Dératisation, désinfection et désinsectisation des différents bâtiments et de l'espace public d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans
La présente consultation porte sur la dératisation, désinfection et désinsectisation des différents bâtiments et de l'espace public d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible et non alloti, sans montant minimum et avec un montant maximum de 33 333,33 EUR HT soit 40 000 EUR (TTC) pour la 1 période et pour les périodes de reconduction. Le marché est passé dans le cadre du groupement d'achat constitué d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Orléans Métropole
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Commune postale: Orléans
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dératisation, désinfection et désinsectisation des différents bâtiments et de l'espace public d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS...”
Titre
Dératisation, désinfection et désinsectisation des différents bâtiments et de l'espace public d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans
M19s0111
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Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur la dératisation, désinfection et désinsectisation des différents bâtiments et de l'espace public d'Orléans Métropole, de...”
Brève description
La présente consultation porte sur la dératisation, désinfection et désinsectisation des différents bâtiments et de l'espace public d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible et non alloti, sans montant minimum et avec un montant maximum de 33 333,33 EUR HT soit 40 000 EUR (TTC) pour la 1 période et pour les périodes de reconduction. Le marché est passé dans le cadre du groupement d'achat constitué d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“La présente consultation porte sur la dératisation, désinfection et désinsectisation des différents bâtiments et de l'espace public d'Orléans Métropole, de...”
Description du marché
La présente consultation porte sur la dératisation, désinfection et désinsectisation des différents bâtiments et de l'espace public d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible et non alloti, sans montant minimum et avec un montant maximum de 33 333,33 EUR HT soit 40 000 EUR (TTC) pour la 1 période et pour les périodes de reconduction. Le marché est passé dans le cadre du groupement d'achat constitué d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée sur la base des éléments suivants: sous-critères détaillés dans la partie «renseignements complémentaires» de l'AAPC”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter de...”
Description des renouvellements
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-16
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En lien avec la fin de validité de l'accord-cadre à bons de commande.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — Les contenu et conditions de remise des offres sont fixés dans la fiche de consultation — Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans-metropole.fr/accueil.htm — La transmission des offres et questions, par courriel, n'est pas autorisée. — Critères de sélection des candidatures: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacités techniques, professionnelles, économiques et financières — S'agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats. — Sous-critères de jugement des offres pour le critère 2 «Valeur technique»: sous-critère 1: qualité de la méthodologie d'exécution des prestations et la prise en charge de la demande et qualité du reporting des prestations réalisées proposées au mémoire technique incluant la qualité des moyens humains (effectif, CV et qualification éventuelles) et techniques (outils, EPI, véhicules…) dédiés aux différentes prestations (sous-pondération: 25 %), sous-critère 2: optimisation du délai d'exécution au regard du délai proposé par le candidat à l'acte d'engagement (sous-pondération: 15 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 221-542221 (2019-11-12)
Informations complémentaires (2019-12-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation porte sur la dératisation, désinfection et désinsectisation des différents bâtiments et de l'espace public d'Orléans Métropole, de...”
Brève description
La présente consultation porte sur la dératisation, désinfection et désinsectisation des différents bâtiments et de l'espace public d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible et non alloti, sans montant minimal et avec un montant maximal de 33 333,33 EUR HT soit 40 000 EUR TTC pour la 1 période et pour les périodes de reconduction. Le marché est passé dans le cadre du groupement d'achat constitué d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 221-542221
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-12-16 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-20 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-12-16 📅
L'heure: 14:30
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-20 📅
L'heure: 14:30
Source: OJS 2019/S 237-582165 (2019-12-04)
Informations complémentaires (2019-12-17)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-12-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-13 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-12-20 📅
L'heure: 14:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-13 📅
L'heure: 14:30
Source: OJS 2019/S 246-607150 (2019-12-17)
Avis d'attribution de marché (2020-03-02) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 133333.33 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation porte sur la dératisation, désinfection et désinsectisation des différents bâtiments et de l'espace public d'Orléans Métropole, de...”
Description du marché
La présente consultation porte sur la dératisation, désinfection et désinsectisation des différents bâtiments et de l'espace public d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible et non alloti, sans montant minimal et avec un montant maximal de 33 333,33 EUR HT soit 40 000 EUR TTC pour la 1 période et pour les périodes de reconduction. Le marché est passé dans le cadre du groupement d'achat constitué d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 221-542221
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-02-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Hygialis
Adresse postale: 9 passage de Beauce
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33333.33 💰
“Accord-cadre à bons de commande non alloti, reconductible de manière tacite trois fois pour une période d'un an, sans montant minimal et avec un maximal de...”
Accord-cadre à bons de commande non alloti, reconductible de manière tacite trois fois pour une période d'un an, sans montant minimal et avec un maximal de 40 000 EUR TTC par période. Marché passé dans le cadre du groupement d'achat constitué d'Orléans Métropole (coordonnateur), la ville d'Orléans et le centre communal d'action sociale d'Orléans. Critères de sélection des offres: cf. publication initiale. BOAMP: n 2019_318 publié le 14.11.2019 rectificatif n 1: n 2019_340 publié le 6.12.2019 et rectificatif n 2:2019_353 publié le 19.12.2019 JOUE: n 2019/s221-542221 publié le 15.11.2019 rectificatif n 1: n 2019_340 publié le 9.12.2019 et rectificatif n 2:2019/s246-607150 publié le 20.12.2019.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 045-106954 (2020-03-02)