Contrôles sanitaires des animaleries des campus CNRS «Route de Mende» et «Arnaud de Villeneuve»

CNRS Délégation Occitanie Est

Dans le cadre de Biocampus Montpellier, les animaleries murines sur les sites des campus «Route de Mende» et «Arnaud de Villeneuve» mutualisent les contrôles sanitaires pour les souris des zones SOPF et SPF ainsi que les contrôles sanitaires pour les rats des zones SPF. La capacité d’hébergement pour chacun de ces sites est équivalente et correspond à plus de 10 000 souris chacune (plus de 11 000 souris sur le site route de Mende). La capacité d’hébergement des rats est au maximum de 150 rats et ne concerne qu’un site. Accord-cadre de 1 an renouvelable 2 fois par tacite reconduction. Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un montant maximum de 1 000 000 EUR pour les 3 lots sur la durée totale du marché (3 ans).
Montant maximum lot 1: 400 000 EUR.
Montant maximum lot 2: 300 000 EUR.
Montant maximum lot 3: 300 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-01-14 Avis de marché
2019-06-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animalerie
Numéro de référence: 2018-BIO-19
Brève description:
Dans le cadre de Biocampus Montpellier, les animaleries murines sur les sites des campus «Route de Mende» et «Arnaud de Villeneuve» mutualisent les contrôles sanitaires pour les souris des zones SOPF et SPF ainsi que les contrôles sanitaires pour les rats des zones SPF. La capacité d’hébergement pour chacun de ces sites est équivalente et correspond à plus de 10 000 souris chacune (plus de 11 000 souris sur le site route de Mende). La capacité d’hébergement des rats est au maximum de 150 rats et ne concerne qu’un site. Accord-cadre de 1 an renouvelable 2 fois par tacite reconduction. Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un montant maximum de 1 000 000 EUR pour les 3 lots sur la durée totale du marché (3 ans). Montant maximum lot 1: 400 000 EUR. Montant maximum lot 2: 300 000 EUR. Montant maximum lot 3: 300 000 EUR.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animalerie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animalerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Occitanie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Occitanie Est
Adresse postale: 1919 route de Mende
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr/languedoc-roussillon/index.htm 🌏
Courrier électronique: achatsdr13@dr13.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 467613509 📞
Fax: +33 467613559 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-14 📅
Date limite de soumission: 2019-02-15 📅
Date de publication: 2019-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 012-024119
Numéro JO-S: 12

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de Biocampus Montpellier, les animaleries murines sur les sites des campus «Route de Mende» et «Arnaud de Villeneuve» mutualisent les contrôles sanitaires pour les souris des zones SOPF et SPF ainsi que les contrôles sanitaires pour les rats des zones SPF. La capacité d’hébergement pour chacun de ces sites est équivalente et correspond à plus de 10 000 souris chacune (plus de 11 000 souris sur le site route de Mende). La capacité d’hébergement des rats est au maximum de 150 rats et ne concerne qu’un site. Accord-cadre de 1 an renouvelable 2 fois par tacite reconduction. Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un montant maximum de 1 000 000 EUR pour les 3 lots sur la durée totale du marché (3 ans).
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Montant maximum lot 1: 400 000 EUR.
Montant maximum lot 2: 300 000 EUR.
Montant maximum lot 3: 300 000 EUR.
Intitulé du lot: Tests sanitaires sur animaux (avec envoi d'animaux)
Numéro du lot: 1
Brève description:
1.1) contrôle sanitaire des souris en zones SPF selon les recommandations FELASA 2014;
1.2) contrôle sanitaire des souris en zones SOPF selon les recommandations FELASA 2014;
1.3) contrôle sanitaire des rats en zones SPF.
Montant estimatif:
— fourchette: entre: 210 000,00 et: 350 000,00,
— monnaie: EUR.
Accord-cadre de 1 an reconductible 2 fois. Montant estimatif indiqué pour la durée totale de 3 ans. Ce montant est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre de 1 an reconductible 2 fois par tacite reconduction.
Intitulé du lot: Tests sanitaires sans envoi d'animaux vivants
Numéro du lot: 2
Brève description:
2.1) analyses réalisées sans envoi d’animaux de la zone;
2.2) analyses sanitaires pour des animaux en quarantaine;
2.3) contrôle sanitaire des matériels biologiques.
— fourchette: entre: 45 000,00 et: 100 000,00,
Intitulé du lot: Tests environnementaux
Numéro du lot: 3
Brève description:
3.1) contrôle sanitaire en zones SPF et SOPF (souris) selon les recommandations FELASA 2014;
3.2) contrôle sanitaire en en zone SPF (rats).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFC Pôle achat
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Novembre 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 012-024119 (2019-01-14)
Avis d'attribution de marché (2019-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de Biocampus Montpellier, les animaleries murines sur les sites des campus «Route de Mende» et «Arnaud de Villeneuve» mutualisent les contrôles sanitaires pour les souris des zones SOPF et SPF ainsi que les contrôles sanitaires pour les rats des zones SPF. La capacité d’hébergement pour chacun de ces sites est équivalente et correspond à plus de 10 000 souris chacune (plus de 11 000 souris sur le site route de Mende). La capacité d’hébergement des rats est au maximum de 150 rats et ne concerne qu’un site. Accord-cadre de 1 an renouvelable 2 fois par tacite reconduction. Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un montant maximum de 1 000 000 EUR pour les 3 lots sur la durée totale du marché (3 ans): — montant maximum lot 1: 400 000 EUR, — montant maximum lot 2: 300 000 EUR, — montant maximum lot 3: 300 000 EUR.
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Valeur totale du marché: 183 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-21 📅
Date de publication: 2019-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 121-296893
Se réfère à l'avis: 2019/S 012-024119
Numéro JO-S: 121

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de Biocampus Montpellier, les animaleries murines sur les sites des campus «Route de Mende» et «Arnaud de Villeneuve» mutualisent les contrôles sanitaires pour les souris des zones SOPF et SPF ainsi que les contrôles sanitaires pour les rats des zones SPF. La capacité d’hébergement pour chacun de ces sites est équivalente et correspond à plus de 10 000 souris chacune (plus de 11 000 souris sur le site route de Mende). La capacité d’hébergement des rats est au maximum de 150 rats et ne concerne qu’un site. Accord-cadre de 1 an renouvelable 2 fois par tacite reconduction. Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un montant maximum de 1 000 000 EUR pour les 3 lots sur la durée totale du marché (3 ans):
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— montant maximum lot 1: 400 000 EUR,
— montant maximum lot 2: 300 000 EUR,
— montant maximum lot 3: 300 000 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-06 📅
Nom: Envigo RMS SARL
Numéro d'enregistrement national: 349 574 632 00015
Adresse postale: 15 avenue des Portes Occitanes — CS 30001
Commune postale: Gannat
Code postal: 03800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 470900220 📞
Courrier électronique: rms.france@envigo.com 📧
Pays: Allier 🏙️
Adresse Internet: www.envigo.com 🌏
Valeur totale du marché: 114 000 EUR 💰
33 000 EUR 💰
36 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFC pôle achat

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 121-296893 (2019-06-21)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Hérault
Produits/services:
Services de santé et services sociaux Services vétérinaires Services d'animalerie