Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum. Les prestations sont réparties en 9 lots, selon les secteurs géographiques. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre distinct.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-29.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale
S19019
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum. Les prestations sont réparties en 9 lots, selon les secteurs géographiques. Chaque lot fera...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum. Les prestations sont réparties en 9 lots, selon les secteurs géographiques. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre distinct.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur d'intervention de Pompierre, Bazoilles-sur-Meuse unité territoriale Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Vosges.
Description du marché:
“Accord-cadre sans minimum ni maximum.
À titre indicatif, les estimations correspondent à la moyenne des commande annuelles HT sur les 3 dernières années.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2022.”
Description des renouvellements
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2022.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Pouxeux, Plombières-les-Bains unité territoriale Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur d'intervention de Vecoux, Le Syndicat, Rupt-sur-Moselle unité territoriale Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur d'intervention de Saint-Dié, Nayemont-les-Fosses, Saint-Michel-sur-Meurthe, La Bourgonce, Mortagne, Les Rouges Eaux unité territoriale Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Raon-l'Étape, le Donon unité territoriale Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur d'intervention de Senones, Moyenmoutier, Étival-Clairefontaine, Saint-Rémy, Nompatelize unité territoriale Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur d'intervention de Saulcy-sur-Meurthe, Taintrux, Vanémont, Corcieux unité territorial Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de le Tholy, Col de Bonnefontaine unité territoriale Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur d'intervention de Gérardmer, Granges-Aumontzey, Laveline devant Bruyères, Corcieux unité territoriale Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Accord-Cadre sans minimum ni maximum.
À titre indicatif, les estimations correspondent à la moyenne des commande annuelles HT sur les 3 dernières années.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-30
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 30.6.2022.
Informations complémentaires
“En fonction de la réorganisation du Dossier d'organisation de la viabilité hivernale (DOVH), les lots n 7 et 9 sont susceptibles de ne pas être reconduits à...”
En fonction de la réorganisation du Dossier d'organisation de la viabilité hivernale (DOVH), les lots n 7 et 9 sont susceptibles de ne pas être reconduits à l'issue de la 1 année.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2019/S 138-340196 (2019-07-16)
Avis d'attribution de marché (2019-11-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 99 999 999 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur d'intervention de Pompierre, Bazoilles sur Meuse Unité Territoriale Ouest” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Secteur d'intervention de Pompierre, Bazoilles sur Meuse Unité Territoriale Ouest”
Description du marché: Accord-cadre sans minimum ni maximum.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Pouxeux, plombières les Bains unité territoriale est
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur d'intervention de Pouxeux, plombières les Bains unité territoriale est.
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur d'intervention de Vecoux, le syndicat, Rupt sur Moselle Unité territoriale est” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Secteur d'intervention de Vecoux, le syndicat, Rupt sur Moselle Unité territoriale est.”
Description du marché: Accord-cadre sans minimum ni maximum
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur d'intervention de Saint-Dié, Nayemont les Fosses, Saint-Michel sur Meurthe, La Bourgonce, Mortagne, les rouges eaux unité territoriale est” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Secteur d'intervention de Saint-Dié, Nayemont les Fosses, Saint-Michel sur Meurthe, La Bourgonce, Mortagne, les rouges eaux unité territoriale est.” Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Raon-l'Étape, le Donon Unité territoriale est
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur d'intervention de Raon-l'Étape, le Donon Unité territoriale est
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur d'intervention de Senones, Moyenmoutier, Étival-Clairefontaine, Saint-Rémy, Nompatelize Unité territoriale est” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Secteur d'intervention de Senones, Moyenmoutier, Étival-Clairefontaine, Saint-Rémy, Nompatelize Unité territoriale est.”
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum ni maximum
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur d'intervention de Saulcy-sur-Meurthe, Taintrux, Vanémont, Corcieux Unité territorial est” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Secteur d'intervention de Saulcy-sur-Meurthe, Taintrux, Vanémont, Corcieux Unité territorial est” Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de le Tholy, Col de Bonnefontaine Unité territoriale est
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Secteur d'intervention de le Tholy, Col de Bonnefontaine Unité territoriale est.” Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur d'intervention de Gérardmer, Granges-Aumontzey, Laveline devant Bruyères, Corcieux Unité territoriale est” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Secteur d'intervention de Gérardmer, Granges-Aumontzey, Laveline devant Bruyères, Corcieux Unité territoriale est.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 138-340196
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19_142
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale, secteur d'intervention de Pompierre, Bazoilles sur Meuse Unité territoriale ouest”
Date de conclusion du contrat: 2019-11-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Atpl
Adresse postale: 38 route de Villouxel
Commune postale: Liffol-le-Grand
Code postal: 88350
Pays: France 🇫🇷
Région: Vosges🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19_143
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale, secteur d'intervention de Pouxeux, plombières les bains”
Date de conclusion du contrat: 2019-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Reso TP
Adresse postale: 306 chemin de Bazimpré
Commune postale: Pouxeux
Code postal: 88550
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19_144
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale, secteur d'intervention de Vecoux, Le Syndicat, Rupt sur Moselle” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19_145
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale, Secteur d'intervention de Saint-Dié, Nayemont les Fosses, Saint Michel sur Meurthe, La Bourgonce,...”
Titre
Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale, Secteur d'intervention de Saint-Dié, Nayemont les Fosses, Saint Michel sur Meurthe, La Bourgonce, Mortagne, Les Rouges Eaux
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 19_146
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale, Secteur d'intervention de Raon l'Étape, Le Donon”
Date de conclusion du contrat: 2019-10-31 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Transport petit Florent
Adresse postale: 29 rue Gambetta
Commune postale: Allarmont
Code postal: 88110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 36 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19_147
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale, secteur d'intervention de Senones, Moyenmoutier, Étival-Clairefontaine, Saint Rémy, Nompatelize” Nom et adresse du contractant
Nom: Altan bâtiment
Adresse postale: 31 rue du Président Poincaré
Commune postale: Senones
Code postal: 88210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 19_148
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale, secteur d'intervention de Saulcy sur Meurthe, Taintrux, Vanémont, Corcieux”
Date de conclusion du contrat: 2019-11-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Colin
Adresse postale: 7 rue du Bailly
Commune postale: Raon L'Étape
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 36 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 19_149
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale, Secteur d'intervention de Le Tholy, Col de Bonnefontaine” Nom et adresse du contractant
Nom: Société vosgienne de travaux publics
Adresse postale: 18 route de la Mairie
Commune postale: La Forge
Code postal: 88530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 36 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 19_150
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale, Secteur d'intervention de Gérardmer, Granges-Aumontzey, Laveline devant Bruyères, Corcieux” Nom et adresse du contractant
Nom: Claudel Fabrice
Adresse postale: 11 rue de la Vologne
Commune postale: Champ-le-Duc
Code postal: 88600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 36 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
“Modalités de consultation du contrat: sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante: conseil départemental des Vosges — service...”
Modalités de consultation du contrat: sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante: conseil départemental des Vosges — service commande publique et achats — 8 rue de la Préfecture — 88000 Épinal (commandepublique@vosges.fr - fax: +33 03.29.30.34.96)
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 Place Carrière
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place Carrière
Source: OJS 2019/S 226-555329 (2019-11-19)