Conception-Réalisation d'un navire mixte (marchandises, passagers, véhicules) pour la desserte maritime de l' Île d'Yeu

Conseil régional des Pays de la Loire

Conception-Réalisation d'un navire mixte (marchandises, passagers, véhicules) pour la desserte maritime de l'
Île d'Yeu.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-06-12 Avis de marché
2020-12-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Navires
Numéro de référence: 2019-34858
Brève description:
Conception-Réalisation d'un navire mixte (marchandises, passagers, véhicules) pour la desserte maritime de l' Île d'Yeu.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Navires 📦
Code CPV supplémentaire: Navires et bâtiments similaires servant au transport de personnes ou de marchandises 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional des Pays de la Loire
Adresse postale: 1 rue de la Loire
Code postal: 44966
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdelaloire.fr 🌏
Courrier électronique: demandedce@paysdelaloire.fr 📧
Téléphone: +33 228205838 📞
Fax: +33 228205027 📠
URL des documents: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-12 📅
Date limite de soumission: 2019-07-16 📅
Date de publication: 2019-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 114-279178
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Le dossier de candidature pourra être: — déposé sur le profil acheteur (plate-forme de dématérialisation des marchés publics de la Région des Pays de la Loire — cf. Point I.1)). En application de l'article R. 2161-26 du code de la commande publique, les candidats sélectionnés seront invités, par écrit, à participer au dialogue et recevront dans cette invitation tous les documents nécessaires aux dépôt des offres. Sous réserve de la conformité des offres remises et leur classement, une prime d'un montant maximal de 30 000 EUR TTC sera versée à chacun des candidats. Pour les candidats non retenus, la prime vaudra solde de tout compte. La rémunération de l'attributaire tient compte de la prime maximale qu'il a perçue. En outre, la prime sera limitée selon la participation ou non à chacune des phases de consultation selon les principes suivants: — participation uniquement à la phase de dialogue 1 — participation au 2 — participation aux tours suivants ou remise de l'offre finale: + 10 000 EUR TTC. La prime ne sera pas due ou pourra être réduite pour tout candidat n'ayant pas remis une offre complète et conforme à la solution présentée et spécifiée au cours du dialogue ou si le niveau de qualité du dossier remis est insuffisant. La durée mentionnée à la rubrique «II.2.7)» s'entend à compter de la notification du marché. Il s'agit d'une durée maximale. Les dates d'envoi des invitations au dialogue et d'ouverture des offres sont des dates prévisionnelles et peuvent évoluer. La procédure de dialogue compétitif permet au candidat de proposer des solutions de nature à répondre aux besoins de la région. À ce titre, les candidats devront déposer des offres variantes telles que précisées dans le dossier de consultation des entreprises. La visite préalable sur les sites desservis par le futur navire (Fromentine / Île d'Yeu — port Joinville) est obligatoire, elle fera l'objet d'une attestation de visite établie et signée par le pouvoir adjudicateur ou de son représentant mandaté. Elle sera effectuée dans les 3 premières semaines après le démarrage de la phase de dialogue / discussion (1
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 20 000 000 EUR 💰
Brève description:
Le marché concerne la conception, la construction et la fourniture et les prestations associées d'un navire:
— ayant une longueur hors tout inférieure ou égale à 55 m,
— capable d'assurer le transport de passagers (à minima 250 passagers en salon(s) aménagé(s) et fermés et jusqu'à 400 avec les salons extérieurs ou découverts),
— capable d'assurer le transport de fret divers,
— capable d'assurer les transports de véhicules légers et de véhicules lourds,
— permettant une plus grande rapidité et une sécurité des opérations de chargement et de déchargement du fret et des véhicules qui conditionnent le temps d'escale,
— ayant un tirant d'eau limité, inférieur ou égal à 2,35 m, pour naviguer dans le chenal de Fromentine (avec une densité eau de mer inférieure ou égale à 1 025),
— réalisé en structure mécano soudée métallique, avec une coque en acier ou aluminium et des superstructures en aluminium,
— capable d'assurer, par état de mer 3, une vitesse au déplacement pleine charge, à 85 % de la puissance maximale continue des moteurs de propulsion, supérieure ou égale à 15.0 nœuds,
— disposant d'excellentes capacités manœuvrières à des fins d'accostage rapide et aisé,
— économiquement avantageux au regard des coûts d'investissements et des coûts de fonctionnement du navire, des infrastructures et équipements portuaires et de la charge en personnel,
— présentant une bonne amélioration des performances par rapport au navire actuel,
— répondant aux meilleures dispositions pour réduire l'impact environnemental,
— capable d'assurer l'ensemble des opérations à quai sous courant de quai de forte puissance dans ses 2 ports d'exploitation,
— l'étude et la fourniture d'équipement pour l'interface de raccordement à une alimentation par courant de quai de forte puissance pour le navire et les deux ports d'exploitation (travaux de voirie et réseaux exclus).
