-26
12:05 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif.
La candidature peut être présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible.
Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Àce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: CHU de Bordeaux DRM SAA Bâtiment Dubernat, 12 rue Dubernat 33404 Talence Cedex.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Numéro de la consultation: 19uabsgl178.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2019/S 114-279970 (2019-06-12)
Avis d'attribution de marché (2020-02-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de territoire Alliance de Gironde avec les établissements suivants:
— CH Arcachon,
— CH...”
Brève description
L'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de territoire Alliance de Gironde avec les établissements suivants:
— CH Arcachon,
— CH Cadillac,
— CH Haute Gironde,
— CH Libourne,
— CH Sainte-Foy-la-Grande,
— CH Sud Gironde,
— CHU de Bordeaux.
L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le Centre hospitalier universitaire de bordeaux représenté par M. le directeur. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement-partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 485 068 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens non urgents de biologie médicale pour le CH d'Arcachon” Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens non urgents de biologie médicale pour le CH d'Arcachon.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens d'anatomie et cytologie pathologiques pour le CH d'Arcachon” Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens d'anatomie et cytologie pathologiques pour le CH d'Arcachon.” Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens urgents de biologie médicale pour le CH Sainte-Foy-la-Grande” Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens urgents de biologie médicale pour le CH Sainte-Foy-la-Grande.” Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens non urgents de biologie médicale et anatomie et cytologie pathologiques pour le CH...”
Titre
Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens non urgents de biologie médicale et anatomie et cytologie pathologiques pour le CH Sainte-Foy-la-Grande
Afficher plus Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens non urgents de biologie médicale et anatomie et cytologie pathologiques pour le CH...”
Description du marché
Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens non urgents de biologie médicale et anatomie et cytologie pathologiques pour le CH Sainte-Foy-la-Grande.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 114-279970
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens non urgents de biologie médicale pour le CH d'Arcachon”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Cerba
Adresse postale: ZI Les Béthunes
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumône
Code postal: 95310
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 807 068 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens d'anatomie et cytologie pathologiques pour le CH d'Arcachon” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens de biologie médicale et anatomie et cytologie pathologiques pour le CHU de Bordeaux”
Date de conclusion du contrat: 2019-11-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Biomnis
Adresse postale: 17, 19 av. Tony Garnier
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 804 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens de biologie médicale et anatomie et cytologie pathologiques pour le CH de Libourne” Nom et adresse du contractant
Nom: Cerba
Adresse postale: ZI Les Bethunes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 120 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens d'anatomie et cytologie pathologiques pour le CH Sud Gironde”
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens urgents et non urgents de biologie médicale pour le CH Haute Gironde” Nom et adresse du contractant
Nom: Exalab
Adresse postale: 208 avenue Pasteur
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 754 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens urgents de biologie médicale pour le CH Sainte-Foy-la-Grande” Nom et adresse du contractant
Nom: LBM Novabio site Sainte-Foy-la-Grande
Adresse postale: 32 bd. Garrau
Commune postale: Sainte-Foy-la-Grande
Code postal: 33220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 940 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens non urgents de biologie médicale et anatomie et cytologie pathologiques pour le CH...”
Titre
Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens non urgents de biologie médicale et anatomie et cytologie pathologiques pour le CH Sainte-Foy-la-Grande
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Enlèvement, transport d'échantillons biologiques et réalisation d'examens urgents et non urgents de biologie médicale pour le CH de Cadillac”
“Le montant exprimé à la section «Valeur totale du marché» correspond au montant des lots attribués estimé en HT pour la durée de l'accord-cadre. Les...”
Le montant exprimé à la section «Valeur totale du marché» correspond au montant des lots attribués estimé en HT pour la durée de l'accord-cadre. Les montants exprimés par lot correspondent aux montants estimatifs HT pour la durée de l'accord-cadre. L'original du dossier pourra être consulté à l'unité d'achats de biologie, 12 rue Dubernat, 33404 Talence Cedex.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 035-083294 (2020-02-17)