Objet Champ d'application du marché
Titre: Élagage sur voie publique et privée
Produits/services: Services d'élagage📦
Brève description:
“Élagage de la végétation pour le déploiement de la fibre optique en aérien soit sur des appuis existants ou bien sur des appuis à créer.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zone nº 1: CC Grands Lacs — Mimizan — cœur Haute Landes — pays Morcenais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Description du marché:
“Élagage de la végétation pour le déploiement de la fibre optique en aérien soit sur des appuis existants ou bien sur des appuis à créer.
Zone nº 1: CC...”
Description du marché
Élagage de la végétation pour le déploiement de la fibre optique en aérien soit sur des appuis existants ou bien sur des appuis à créer.
Zone nº 1: CC Grands Lacs — Mimizan — cœur Haute Landes — pays Morcenais.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions possibles.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Zone nº 2: CC Côte Landes Nature — pays Tarusate — MACS — Seignanx — pays d'Orthe et Arrigans” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Élagage de la végétation pour le déploiement de la fibre optique en aérien soit sur des appuis existants ou bien sur des appuis à créer.
Zone nº 2: CC Côte...”
Description du marché
Élagage de la végétation pour le déploiement de la fibre optique en aérien soit sur des appuis existants ou bien sur des appuis à créer.
Zone nº 2: CC Côte Landes Nature — pays Tarusate — MACS — Seignanx — pays d'Orthe et Arrigans.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Zone nº 3: CC Terres de Chalosse — Chalosse Tursan — coteaux et Vallées des Luys et Aire sur l'Adour” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Élagage de la végétation pour le déploiement de la fibre optique en aérien soit sur des appuis existants ou bien sur des appuis à créer.
Zone nº 3: CC...”
Description du marché
Élagage de la végétation pour le déploiement de la fibre optique en aérien soit sur des appuis existants ou bien sur des appuis à créer.
Zone nº 3: CC Terres de Chalosse — Chalosse Tursan — coteaux et Vallées des Luys et Aire sur l'Adour.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Zone nº 4: CC Pays Grenadois — pays de Villeneuve en Armagnac Landais — Landes d'Armagnac” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Élagage de la végétation pour le déploiement de la fibre optique en aérien soit sur des appuis existants ou bien sur des appuis à créer.
Zone nº 4: CC Pays...”
Description du marché
Élagage de la végétation pour le déploiement de la fibre optique en aérien soit sur des appuis existants ou bien sur des appuis à créer.
Zone nº 4: CC Pays Grenadois — pays de Villeneuve en Armagnac Landais — Landes d'Armagnac.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature,
— le candidat est informé qu'il peut utiliser les imprimés «Lettre de candidature» (DC1) et «Déclaration du candidat» (DC2)...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature,
— le candidat est informé qu'il peut utiliser les imprimés «Lettre de candidature» (DC1) et «Déclaration du candidat» (DC2) (imprimés disponibles sur www.economie.gouv.fr),
— le candidat peut aussi utiliser le DUME — https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur prévue à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique,
— attestations fiscales et sociales.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration relative à l'effectif du candidat et à l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— certificats de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration relative à l'effectif du candidat et à l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— certificats de qualifications professionnelles: certificats d'identité professionnelle ou références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature,
— liste des services exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-17
12:00 📅
“Les dossiers sont à retirer gratuitement au Sydec. Pour la dématérialisation des marchés publics, se connecter sur le site http://marchespublics.landespublic.org”
Les dossiers sont à retirer gratuitement au Sydec. Pour la dématérialisation des marchés publics, se connecter sur le site http://marchespublics.landespublic.org
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours de Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— introduction d'un référé précontractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence: pour les soumissionnaires non retenus,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— introduction d'un référé précontractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence: pour les soumissionnaires non retenus, dans un délai de 16 jours à compter de l'envoi du courrier indiquant le rejet de leur offre,
— introduction d'un recours en contentieux dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision attaquée.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 179-436598 (2019-09-16)
Avis d'attribution de marché (2019-12-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Élagage sur voie publique et privée
MELAG19
Brève description: Élagage sur voie publique et privée.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Zone no 1: CC Grands Lacs — Mimizan — Cœur Haute Landes — pays Morcenais
Description
Description du marché: Zone no 1: CC Grands Lacs — Mimizan — Cœur Haute Landes — pays Morcenais.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 0.20
Prix (pondération): 0.80
Champ d'application du marché
Titre:
“Zone no 2: CC Côte Landes Nature — Pays Tarusate — Macs — Seignanx — Pays d'Orthe et Arrigans” Description
Description du marché:
“Zone no 2: CC Côte Landes Nature — pays Tarusate — Macs — Seignanx — Pays d'Orthe et Arrigans.” Champ d'application du marché
Titre:
“Zone no 3: CC Terres de Chalosse — Chalosse Tursan — Coteaux et Vallées des Luys et Aire sur l'Adour” Description
Description du marché:
“Zone no 3: CC Terres de Chalosse — Chalosse Tursan — Coteaux et Vallées des Luys et Aire sur l'Adour.” Champ d'application du marché
Titre:
“Zone no 4: CC Pays Grenadois — Pays de Villeneuve en Armagnac Landais — Landes d'Armagnac” Description
Description du marché:
“Zone no 4: CC Pays Grenadois — Pays de Villeneuve en Armagnac Landais — Landes d'Armagnac.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 179-436598
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: MELAG19
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Zone 1
Date de conclusion du contrat: 2019-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Airial Elagage
Numéro d'enregistrement national: 37878059700027
Commune postale: Morcenx
Pays: France 🇫🇷
Région: Landes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Zone 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Akka Forrest
Numéro d'enregistrement national: 83964443200024
Commune postale: Saint-Leger
Région: Nouvelle-Aquitaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Zone 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Serpe
Numéro d'enregistrement national: 34515469400094
Commune postale: Le Thor
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Zone 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction d'un référé précontractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence: pour les soumissionnaires non retenus, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction d'un référé précontractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence: pour les soumissionnaires non retenus, dans un délai de 16 jours à compter de l'envoi du courrier indiquant le rejet de leur offre. Introduction d'un recours en contentieux dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision attaquée.
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Source: OJS 2019/S 250-621078 (2019-12-26)