La présente consultation a pour objet la fourniture aux Établissements membres du GHT10 BASM de «dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie du rachis et neurochirurgie». Elle est composée de 61 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux et consommables steriles et implantables pour chirurgie du rachis et neurochirurgie — 2019
RACHS 2019”
Produits/services: Matériel d'ostéosynthèse📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux Établissements membres du GHT10 BASM de «dispositifs médicaux et consommables stériles et...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture aux Établissements membres du GHT10 BASM de «dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie du rachis et neurochirurgie». Elle est composée de 61 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux et consommables steriles et implantables pour chirurgie du rachis et neurochirurgie — 2019” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse📦
Produits/services supplémentaires: Prothèses📦
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux Établissements membres du GHT10 BASM de «dispositifs médicaux et consommables steriles et...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture aux Établissements membres du GHT10 BASM de «dispositifs médicaux et consommables steriles et implantables pour chirurgie du rachis et neurochirurgie». Elle est composée de 61 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-06-01 📅
Date de fin: 2021-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés issus de l'appel d'offres sont passés pour la période du 1.6.2019 au 31.5.2021 reconductible 2 fois 1 an soit jusqu'au 31.5.2023.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-01
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (req nº 358994) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2019/S 011-020937 (2019-01-11)
Avis d'attribution de marché (2019-10-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôpitaux universitaire de Strasbourg, 1 place de l'hôpital, BP 426
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie du rachis et neurochirurgie — 2019
RACHS 2019”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du Ght10 BASM de «dispositifs médicaux et consommables stériles et...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du Ght10 BASM de «dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie du rachis et neurochirurgie». Elle est composée de 61 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 122 031 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie du rachis et neurochirurgie — 2019” Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du Ght10 BASM de «dispositifs médicaux et consommables stériles et...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du Ght10 BASM de «dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie du rachis et neurochirurgie». Elle est composée de 61 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et des prestations en %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Incidence économique en %
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 011-020937
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19/1119
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Retenu pour le lot 49
Date de conclusion du contrat: 2019-05-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 27
Nom et adresse du contractant
Nom: B.Braun medical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 569 312 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19/1120
Titre: Retenu pour le lot 58
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoires osteal medical — Ceraver
Adresse postale: 69 rue de la Belle Etoile, ZI Paris Nord 2
Commune postale: Roissy Cdg
Code postal: 95957
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 342 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19/1121
Titre: Retenu pour le lot 43
Nom et adresse du contractant
Nom: Clariance
Adresse postale: 18 rue Robespierre
Commune postale: Beaurains
Code postal: 62217
Région: Nord-Pas de Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 151 097 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19/1122
Titre: Retenu pour les lots 4 et 40
Nom et adresse du contractant
Nom: Global S
Adresse postale: Lyon St Exupéry Aéroport Hub Business Bâtiment Hub 2
Commune postale: Colombier Saugnieu
Code postal: 69125
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 198 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19/1123
Titre: Retenu pour le lot 20
Nom et adresse du contractant
Nom: Ivry lab dépositaire Heraeus
Adresse postale: ZAC Paris sud 20, bd de l'Europe
Commune postale: Combs-la-Ville
Code postal: 77380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 275 364 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19/1124
Titre: Retenu pour les lots 12, 26, 31, 38 et 54
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson&Johnson Medical SAS
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins TSA 81002
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208 576 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 19/1125
Titre: Retenu pour le lot 51
Nom et adresse du contractant
Nom: Medicrea international
Adresse postale: 5389 rte de Strasbourg
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 427 959 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 19/1126
Titre: Retenu pour les lots 6, 28 et 36
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo, CS 30001
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92513
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 466 485 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 19/1127
Titre: Retenu pour le lot 56
Nom et adresse du contractant
Nom: Nuvasive Netherland BV
Adresse postale: Jachtavenweg 109a
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 01081
Région: Nederland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 200 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 19/1128
Titre: Retenu pour le lot 34
Nom et adresse du contractant
Nom: Optimed
Adresse postale: tour Europe 20, place des Halles
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 303 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 19/1129
Titre: Retenu pour les lots 3, 16, 37, 45, 50 et 60
Nom et adresse du contractant
Nom: Spineart SA
Adresse postale: 3 chemin du Pré-Fleuri
Commune postale: Plan-les-Ouates
Code postal: 01228
Région: Genève 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 371 304 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 19/1130
Titre: Retenu pour le lot 30
Nom et adresse du contractant
Nom: Spineguard
Adresse postale: 10 cours Louis Lumière
Commune postale: Vincennes
Code postal: 94300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 200 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 19/1131
Titre: Retenu pour les lots 8, 9, 17, 19, 39, 41, 47, 52, 53 et 55
Nom et adresse du contractant
Nom: Stryker
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 039 159 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 19/1132
Titre: Retenu pour le lot 24
Nom et adresse du contractant
Nom: Richard Wolf France
Adresse postale: Actipôle Neuvillette, rue Daniel Berger, CS 60040
Commune postale: Reims
Code postal: 51725
Région: Champagne-Ardenne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 121 128 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 19/1133
Titre: Retenu pour les lots 10, 13, 59 et 61
Nom et adresse du contractant
Nom: Zimmer Biomet SAS
Adresse postale: 70 rue du Chanot
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Région: Bourgogne-Franche-Comté🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 042 193 💰
“Conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016 nº 2016-360, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un accord-cadre...”
Conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016 nº 2016-360, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un accord-cadre s'exécutant au moyen de bons de commandes du 1.6.2019 au 31.5.2021, reconductible 2 fois un an soit jusqu'au 31.5.2023. Lots infructueux: 5-21-22-27-32-33-44 lots sans suite: 1-2-7-11-14-15-18-23-25-29-35-42-46-48-57.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne (Req nº 358994) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du Code de Justice Administrative
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 197-478274 (2019-10-08)