Enlèvement, transfert et traitement des déchets issus des 3 déchetteries gérées par Ouest Aveyron Communauté, collecte des points apport volontaire pour les emballages en verre

Communauté de communes du Grand Villefranchois

Enlèvement, transfert et traitement des déchets issus des 3 déchetteries gérées par Ouest Aveyron Communauté, collecte des points apport volontaire pour les emballages en verre.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-26.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-26 Avis de marché
2019-11-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du Grand Villefranchois
Numéro d'enregistrement national: ouest Aveyron Communauté
Adresse postale: chemin de Treize Pierres
Commune postale: Villefranche-de-Rouergue
Code postal: 12200
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: 0
Courrier électronique: contact@ouestaveyron.fr 📧
Région: Aveyron 🏙️
URL: http://www.ouestaveyron.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics-smica.safetender.com/#/home 🌏
URL de participation: http://www.marchespublics-smica.safetender.com/#/home 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epci

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transfert et traitement des déchets issus des 3 déchetteries gérées par Ouest Aveyron Communauté, collecte des points apport volontaire pour les...”    Afficher plus
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description:
“Enlèvement, transfert et traitement des déchets issus des 3 déchetteries gérées par Ouest Aveyron Communauté, collecte des points apport volontaire pour les...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 680 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement et traitement des cartons, déchets verts, bois en mélange et papiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Description du marché:
“Enlèvement et traitement des cartons, déchets verts, bois en mélange et papiers.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement et traitement des gravats
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Enlèvement et traitement des gravats.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement et traitement des métaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Enlèvement et traitement des métaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement et traitement des déchets diffus spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Enlèvement et traitement des déchets diffus spécifiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement et traitement des batteries et piles de clôture
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Enlèvement et traitement des batteries et piles de clôture.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement et transport des encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Enlèvement et transport des encombrants.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Traitement des encombrants.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Collecte des points d'apport volontaire pour les emballages en verre
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Collecte des points d'apport volontaire pour les emballages en verre.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-13 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-01-13 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-16 13:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 145-357589 (2019-07-26)
Avis d'attribution de marché (2019-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2204194.61 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Description
Informations complémentaires:
“Variante AB: prix de reprise variable pour les cartons et le papier avec précision du prix plancher.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 145-357589

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019-021
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Enlèvement et traitement des cartons, déchets verts, bois en mélange et papiers
Date de conclusion du contrat: 2019-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Déchets Services 12
Commune postale: Savignac
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 746735.40 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Enlèvement et traitement des gravats
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Enlèvement et traitement des métaux
Date de conclusion du contrat: 2019-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sirmet
Commune postale: Boulazac
Code postal: 24750
Région: France 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Enlèvement et traitement des déchets diffus spécifiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Chimirec
Commune postale: Mende
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92925.36 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Enlèvement et traitement des batteries et piles de clôture
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Enlèvement et transport des encombrants
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 498 300 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: V
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 658 944 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Collecte des points d'apport volontaire pour les emballages en verre
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Ets Pierre Carcano
Commune postale: Saint-Juery
Région: Occitanie 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 207287.85 💰
Source: OJS 2019/S 227-557665 (2019-11-20)