Dispositifs médicaux stériles pour neurochirurgie avec Mad 2 partie au profit du groupement régional de commandes

CHU de Bordeaux

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 30.4.2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• B. Braun Medical
• Innopsys
• Integra Lifesciences services (France) SAS

Qui ?

• CHU de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-01	Avis de marché
2020-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Numéro de référence: 19udmfda259
Brève description:

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-01 📅
Date limite de soumission: 2019-09-17 📅
Date de publication: 2019-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 150-369044
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Durée: au lieu de: 20 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 30.4.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 380 031 EUR 💰
Intitulé du lot: Cathéter de drainage lombo-péritonéal: silicone radio-opaque
Numéro du lot: 1
Brève description:

— cathéter de drainage lombo-péritonéal: silicone radio-opaque,

— cathéter de drainage lombo-péritonéal silicone radio-opaque — quantité estimative pour 12 mois: 10.

Valeur estimée hors TVA: 1 950 EUR 💰
Durée de l'accord: 20 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 32 mois.

Informations complémentaires:

Durée: au lieu de: 20 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 30.4.2021.

Intitulé du lot: Introducteur pour cathéter péritonéal
Numéro du lot: 2
Brève description:

— introducteur pour cathéter péritonéal,

— introducteur pour cathéter péritonéal — quantité estimative pour 12 mois: 25.

Valeur estimée hors TVA: 14 925 EUR 💰
Intitulé du lot: Clip plastique pour hémostase de la peau
Numéro du lot: 3
Brève description:

— clip plastique pour hémostase de la peau,

— clip plastique pour hémostase de la peau — quantité estimative pour 12 mois: 24 000.

Valeur estimée hors TVA: 44 064 EUR 💰
Intitulé du lot: Électrode tripolaire pour neurotomie
Numéro du lot: 4
Brève description:

— électrode tripolaire pour neurotomie,

— électrode tripolaire pour neurotomie — quantité estimative pour 12 mois: 20.

Valeur estimée hors TVA: 9 768 EUR 💰
Intitulé du lot: Électrode bipolaire corticale en Y
Numéro du lot: 5
Brève description:

— électrode bipolaire corticale en Y,

— électrode bipolaire corticale en Y — quantité estimative pour 12 mois: 20.

Valeur estimée hors TVA: 12 279 EUR 💰
Intitulé du lot: Électrode monopode sans pouponnage
Numéro du lot: 6
Brève description:

— électrode monopode sans pouponnage,

— électrode monopode sans pouponnage — quantité estimative pour 12 mois: 50.

Valeur estimée hors TVA: 8 361 EUR 💰
Intitulé du lot: Électrode préborn taille néonat
Numéro du lot: 7
Brève description:

— électrode préborn taille néonat,

— électrode préborn taille néonat — quantité estimative pour 12 mois: 60.

Valeur estimée hors TVA: 1 575 EUR 💰
Intitulé du lot: Flexiwrap pour oxymètre type Nonin
Numéro du lot: 8
Brève description:

— flexiwrap pour oxymètre type Nonin,

— flexiwrap pour oxymètre type Nonin — quantité estimative pour 12 mois: 200.

Valeur estimée hors TVA: 669 EUR 💰
Intitulé du lot: Embout en mousse jetable pour potentiels évoqués auditifs
Numéro du lot: 9
Brève description:

— embout en mousse jetable pour potentiels évoqués…

… auditifs,

… pour potentiels évoqués auditifs — quantité estimative pour 12 mois: 100.

Valeur estimée hors TVA: 240 EUR 💰
Intitulé du lot: Colle pour brèche de la dure mère
Numéro du lot: 10
Brève description:

— colle pour brèche de la dure mère,

— colle pour brèche de la dure mère — quantité estimative pour 12 mois: 300.

Valeur estimée hors TVA: 286 200 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— preuve de l'inscription sur un registre professionnel.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Côte Basque M. le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne Jacques Loeb
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64109
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Périgueux M. le directeur
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Périgueux
Code postal: 24019
Pays: Dordogne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Mont-de-Marsan M. le directeur
Adresse postale: avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40024
Pays: Landes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Agen-Nerac M. le directeur
Adresse postale: route de Villeneuve-sur-Lot
Commune postale: Agen
Code postal: 47923
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Pau M. le directeur
Adresse postale: 4 boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Code postal: 64046
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Modalités d'ouverture des offres: la date du 17.9.2019 (12:05) est précisée à titre indicatif. La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par courrier électronique). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Établissements membres du groupement régional: CHU Bordeaux établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Charles Perrens, Pôle de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, CH Libourne, CH Sainte-Foix-la-Grande, CSMR de Pondensac, PPMS Monségur CH Pau établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants: HL Moleon, CH Oloron-Sainte-Marie, CH Orthez, CLS Pontacq-Nay, CH Périgueux établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Bergerac, EHPAD Bergerac, CH Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol, CH Nontron, HL EHPAD Saint-Astier, CH Sarlat, CH Mont-de-Marsan établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Saint-Sever, CH Dax, Pôle Gériatrique Morcenx CH Agen/Nérac établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve-sur-Lot, HL EHPAD Penne d'Agenais CH Bayonne établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel est rattaché le CH Saint-Palais CHU de Limoges établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort-les-Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute Corrèze, CH Gueret, CH Saint-Junien, CH Bernard Desplas — Bourganeuf, CH Eugène Jamot La Souterraine, CH Jacques Boutard-Saint-Yrieix, CH La Valette-Saint-Vaury, CH Les Genets d'Or — Évaux-les-Bains, CH Monts et Barrages — Saint-Léonard-de-Noblat, CHG Cornil Jean Marie Dauzier. Code NUTS du CHU de Bordeaux (Établissement coordonnateur): Fri12. Numéro de la consultation: 19udmfda259.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014. 4 — recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2019/S 150-369044 (2019-08-01)

Avis d'attribution de marché (2020-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 30.4.2021.

Valeur totale du marché: 140 466 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-06 📅
Date de publication: 2020-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 005-006407
Se réfère à l'avis: 2019/S 150-369044
Numéro JO-S: 5

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cathéter de drainage lombo péritonéal: silicone radio opaque
Brève description:

— cathéter de drainage lombo péritonéal silicone radio…

… opaque,

… opaque — quantité estimative pour 12 mois: 10.

— introducteur pour cathéter péritonéal introducteur pour cathéter…

… péritonéal,

… péritonéal — quantité estimative pour 12 mois: 25.

— clip plastique pour hémostase de la peau — quantité estimative pour 12 mois: 24000.

— Flexiwrap pour oxymètre type Nonin,

— Flexiwrap pour oxymètre type Nonin — qauntité estimative pour 12 mois: 200.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-02 📅
Nom: Integra Lifesciences Services (France) SAS
Adresse postale: Imm Sequoia 2, Parc Technologique Porte des Alpes
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 4 882 EUR 💰
Nom: B. Braun Medical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 14 904 EUR 💰
Nom: Innopsys
Adresse postale: Parc d'activités Activestre
Commune postale: Carbonne
Code postal: 31390
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 3 256 EUR 💰
4 092 EUR 💰
141 705 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Côte Basque, M. le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne Jacques Loëb
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Mont de Marsan, M. le directeur
Centre hospitalier d'Agen-Nérac, M. le directeur
CH Pau, M. le directeur

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Source: OJS 2020/S 005-006407 (2020-01-06)

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