Développement et fourniture de l’instrument infrarouge thermique du satellite Trishna

Centre national d'études spatiales

L’activité consiste à développer et fournir un instrument fonctionnant dans le domaine infrarouge thermique (8 μm — 12 μm), à accommoder sur une plate-forme indienne IRS-1K.
Ce senseur, associé à un autre travaillant dans la partie visible et proche infrarouge du spectre, de responsabilité indienne, constituera une charge utile répondant à l’objectif de la mission Trishna (Thermal infRared Imaging Satellite for High Resolution Natural Resource Assessment), principalement: suivi du stress hydrique de la végétation et observation des eaux côtières et continentales.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-09 Avis de marché
2019-08-05 Informations complémentaires
2020-04-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre national d'études spatiales
Adresse postale: 18 avenue Edouard Belin
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Code postal: 31401
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Estelle Combes
Courrier électronique: estelle.combes@cnes.fr 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: www.cnes.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.cnes.fr 🌏
URL de participation: https://marches.cnes.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Développement et fourniture de l’instrument infrarouge thermique du satellite Trishna”
Produits/services: Instruments de mesure 📦
Brève description:
“L’activité consiste à développer et fournir un instrument fonctionnant dans le domaine infrarouge thermique (8 μm — 12 μm), à accommoder sur une plate-forme...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 75 000 000 💰

1️⃣
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché:
“Le titulaire réalisera les prestations suivantes: — définition de l’instrument (études de phase B), — définition détaillée et approvisionnements (phase...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations sur les options
Options
Description des options: — stockage de l'instrument, — MCO phase E2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“En application des articles L. 2141-1, L. 2141-2, L. 2141-3, L. 2141-4, L. 2141-5, L. 2141-7, L. 2141-8, L. 2141-9, L. 2141-10 du code de la commande...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit à l’appui de sa candidature: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1) déclaration...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences de capacité technique et professionnelle sont remplies: — déclaration indiquant les...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“1) les compétences techniques du candidat (métiers, savoir-faire et positionnement en termes de technologie): Le candidat doit démontrer: — son expérience...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-13 11:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2019-08-26 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les durées renseignées dans le présent avis sont fournies à titre indicatif et prévisionnel. Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC1...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours devant le juge et les délais associés sont les suivants: — le référé précontractuel: avant la signature de l'acte d'achat par le CNES, — le...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 133-326366 (2019-07-09)
Informations complémentaires (2019-08-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 18 avenue Édouard Belin

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L’activité consiste à développer et fournir un instrument fonctionnant dans le domaine infrarouge thermique (8 μm — 12 μm), à accommoder sur une plate-forme...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 133-326366

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.1.8)
Emplacement du texte à modifier: Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Ancienne valeur
Texte: Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non.
Nouvelle valeur
Texte: Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-08-13 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-08-21 📅
L'heure: 11:00
Source: OJS 2019/S 151-372508 (2019-08-05)
Avis d'attribution de marché (2020-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L’activité consiste à développer et fournir un instrument fonctionnant dans le domaine infrarouge thermique (8 μm — 12 μm), à accommoder sur une plateforme...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 77 939 119 💰
Description
Description du marché:
“Le titulaire réalisera les prestations suivantes: — définition de l’instrument (études de phase B), — définition détaillée et approvisionnements (phase...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“— stockage longue durée de l’instrument, vérification de bonne santé, réalisation d’un essai de vérification des performances de l’instrument, — maintien en...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 133-326366

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 200097/00
Titre:
“Développement et fourniture de l’instrument InfraRouge Thermique du satellite Trishna”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Airbus defence and space
Adresse postale: 31 rue des Cosmonautes
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31402 Cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 75 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77 939 119 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les durées renseignées dans le présent avis sont fournies à titre indicatif et prévisionnel. Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC1...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Les recours devant le juge et les délais associés sont les suivants: — le référé précontractuel:...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 073-174183 (2020-04-09)