Désinsectisation — dératisation — années 2020 à 2023
Le Mans Metropole Habitat
Les prestations font l'objet d'un lot unique.
Elles comprennent une partie forfaitaire (pour les groupes mentionnés ci-après) et une partie à bons de commande pour un montant maximum annuel de 60 000,00 EUR HT.
Les groupes à «fort» risque représentent 6 832 logements.
Les groupes à «faible risque» représentent 4 823 logements.
Le délai de réception des offres était de 2019-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-11 | Avis de marché |
| 2019-12-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désinfection et de désinfestation
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole Habitat
Adresse postale: 37 rue de l'Estérel
Code postal: 72055
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lmmhabitat.com 🌏
Courrier électronique: service.marches@lmmhabitat.com 📧
Téléphone: +33 243415300 📞
URL des documents: http://www.lmmhabitat.com 🌏
URL pour la participation: http://www.lmmhabitat.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-11 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 200-486202
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27720003600196
Contact
URL des documents: http://www.lmmhabitat.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 200-486202 (2019-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désinfection et de désinfestation
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un lot unique.
Elles comprennent une partie forfaitaire (pour les groupes mentionnés ci-après) et une partie à bons de commande pour un montant maximum annuel de 60 000,00 EUR HT.
Les groupes à «fort» risque représentent 6 832 logements.
Les groupes à «faible risque» représentent 4 823 logements.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole Habitat
Adresse postale: 37 rue de l'Estérel
Code postal: 72055
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lmmhabitat.com 🌏
Courrier électronique: service.marches@lmmhabitat.com 📧
Téléphone: +33 243415300 📞
URL des documents: http://www.lmmhabitat.com 🌏
URL pour la participation: http://www.lmmhabitat.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-11 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 200-486202
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.lmmhabitat.com
Les candidatures et les offres devront obligatoirement être remises par voie dématérialisée via la plate-forme URL: URL: www.marches-publics.info La remise des candidatures et des offres n'est pas autorisée par courrier électronique, ni sur support électronique (CD-Rom, clé USB...).
Se référer au règlement de consultation.
Tous les éléments liés à la procédure doivent être rédigés en langue française. S'ils ne sont pas rédigés en langue française, ils devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un lot unique.
Elles comprennent une partie forfaitaire (pour les groupes mentionnés ci-après) et une partie à bons de commande pour un montant maximum annuel de 60 000,00 EUR HT.
Les groupes à «fort» risque représentent 6 832 logements.
Les groupes à «faible risque» représentent 4 823 logements.
Description des renouvellements:
Le marché sera conclu pour une période courant du 1.1.2020 au 31.12.2020. Il sera renouvelable tacitement, année par année, 3 fois maximum sans pouvoir excéder le 31.12.2023.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants
(disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
(disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Voir règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27720003600196
Contact
URL des documents: http://www.lmmhabitat.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.lmmhabitat.com
Les candidatures et les offres devront obligatoirement être remises par voie dématérialisée via la plate-forme URL: URL: www.marches-publics.info La remise des candidatures et des offres n'est pas autorisée par courrier électronique, ni sur support électronique (CD-Rom, clé USB...).
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Se référer au règlement de consultation.
Tous les éléments liés à la procédure doivent être rédigés en langue française. S'ils ne sont pas rédigés en langue française, ils devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours en contestation de validité (CE, 4.4.2014, département du Tarn et Garonne, n
Avis d'attribution de marché (2019-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1082839.2 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Metropole Habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-10 📅
Date de publication: 2019-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 240-589589
Se réfère à l'avis: 2019/S 200-486202
Numéro JO-S: 240
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-04 📅
Nom: Levrard Assainissement
Adresse postale: 40 rue de l'Abbé Angot
Commune postale: Ballée
Code postal: 53340
Pays: France 🇫🇷
Mayenne 🏙️
Adresse Internet: http://www.lmmhabitat.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 082 839 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 240-589589 (2019-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un lot unique.
Elles comprennent une partie forfaitaire (pour les groupes mentionnés ci-après) et une partie à bons de commande pour un montant maximal annuel de 60 000,00 EUR HT.
Les groupes à «fort» risque représentent 6 832 logements.
Les groupes à «faible risque» représentent 4 823 logements.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Metropole Habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-10 📅
Date de publication: 2019-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 240-589589
Se réfère à l'avis: 2019/S 200-486202
Numéro JO-S: 240
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Elles comprennent une partie forfaitaire (pour les groupes mentionnés ci-après) et une partie à bons de commande pour un montant maximal annuel de 60 000,00 EUR HT.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-04 📅
Nom: Levrard Assainissement
Adresse postale: 40 rue de l'Abbé Angot
Commune postale: Ballée
Code postal: 53340
Pays: France 🇫🇷
Mayenne 🏙️
Adresse Internet: http://www.lmmhabitat.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 082 839 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours en contestation de validité (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994): il peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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