Les prestations comprennent: les études, les fournitures, les essais (sur le site du Chantier et sur les sites et ligne d'exploitation), les mises en œuvre, les réglages ou les mises au point nécessaires à la complète réalisation du navire, la livraison du navire à Fromentine (85), la fourniture des plans et documents nécessaires à la maintenance et à l'entretien, la fourniture des rechanges, outillages maquettes, la formation des équipages assurant l'exploitation du navire, la période de garantie, l'étude et la fourniture d'équipement pour l'interface de raccordement à une alimentation par courant de quai de forte puissance pour le navire et les deux ports d'exploitation (travaux de voirie et réseaux exclus).
Afficher plus
Durée de l'accord: 20 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région des Pays de la Loire et dans les locaux du titulaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La «lettre de candidature-désignation du mandataire par ses cotraitants» dûment complétée, — DC1 (jointe au DCE) ou document de forme libre comportant les mêmes informations dont notamment l'attestation sur l'honneur prévue à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique.
Afficher plus
Situation économique et financière:
La déclaration du candidat dûment complétée — DC2 (jointe au DCE) ou document de forme libre comportant les mêmes informations dont notamment:
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les renseignements susmentionnés, il peut prouver sa capacité par tout autre document),
Afficher plus
— les bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les candidats devront présenter un chiffre d'affaires global annuel moyen des 3 dernières années au moins égal à 10 000 000 EUR. En cas de candidat nouvellement créé, il pourra prouver sa capacité en démontrant que les associés ont réalisé ce chiffre d'affaires dans de précédentes structures.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description des moyens d'études qu'il compte utiliser (effectifs, équipements, logiciels…),
— une description de l'organisation industrielle de fabrication (effectifs, organisation,…) de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— une liste des principales livraisons de navires passagers ou de navires mixtes passagers/marchandises/véhicules effectuées construits, en acier ou en aluminium (préciser nom du navire ou des navires s'il s'agit d'une série, nom du client, type de navire, longueur du navire, déplacement pleine charge, vitesse navire, matériau, montant du contrat) au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus
Les candidats devront dresser la liste dont ils ont assuré la conception et la construction, complètes, jusqu'à la livraison clé en main. Éventuellement le candidat pourra faire connaître toute information équivalente sur une période antérieure aux 3 dernières années et limités aux 10 dernières années. Les prestations sont prouvées par des attestation du destinataire, où à défaut par une déclaration du candidat,
Afficher plus
— les certificats d'identité professionnelle (certification qualité ou autres).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Navires passagers ou navires mixtes passagers/marchandises/véhicules, de longueur hors tout supérieurs à 35 m.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Une retenue de garantie de 5 % du montant du marché sera appliquée au titulaire du marché.
La retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à 1
Le montant de l'avance est fixé à 15 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché si sa durée est inférieure ou égale à 12 mois; si cette durée est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 15 % d'une somme égale à 12 fois le montant mentionné ci-dessus divisé par cette durée exprimée en mois.
Afficher plus
Pour prétendre au versement de l'avance, le titulaire du marché devra justifier de la constitution d'une garantie à 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Références sur les 3 dernières années, de navires passagers ou de navires mixtes passagers/marchandises/véhicules, de longueur hors tout supérieure ou égale à 35 m, en acier ou en aluminium construits.
Les références équivalentes sur une période antérieure aux 3 dernières années et limitée aux 10 dernières années pourront être prises en compte.
Le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 dernières années: les candidats devront présenter un chiffre d'affaires global annuel moyen des 3 dernières années au moins égal à 10 000 000 EUR.
Les moyens humains, outillage, matériel et équipement technique dont il dispose pour l'exécution du marché (dédiés aux études pour la conception de navires équivalents, dédiés aux moyens de construction de navire équivalents à l'objet du marché, organisation et maîtrise de la qualité pour des navires équivalents, à l'objet du marché.
