L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 30.4.2021.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-08-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr📧
Région: Nouvelle-Aquitaine🏙️
URL: https://www.chu-bordeaux.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de la Côte Basque M. le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne Jacques Loeb
Commune postale: Bayonne
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Nom: CH Périgueux M. le directeur
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Périgueux
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 24019
Région: Dordogne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Mont-de-Marsan M. le directeur
Adresse postale: avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 40024
Région: Landes🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier d'Agen-Nerac M. le directeur
Adresse postale: route de Villeneuve-sur-Lot
Commune postale: Agen
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 47923
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Pau M. le directeur
Adresse postale: 4 boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 64046
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux stériles pour neurochirurgie avec Mad 2 partie au profit du groupement régional de commandes
19udmfda259”
Produits/services: Produits pharmaceutiques📦
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique....”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 30.4.2021.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 380 031 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter de drainage lombo-péritonéal: silicone radio-opaque
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“— cathéter de drainage lombo-péritonéal: silicone radio-opaque,
— cathéter de drainage lombo-péritonéal silicone radio-opaque — quantité estimative pour 12 mois: 10.”
Description du marché
— cathéter de drainage lombo-péritonéal: silicone radio-opaque,
— cathéter de drainage lombo-péritonéal silicone radio-opaque — quantité estimative pour 12 mois: 10.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 950 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 32 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Durée: au lieu de: 20 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 30.4.2021.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Introducteur pour cathéter péritonéal
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— introducteur pour cathéter péritonéal,
— introducteur pour cathéter péritonéal — quantité estimative pour 12 mois: 25.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 925 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clip plastique pour hémostase de la peau
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“— clip plastique pour hémostase de la peau,
— clip plastique pour hémostase de la peau — quantité estimative pour 12 mois: 24 000.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 064 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électrode tripolaire pour neurotomie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“— électrode tripolaire pour neurotomie,
— électrode tripolaire pour neurotomie — quantité estimative pour 12 mois: 20.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 768 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électrode bipolaire corticale en Y
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“— électrode bipolaire corticale en Y,
— électrode bipolaire corticale en Y — quantité estimative pour 12 mois: 20.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 279 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électrode monopode sans pouponnage
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“— électrode monopode sans pouponnage,
— électrode monopode sans pouponnage — quantité estimative pour 12 mois: 50.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 361 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électrode préborn taille néonat
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“— électrode préborn taille néonat,
— électrode préborn taille néonat — quantité estimative pour 12 mois: 60.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 575 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flexiwrap pour oxymètre type Nonin
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“— flexiwrap pour oxymètre type Nonin,
— flexiwrap pour oxymètre type Nonin — quantité estimative pour 12 mois: 200.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 669 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Embout en mousse jetable pour potentiels évoqués auditifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“— embout en mousse jetable pour potentiels évoqués auditifs,
— embout en mousse jetable pour potentiels évoqués pour potentiels évoqués auditifs — quantité...”
Description du marché
— embout en mousse jetable pour potentiels évoqués auditifs,
— embout en mousse jetable pour potentiels évoqués pour potentiels évoqués auditifs — quantité estimative pour 12 mois: 100.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Colle pour brèche de la dure mère
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“— colle pour brèche de la dure mère,
— colle pour brèche de la dure mère — quantité estimative pour 12 mois: 300.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 286 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— preuve de l'inscription sur un registre professionnel.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-17
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 trimestre 2022.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Modalités d'ouverture des offres: la date du 17.9.2019 (12:05) est précisée à titre indicatif. La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par courrier électronique). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Établissements membres du groupement régional: CHU Bordeaux établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Charles Perrens, Pôle de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, CH Libourne, CH Sainte-Foix-la-Grande, CSMR de Pondensac, PPMS Monségur CH Pau établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants: HL Moleon, CH Oloron-Sainte-Marie, CH Orthez, CLS Pontacq-Nay, CH Périgueux établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Bergerac, EHPAD Bergerac, CH Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol, CH Nontron, HL EHPAD Saint-Astier, CH Sarlat, CH Mont-de-Marsan établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Saint-Sever, CH Dax, Pôle Gériatrique Morcenx CH Agen/Nérac établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve-sur-Lot, HL EHPAD Penne d'Agenais CH Bayonne établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel est rattaché le CH Saint-Palais CHU de Limoges établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort-les-Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute Corrèze, CH Gueret, CH Saint-Junien, CH Bernard Desplas — Bourganeuf, CH Eugène Jamot La Souterraine, CH Jacques Boutard-Saint-Yrieix, CH La Valette-Saint-Vaury, CH Les Genets d'Or — Évaux-les-Bains, CH Monts et Barrages — Saint-Léonard-de-Noblat, CHG Cornil Jean Marie Dauzier. Code NUTS du CHU de Bordeaux (Établissement coordonnateur): Fri12. Numéro de la consultation: 19udmfda259.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014. 4 — recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2019/S 150-369044 (2019-08-01)
Avis d'attribution de marché (2020-01-06) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de la Côte Basque, M. le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne Jacques Loëb
Nom: CH Mont de Marsan, M. le directeur
Nom: Centre hospitalier d'Agen-Nérac, M. le directeur
Nom: CH Pau, M. le directeur
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux stériles pour neurochirurgie avec MAD 2 partie au profit du groupement régional de commandes
19udmfda259”
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique....”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 30.4.2021.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 140 466 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter de drainage lombo péritonéal: silicone radio opaque
Description
Description du marché:
“— cathéter de drainage lombo péritonéal silicone radio opaque,
— cathéter de drainage lombo péritonéal silicone radio opaque — quantité estimative pour 12 mois: 10.”
Description du marché
— cathéter de drainage lombo péritonéal silicone radio opaque,
— cathéter de drainage lombo péritonéal silicone radio opaque — quantité estimative pour 12 mois: 10.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“— introducteur pour cathéter péritonéal introducteur pour cathéter péritonéal,
— introducteur pour cathéter péritonéal introducteur pour cathéter péritonéal...”
Description du marché
— introducteur pour cathéter péritonéal introducteur pour cathéter péritonéal,
— introducteur pour cathéter péritonéal introducteur pour cathéter péritonéal — quantité estimative pour 12 mois: 25.
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Description du marché:
“— clip plastique pour hémostase de la peau,
— clip plastique pour hémostase de la peau — quantité estimative pour 12 mois: 24000.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.” Description
Description du marché:
“— Flexiwrap pour oxymètre type Nonin,
— Flexiwrap pour oxymètre type Nonin — qauntité estimative pour 12 mois: 200.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 150-369044
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Cathéter de drainage lombo péritonéal: silicone radio opaque
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Introducteur pour cathéter péritonéal
Date de conclusion du contrat: 2020-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Integra Lifesciences Services (France) SAS
Adresse postale: Imm Sequoia 2, Parc Technologique Porte des Alpes
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 882 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Clip plastique pour hémostase de la peau
Nom et adresse du contractant
Nom: B. Braun Medical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 904 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Électrode tripolaire pour neurotomie
Nom et adresse du contractant
Nom: Innopsys
Adresse postale: Parc d'activités Activestre
Commune postale: Carbonne
Code postal: 31390
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 256 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Électrode bipolaire corticale en Y
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 092 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Électrode monopode sans pouponnage
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Flexiwrap pour oxymètre type Nonin
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Embout en mousse jetable pour potentiels évoqués auditifs
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Colle pour brèche de la dure mère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 141 705 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 005-006407 (2020-01-06)