Dans le cadre de Biocampus Montpellier, les animaleries murines sur les sites des campus «Route de Mende» et «Arnaud de Villeneuve» mutualisent les contrôles sanitaires pour les souris des zones SOPF et SPF ainsi que les contrôles sanitaires pour les rats des zones SPF. La capacité d’hébergement pour chacun de ces sites est équivalente et correspond à plus de 10 000 souris chacune (plus de 11 000 souris sur le site route de Mende). La capacité d’hébergement des rats est au maximum de 150 rats et ne concerne qu’un site. Accord-cadre de 1 an renouvelable 2 fois par tacite reconduction. Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un montant maximum de 1 000 000 EUR pour les 3 lots sur la durée totale du marché (3 ans).
Montant maximum lot 1: 400 000 EUR.
Montant maximum lot 2: 300 000 EUR.
Montant maximum lot 3: 300 000 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Contrôles sanitaires des animaleries des campus CNRS «Route de Mende» et «Arnaud de Villeneuve»
2018-BIO-19”
Produits/services: Services d'animalerie📦
Brève description:
“Dans le cadre de Biocampus Montpellier, les animaleries murines sur les sites des campus «Route de Mende» et «Arnaud de Villeneuve» mutualisent les...”
Brève description
Dans le cadre de Biocampus Montpellier, les animaleries murines sur les sites des campus «Route de Mende» et «Arnaud de Villeneuve» mutualisent les contrôles sanitaires pour les souris des zones SOPF et SPF ainsi que les contrôles sanitaires pour les rats des zones SPF. La capacité d’hébergement pour chacun de ces sites est équivalente et correspond à plus de 10 000 souris chacune (plus de 11 000 souris sur le site route de Mende). La capacité d’hébergement des rats est au maximum de 150 rats et ne concerne qu’un site. Accord-cadre de 1 an renouvelable 2 fois par tacite reconduction. Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un montant maximum de 1 000 000 EUR pour les 3 lots sur la durée totale du marché (3 ans).
Montant maximum lot 1: 400 000 EUR.
Montant maximum lot 2: 300 000 EUR.
Montant maximum lot 3: 300 000 EUR.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tests sanitaires sur animaux (avec envoi d'animaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animalerie📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“1.1) contrôle sanitaire des souris en zones SPF selon les recommandations FELASA 2014;
1.2) contrôle sanitaire des souris en zones SOPF selon les...”
Description du marché
1.1) contrôle sanitaire des souris en zones SPF selon les recommandations FELASA 2014;
1.2) contrôle sanitaire des souris en zones SOPF selon les recommandations FELASA 2014;
1.3) contrôle sanitaire des rats en zones SPF.
Montant estimatif:
— fourchette: entre: 210 000,00 et: 350 000,00,
— monnaie: EUR.
Accord-cadre de 1 an reconductible 2 fois. Montant estimatif indiqué pour la durée totale de 3 ans. Ce montant est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Accord-cadre de 1 an reconductible 2 fois par tacite reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tests sanitaires sans envoi d'animaux vivants
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“2.1) analyses réalisées sans envoi d’animaux de la zone;
2.2) analyses sanitaires pour des animaux en quarantaine;
2.3) contrôle sanitaire des matériels...”
Description du marché
2.1) analyses réalisées sans envoi d’animaux de la zone;
2.2) analyses sanitaires pour des animaux en quarantaine;
2.3) contrôle sanitaire des matériels biologiques.
Montant estimatif:
— fourchette: entre: 45 000,00 et: 100 000,00,
— monnaie: EUR.
Accord-cadre de 1 an reconductible 2 fois. Montant estimatif indiqué pour la durée totale de 3 ans. Ce montant est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tests environnementaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché:
“3.1) contrôle sanitaire en zones SPF et SOPF (souris) selon les recommandations FELASA 2014;
3.2) contrôle sanitaire en en zone SPF (rats).
Montant...”
Description du marché
3.1) contrôle sanitaire en zones SPF et SOPF (souris) selon les recommandations FELASA 2014;
3.2) contrôle sanitaire en en zone SPF (rats).
Montant estimatif:
— fourchette: entre: 45 000,00 et: 100 000,00,
— monnaie: EUR.
Accord-cadre de 1 an reconductible 2 fois. Montant estimatif indiqué pour la durée totale de 3 ans. Ce montant est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-15
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Novembre 2021.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 012-024119 (2019-01-14)
Avis d'attribution de marché (2019-06-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: SFC pôle achat
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre de Biocampus Montpellier, les animaleries murines sur les sites des campus «Route de Mende» et «Arnaud de Villeneuve» mutualisent les...”
Brève description
Dans le cadre de Biocampus Montpellier, les animaleries murines sur les sites des campus «Route de Mende» et «Arnaud de Villeneuve» mutualisent les contrôles sanitaires pour les souris des zones SOPF et SPF ainsi que les contrôles sanitaires pour les rats des zones SPF. La capacité d’hébergement pour chacun de ces sites est équivalente et correspond à plus de 10 000 souris chacune (plus de 11 000 souris sur le site route de Mende). La capacité d’hébergement des rats est au maximum de 150 rats et ne concerne qu’un site. Accord-cadre de 1 an renouvelable 2 fois par tacite reconduction. Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un montant maximum de 1 000 000 EUR pour les 3 lots sur la durée totale du marché (3 ans):
— montant maximum lot 1: 400 000 EUR,
— montant maximum lot 2: 300 000 EUR,
— montant maximum lot 3: 300 000 EUR.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 183 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier.
Description du marché:
“1.1) contrôle sanitaire des souris en zones SPF selon les recommandations FELASA 2014;
1.2) contrôle sanitaire des souris en zones SOPF selon les...”
Description du marché
1.1) contrôle sanitaire des souris en zones SPF selon les recommandations FELASA 2014;
1.2) contrôle sanitaire des souris en zones SOPF selon les recommandations FELASA 2014;
1.3) contrôle sanitaire des rats en zones SPF.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Description
Description du marché:
“2.1) analyses réalisées sans envoi d’animaux de la zone;
2.2) analyses sanitaires pour des animaux en quarantaine;
2.3) contrôle sanitaire des matériels biologiques.”
Description du marché
2.1) analyses réalisées sans envoi d’animaux de la zone;
2.2) analyses sanitaires pour des animaux en quarantaine;
2.3) contrôle sanitaire des matériels biologiques.
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Description du marché:
“3.1) contrôle sanitaire en zones SPF et SOPF (souris) selon les recommandations FELASA 2014;
3.2) contrôle sanitaire en en zone SPF (rats).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 012-024119
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021653
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Tests sanitaires sur animaux (avec envoi d'animaux)
Date de conclusion du contrat: 2019-06-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Envigo RMS SARL
Numéro d'enregistrement national: 349 574 632 00015
Adresse postale: 15 avenue des Portes Occitanes — CS 30001
Commune postale: Gannat
Code postal: 03800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 470900220📞
Courrier électronique: rms.france@envigo.com📧
Région: Allier🏙️
URL: www.envigo.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Tests sanitaires sans envoi d'animaux vivants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Tests environnementaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 121-296893 (2019-06-21)