Conduite et maintenance des installations de chauffages, de ventilations et de climatisations des bâtiments de l'université Paris Descartes

Université Paris Descartes

Le présent marché public a pour objet, la conduite et la maintenance des installations de chauffages, ventilations et de climatisations de l'ensemble des bâtiments de l'université Paris Descartes. En revanche, est expressément exclue du marché public, toute prestation visant à créer de nouvelles installations ou nouveaux équipements et plus globalement se rapportant à la notion de travaux (neuf ou extension).
Le périmètre du marché comporte actuellement 11 sites géographiques distincts pour une surface totale de 255 000 m environ dont un IGH (69 265 m).
Le descriptif des prestations attendues et le périmètre du marché figurent aux 2 Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP lot 1 et CCTP lot 2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Paris Descartes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-01	Avis de marché
2019-10-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: 2019SETTUFR060
Brève description:

Le présent marché public a pour objet, la conduite et la maintenance des installations de chauffages, ventilations et de climatisations de l'ensemble des bâtiments de l'université Paris Descartes. En revanche, est expressément exclue du marché public, toute prestation visant à créer de nouvelles installations ou nouveaux équipements et plus globalement se rapportant à la notion de travaux (neuf ou extension). Le périmètre du marché comporte actuellement 11 sites géographiques distincts pour une surface totale de 255 000 m Le descriptif des prestations attendues et le périmètre du marché figurent aux 2 Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP lot 1 et CCTP lot 2).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Descartes
Adresse postale: 12 rue de l'École de Médecine
Code postal: 75270
Commune postale: Paris Cedex 6
Contact
Adresse Internet: http://www.parisdescartes.fr 🌏
Courrier électronique: achats@parisdescartes.fr 📧
Téléphone: +33 176531804 📞
Fax: +33 176531782 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=437983&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=437983&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-01 📅
Date limite de soumission: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 126-308692
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Dans le cadre du lot nº 1 et du lot nº 2, la visite de tous les sites est obligatoire. Si un candidat n'a pas effectué la visite de l'ensemble des sites, son offre sera considérée comme irrégulière et ne sera pas analysée. Le candidat pourra procéder à plusieurs visites. Lors de sa visite, le candidat doit être muni de son bon de visite (ce document est joint au dossier de consultation des entreprises) afin que ce dernier soit complété, daté et signé par le service technique organisant la visite. L'ensemble des bons de visites complétés, datés et signés devront être remis impérativement à l'appui de l'offre. Les sites à visiter et les personnes à contacter afin d'organiser lesdites visites sont indiqués dans le règlement de consultation. Attention, afin de réaliser les visites des différents sites, les candidats doivent prendre contact auprès des responsables techniques de chacun des sites au plus tard le 29.8.2019 (12:00), ceux qui contacteront les responsables techniques après cette date et heure limite ne seront pas assurés d'obtenir un rendez-vous pour effectuer les visites. En cas de difficulté à joindre un responsable technique, les candidats sont invités à contacter la direction des achats au plus vite (achats@parisdescartes.fr). À noter que seules les demandes écrites de prise de rendez-vous (mails, courriers) constitueront une preuve en cas de différend. Dans un respect du principe d'égalité de traitement des candidats, le candidat n'est pas autorisé à poser des questions durant la visite, toutefois, celles-ci pourront être adressées à la direction achat via la plate-forme à l'adresse suivante: https://www.place/fr qui les transmettra au responsable technique du site pour réponse et assurera la diffusion des questions et réponses à l'ensemble des candidats. les visites peuvent se dérouler jusqu'à la date limite de remise des plis exclue. Ainsi, aucune visite ne pourra être réalisée le lundi 9.9.2019. Par ailleurs, le pouvoir adjudicateur souhaite attirer l'attention des candidats sur le fait que certains sites sont fermés pendant la période estivale. Lors de la fermeture précitée aucune visite ne pourra avoir lieu. De même, la Direction des achats (DIA) est fermée du 26.7.2019 au 18.8.2019. De ce fait, aucune réponse ne pourra être apportée par la DIA pendant cette période

Informations complémentaires

Dans le cadre du lot nº 1 et du lot nº 2, la visite de tous les sites est obligatoire. Si un candidat n'a pas effectué la visite de l'ensemble des sites, son offre sera considérée comme irrégulière et ne sera pas analysée.

