Conception et réalisation d'un outil de creusement de galeries

CNRS — Délégation Centre Est

Le présent marché porte sur la conception, la réalisation, la livraison et l’installation d’un outil de creusement de galeries.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• électricité industrielle J. Tricot

Qui ?

• CNRS — Délégation Centre Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines industrielles › Machines-outils

Où ?

• Grand Est › Lorraine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-30	Avis de marché
2019-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines-outils
Numéro de référence: 19.06.03
Brève description:

Le présent marché porte sur la conception, la réalisation, la livraison et l’installation d’un outil de creusement de galeries.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines-outils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Centre Est
Adresse postale: 17 rue Notre Dame des Pauvres, BP 10075
Code postal: 54519
Commune postale: Vandœuvre-les-Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.dr6.cnrs.fr/centre-est/ 🌏
Courrier électronique: dr06.liste.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 83856077 📞
Fax: +33 83856058 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=425754&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=425754&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-30 📅
Date limite de soumission: 2019-06-03 📅
Date de publication: 2019-05-03 📅
Date de début: 2019-07-01 📅
Date de fin: 2019-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 086-205583
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Les candidats admis à remettre une offre devront réaliser une visite de site.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Brève description:

Le laboratoire Géoressources développe un dispositif expérimental pour étudier le comportement des massifs rocheux lors de leur excavation (mines, tunnels, stockages souterrains). Ce dispositif existant comporte une chambre expérimentale de 1,5 m x 1,5 m x H = 1 m de volume, chargée sur 3 faces par un système de vérinage. L’objectif du présent marché est de concevoir, réaliser et installer un outil permettant le creusement de galeries de section minimale 100 * 100 mm et maximum de 300 * 300 mm dans ce modèle réduit de massif rocheux.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description des options:

PSE nº 1 — obligatoire: affichage en temps réel de la donnée pression, PSE nº 2 — facultative: permettre localement un surcreusement vertical le plus grand possible. Selon une faisabilité d’outillages et de matériels, PSE nº 3 — facultative: permettre de visualiser le creusement et PSE nº 4 — facultative: permettre de positionner des capteurs sur les parois au fur et à mesure du creusement.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: CPER-FEDER OTELo
Informations complémentaires: Les candidats admis à remettre une offre devront réaliser une visite de site.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Géoressources – CNRS, école des Mines de Nancy, 92 rue Sergent Blandan, Campus Artem, 54042 Nancy Cedex.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2019-06-07 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901303993
Contact
Point de contact: Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=425754&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: www.nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Source: OJS 2019/S 086-205583 (2019-04-30)

Avis d'attribution de marché (2019-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 104 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Vandœuvre-lès-Nancy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-27 📅
Date de publication: 2019-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 232-568853
Se réfère à l'avis: 2019/S 086-205583
Numéro JO-S: 232

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le laboratoire Géoressources développe un dispositif expérimental pour étudier le comportement des massifs rocheux lors de leur excavation (mines, tunnels, stockages souterrains). Ce dispositif existant comporte une chambre expérimentale de 1,5 m × 1,5 m × H = 1 m de volume, chargée sur 3 faces par un système de vérinage. L’objectif du présent marché est de concevoir, réaliser et installer un outil permettant le creusement de galeries de section minimale 100*100 mm et maximum de 300*300 mm dans ce modèle réduit de massif rocheux.

Description des options:

— PSE nº 1: obligatoire: affichage en temps réel de la donnée pression,

— PSE nº 2: facultative: permettre localement un surcreusement vertical le plus grand possible. Selon une faisabilité d’outillages et de matériels,

— PSE nº 3: facultative: permettre de visualiser le creusement, et

— PSE nº 4: facultative: permettre de positionner des capteurs sur les parois au fur et à mesure du creusement.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Géoressources – CNRS

École des Mines de Nancy

92 rue Sergent Blandan

Campus ARTEM

54042 Nancy Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Facilité d'utilisation à réaliser un creusement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Évolutivité du matériel
Prix (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-15 📅
Nom: Électricité industrielle J. Tricot
Adresse postale: 74 avenue de la Malgrange
Commune postale: Jarville-la-Malgrange
Code postal: 54140
Pays: France 🇫🇷
Lorraine 🏙️
Valeur totale du marché: 104 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

La PSE est comprise dans l'offre du titulaire du marché.

Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) de l’AAP (formulaire européen).

La date de signature du marché est le 23.10.2019 et la date de notification du marché au titulaire est le 19.11.2019.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1) vérifier l’adresse communiquée, après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (numéro +33 383856058 ou dr06.liste.achats@cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Source: OJS 2019/S 232-568853 (2019-11-27)

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