Constitution du fonds de documents destiné au service de prêt du réseau de lecture publique d'Ajaccio

Commune d'Ajaccio

Fourniture de documents pour les bibliothèques et médiathèques suivantes: médiathèque des Cannes, médiathèque Sampiero, médiathèque St-Jean, médiathèque Jardins de l'empereur, bibliothèque de Mezzavia.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-10 Avis de marché
2019-11-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: Av19/038
Brève description:
Fourniture de documents pour les bibliothèques et médiathèques suivantes: médiathèque des Cannes, médiathèque Sampiero, médiathèque St-Jean, médiathèque Jardins de l'empereur, bibliothèque de Mezzavia.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Presse à imprimer 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse-du-Sud 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Ajaccio
Adresse postale: 2 avenue Antoine Serafini
Code postal: 20304
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.ajaccio.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 495525304 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-10 📅
Date limite de soumission: 2019-08-21 📅
Date de publication: 2019-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 134-328968
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres jeunesse
Numéro du lot: 1
Brève description: Ouvrages de fiction et de documentaires pour les enfants et adolescents.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
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Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Livres adultes
Numéro du lot: 2
Brève description: Ouvrages de fiction et documentaires adultes.
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cd — musiques
Numéro du lot: 3
Brève description: Documents sonores adultes et jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Dvd — films
Numéro du lot: 4
Brève description: Documents audiovisuels adultes et jeunesse fiction et documentaire.
Intitulé du lot: Abonnements — presse
Numéro du lot: 5
Brève description: Presse adultes et jeunesse revues à périodicité variable presse.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur le ou les derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours de la ou des dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 10.0
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 20.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21200004600012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
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— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien Espace Alban, bâtiment G et H, 18 rue Antoine Sollacaro, 20000 Ajaccio. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: Av19/038.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours pour excès de pouvoir prévu à l'article R. 421-1 du CJA pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de l'acte. Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application «Télérecours citoyens», accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges préfecture de la région Provence-Alpes — Côte d'Azur secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2019/S 134-328968 (2019-07-10)
Avis d'attribution de marché (2019-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de documents pour les bibliothèques et médiathèques suivantes: Médiathèque des Cannes, Médiathèque Sampiero, Médiathèque Saint-Jean, Médiathèque Jardins de l'Empereur, bibliothèque de Mezzavia.
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-28 📅
Date de publication: 2019-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 233-571248
Se réfère à l'avis: 2019/S 134-328968
Numéro JO-S: 233

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cd musiques
Dvd films
Abonnements presse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-05 📅
Nom: Alizé SFL
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
42 000 EUR 💰
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 bd. Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: France Publications
Adresse postale: 40 42 rue Barbes
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
1

Référence
Informations complémentaires
Date de notification: le 26.11.2019 pour tous les lots durée: 1 an reconductible 3 × 1 an pour chacun des lots «le marché et les pièces de la consultation pourront être consultés directement à la DACP, située à la CAPA, 18 rue Antoine Sollacaro, espace Alban bât. G et H, Ajaccio. Pour ce faire, les opérateurs devront transmettre leur demande de consultation à l'adresse marche-public@ca-ajaccien.fr, indiquant l'objet de l'affaire et l'identité de ou des personnes qui procèderont à la consultation des pièces. Celle-ci pourra être réalisée dans les 48 heures suivant la réponse de la DACP attestant de la bonne réception de la demande».
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 À L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, — recours pour excès de pouvoir prévu à l'article R. 421-1 du CJA pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de l'acte. Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application «Télérecours citoyens», accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, préfecture de la région Provence-Alpes-côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Source: OJS 2019/S 233-571248 (2019-11-28)
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Région:
France Corse Corse Corse-du-Sud
Fournisseurs:
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