Le candidat pourra procéder à plusieurs visites. Lors de sa visite, le candidat doit être muni de son bon de visite (ce document est joint au dossier de consultation des entreprises) afin que ce dernier soit complété, daté et signé par le service technique organisant la visite.

L'ensemble des bons de visites complétés, datés et signés devront être remis impérativement à l'appui de l'offre.

Les sites à visiter et les personnes à contacter afin d'organiser lesdites visites sont indiqués dans le règlement de consultation.

Attention, afin de réaliser les visites des différents sites, les candidats doivent prendre contact auprès des responsables techniques de chacun des sites au plus tard le 29.8.2019 (12:00), ceux qui contacteront les responsables techniques après cette date et heure limite ne seront pas assurés d'obtenir un rendez-vous pour effectuer les visites. En cas de difficulté à joindre un responsable technique, les candidats sont invités à contacter la direction des achats au plus vite (achats@parisdescartes.fr). À noter que seules les demandes écrites de prise de rendez-vous (mails, courriers) constitueront une preuve en cas de différend. Dans un respect du principe d'égalité de traitement des candidats, le candidat n'est pas autorisé à poser des questions durant la visite, toutefois, celles-ci pourront être adressées à la direction achat via la plate-forme à l'adresse suivante: https://www.place/fr qui les transmettra au responsable technique du site pour réponse et assurera la diffusion des questions et réponses à l'ensemble des candidats. les visites peuvent se dérouler jusqu'à la date limite de remise des plis exclue. Ainsi, aucune visite ne pourra être réalisée le lundi 9.9.2019. Par ailleurs, le pouvoir adjudicateur souhaite attirer l'attention des candidats sur le fait que certains sites sont fermés pendant la période estivale. Lors de la fermeture précitée aucune visite ne pourra avoir lieu. De même, la Direction des achats (DIA) est fermée du 26.7.2019 au 18.8.2019. De ce fait, aucune réponse ne pourra être apportée par la DIA pendant cette période

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le périmètre du marché comporte actuellement 11 sites géographiques distincts pour une surface totale de 255 000 m

Le descriptif des prestations attendues et le périmètre du marché figurent aux 2 Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP lot 1 et CCTP lot 2).

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Maintenance CVC pour les bâtiments dits de santé
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot a pour objet, la conduite et la maintenance des installations de chauffage, de ventilations et de climatisation des bâtiments dits de santé.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois fermes à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit, par reconduction expresse, pour 3 fois par périodes successives de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Maintenance des installations CVC des bâtiments dits tertiaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot a pour objet la conduite et la maintenance des installations de chauffages, de ventilations et de climatisation des bâtiments dits tertiaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Tous les documents, pièces et attestations remis au titre de la candidature ou de l'offre par les candidats sont établis en langue française et libellé en euros. Si les offres sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en langue française qui doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.

L'ensemble des documents devant figurer dans le pli du candidat sont indiqués dans le règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public rattaché au ministère de l'enseignement et de la recherche
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=437983&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Une prochaine consultation portant sur le même objet que celle-ci sera lancée dans 4 ans.

Le candidat pourra procéder à plusieurs visites. Lors de sa visite, le candidat doit être muni de son bon de visite (ce document est joint au dossier de consultation des entreprises) afin que ce dernier soit complété, daté et signé par le service technique organisant la visite.

L'ensemble des bons de visites complétés, datés et signés devront être remis impérativement à l'appui de l'offre.

Les sites à visiter et les personnes à contacter afin d'organiser lesdites visites sont indiqués dans le règlement de consultation.

