Conservation et valorisation du patrimoine arboré métropolitain

Métropole du Grand Nancy

Les prestations d'élagage, de taille architecturée et de soins aux arbres sont réparties en 2 lots distincts:
— lot 1: taille des arbres formes libres et semi-libres, et soins aux arbres,
— lot 2: taille des arbres formes architecturées.
Les prestations sont décrites dans le CCTP.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 166 666,66 EUR.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-27.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-27 Avis de marché
Avis de marché (2019-08-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 22-24 Viaduc Kennedy, CO nº 80036
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383918365 📞
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Fax: +33 383918489 📠
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: http://www.grandnancy.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL de participation: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conservation et valorisation du patrimoine arboré métropolitain
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Brève description:
“Les prestations d'élagage, de taille architecturée et de soins aux arbres sont réparties en 2 lots distincts: — lot 1: taille des arbres formes libres et...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2166666.66 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de taille des formes libres et semi-libres, et soins aux arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Description du marché: Montant estimatif annuel: 500 000 EUR HT, soit 600 000 EUR TTC.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de taille des formes architecturées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montant estimatif annuel: 41 666,66 EUR HT, soit 50 000 EUR TTC.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 166666.64 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, —...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration du candidat — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat,...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-03 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-04 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2023.
Informations complémentaires

“La candidature peut être présentée: — soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), — soit...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 165-405087 (2019-08-27)