Afficher plus
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de candidature pourra être:
— déposé sur le profil acheteur (plate-forme de dématérialisation des marchés publics de la Région des Pays de la Loire — cf. Point I.1)). En application de l'article R. 2161-26 du code de la commande publique, les candidats sélectionnés seront invités, par écrit, à participer au dialogue et recevront dans cette invitation tous les documents nécessaires aux dépôt des offres. Sous réserve de la conformité des offres remises et leur classement, une prime d'un montant maximal de 30 000 EUR TTC sera versée à chacun des candidats. Pour les candidats non retenus, la prime vaudra solde de tout compte.
Afficher plus
La rémunération de l'attributaire tient compte de la prime maximale qu'il a perçue. En outre, la prime sera limitée selon la participation ou non à chacune des phases de consultation selon les principes suivants:
— participation uniquement à la phase de dialogue 1
— participation au 2
— participation aux tours suivants ou remise de l'offre finale: + 10 000 EUR TTC.
La prime ne sera pas due ou pourra être réduite pour tout candidat n'ayant pas remis une offre complète et conforme à la solution présentée et spécifiée au cours du dialogue ou si le niveau de qualité du dossier remis est insuffisant.
La durée mentionnée à la rubrique «II.2.7)» s'entend à compter de la notification du marché. Il s'agit d'une durée maximale.
Les dates d'envoi des invitations au dialogue et d'ouverture des offres sont des dates prévisionnelles et peuvent évoluer.
La procédure de dialogue compétitif permet au candidat de proposer des solutions de nature à répondre aux besoins de la région. À ce titre, les candidats devront déposer des offres variantes telles que précisées dans le dossier de consultation des entreprises.
Afficher plus
La visite préalable sur les sites desservis par le futur navire (Fromentine / Île d'Yeu — port Joinville) est obligatoire, elle fera l'objet d'une attestation de visite établie et signée par le pouvoir adjudicateur ou de son représentant mandaté. Elle sera effectuée dans les 3 premières semaines après le démarrage de la phase de dialogue / discussion (1
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction des recours:
— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur régional délégué
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Adresse Internet: http://mediateur-des-entreprises.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 114-279178 (2019-06-12)
Avis d'attribution de marché (2020-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Conception-réalisation d'un navire mixte (marchandises, passagers, véhicules) pour la desserte maritime de l'Île d'Yeu.
Valeur totale du marché: 21 890 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-23 📅
Date de publication: 2020-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 252-635662
Se réfère à l'avis: 2019/S 114-279178
Numéro JO-S: 252

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne la conception, la construction et la fourniture et les prestations associées d'un navire: — ayant une longueur hors tout inférieure ou égale à 55 m,
— ayant un tirant d'eau limité, inférieur ou égal à 2,35 m, pour naviguer dans le chenal de Fromentine (avec une densité eau de mer inférieure ou égale à 1,025),
— réalisé en structure mécano-soudée métallique, avec une coque en acier ou aluminium et des superstructures en aluminium,
— capable d'assurer, par état de mer 3, une vitesse au déplacement pleine charge, à 85 % de la puissance maximale continue des moteurs de propulsion, supérieure ou égale à 15,0 nœuds,
— capable d'assurer l'ensemble des opérations à quai sous courant de quai de forte puissance dans ses deux ports d'exploitation,
— l'étude et la fourniture d'équipement pour l'interface de raccordement à une alimentation par courant de quai de forte puissance pour le navire et les deux ports d'exploitation (travaux de voirie et réseaux exclus). Les prestations comprennent: les études, les fournitures, les essais (sur le site du chantier et sur les sites et ligne d'exploitation), les mises en œuvre, les réglages ou les mises au point nécessaires à la complète réalisation du navire, la livraison du navire à Fromentine (85), la fourniture des plans et documents nécessaires à la maintenance et à l'entretien, la fourniture des rechanges, outillages maquettes, la formation des équipages assurant l'exploitation du navire, la période de garantie, l'étude et la fourniture d'équipement pour l'interface de raccordement à une alimentation par courant de quai de forte puissance pour le navire et les deux ports d'exploitation (travaux de voirie et réseaux exclus).
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Architecture générale du navire
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Descriptif technique
Capacité commerciale
Performance d'ensemble
Résilience et durabilité du flotteur
Dispositions techniques pour assurer la qualité de la construction
Délai de garantie d'ensemble proposé
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom: Piriou SAS
Adresse postale: ZI du Moros
Commune postale: Concarneau
Code postal: 29900
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 21 890 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Organisme responsable des procédures de médiation
22 mail Pablo-Picasso, BP 24209
Source: OJS 2020/S 252-635662 (2020-12-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Loire-Atlantique
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Navires et bateaux Navires Navires et bâtiments similaires servant...