Attention, afin de réaliser les visites des différents sites, les candidats doivent prendre contact auprès des responsables techniques de chacun des sites au plus tard le 29.8.2019 (12:00), ceux qui contacteront les responsables techniques après cette date et heure limite ne seront pas assurés d'obtenir un rendez-vous pour effectuer les visites. En cas de difficulté à joindre un responsable technique, les candidats sont invités à contacter la direction des achats au plus vite (achats@parisdescartes.fr). À noter que seules les demandes écrites de prise de rendez-vous (mails, courriers) constitueront une preuve en cas de différend. Dans un respect du principe d'égalité de traitement des candidats, le candidat n'est pas autorisé à poser des questions durant la visite, toutefois, celles-ci pourront être adressées à la direction achat via la plate-forme à l'adresse suivante: https://www.place/fr qui les transmettra au responsable technique du site pour réponse et assurera la diffusion des questions et réponses à l'ensemble des candidats. les visites peuvent se dérouler jusqu'à la date limite de remise des plis exclue. Ainsi, aucune visite ne pourra être réalisée le lundi 9.9.2019. Par ailleurs, le pouvoir adjudicateur souhaite attirer l'attention des candidats sur le fait que certains sites sont fermés pendant la période estivale. Lors de la fermeture précitée aucune visite ne pourra avoir lieu. De même, la Direction des achats (DIA) est fermée du 26.7.2019 au 18.8.2019. De ce fait, aucune réponse ne pourra être apportée par la DIA pendant cette période

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA)),

— référé contractuel après la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du CJA), dans un délai de 31 jours suivant la publication ou la notification d'un avis d'attribution du contrat, ou de 6 mois en son absence. Cette voie de recours n'est plus ouverte en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le contrat et du respect d'un délai de 11 jours entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat,

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courriel (articles R. 421-1 et suivants du CJA),

— recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence «Tropic travaux signalisation» (Conseil d'État, 16.7.2007) et «Département du Tarn-et-Garonne» (Conseil d'État, Assemblée, département du Tarn-et Garonne, 4.4.2014, n

— recours indemnitaire suite au rejet d'une demande préalable en indemnisation, dans un délai de 2 mois à compter du lendemain de la date de notification d'une décision expresse rejetant cette demande (article R. 421-3 CJA), ou de 4 mois en cas de décision implicite de rejet.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 126-308692 (2019-07-01)

Avis d'attribution de marché (2019-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché public a pour objet, la conduite et la maintenance des installations de chauffages, ventilations et de climatisations de l'ensemble des bâtiments de l'université Paris Descartes. En revanche, est expressément exclue du marché public, toute prestation visant à créer de nouvelles installations ou nouveaux équipements et plus globalement se rapportant à la notion de travaux (neuf ou extension). Le périmètre du marché comporte actuellement 11 sites géographiques distincts pour une surface totale de 255 000 m

Valeur totale du marché: 347 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 rue de l'école de Médecine
Commune postale: Paris Cedex 06

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-14 📅
Date de publication: 2019-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 201-488995
Se réfère à l'avis: 2019/S 126-308692
Numéro JO-S: 201

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 moyen humain et matériel
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Sous critère 2 stock et circuit d'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous critère 3 procédures applicables
Sous critère 4 présentation en détail du calcul des 8 indicateurs mensuels de qualité de service indiqués à l'article 5.7.2 du CCTP
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous critère 1 moyen humain et matériel
Sous critère 3 procédure applicables

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-10 📅
Nom: VES Vinci facilities Zac Beaux Soleils
Adresse postale: 9 chaussée Jules César bât 602
Commune postale: Osny
Code postal: 95520
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.vinci-facilities.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 186 000 EUR 💰
Nom: Faceo FM Île-de-France
Adresse postale: 3 boulevard Jean Moulin
Commune postale: Elancourt
Code postal: 78990
Valeur totale du marché: 161 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA),

— recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence «Tropic travaux signalisation» (Conseil d'État, 16.7.2007) et «Département du Tarn-et-Garonne» (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, n

Source: OJS 2019/S 201-488995 (2019-10-14)

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