Objet Champ d'application du marché
Titre: Conception et réalisation d'un outil de creusement de galeries
19.06.03
Produits/services: Machines-outils📦
Brève description:
“Le présent marché porte sur la conception, la réalisation, la livraison et l’installation d’un outil de creusement de galeries.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Lorraine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Géoressources – CNRS, école des Mines de Nancy, 92 rue Sergent Blandan, Campus Artem, 54042 Nancy Cedex.”
Description du marché:
“Le laboratoire Géoressources développe un dispositif expérimental pour étudier le comportement des massifs rocheux lors de leur excavation (mines, tunnels,...”
Description du marché
Le laboratoire Géoressources développe un dispositif expérimental pour étudier le comportement des massifs rocheux lors de leur excavation (mines, tunnels, stockages souterrains). Ce dispositif existant comporte une chambre expérimentale de 1,5 m x 1,5 m x H = 1 m de volume, chargée sur 3 faces par un système de vérinage. L’objectif du présent marché est de concevoir, réaliser et installer un outil permettant le creusement de galeries de section minimale 100 * 100 mm et maximum de 300 * 300 mm dans ce modèle réduit de massif rocheux.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-07-01 📅
Date de fin: 2019-12-07 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“PSE nº 1 — obligatoire: affichage en temps réel de la donnée pression, PSE nº 2 — facultative: permettre localement un surcreusement vertical le plus grand...”
Description des options
PSE nº 1 — obligatoire: affichage en temps réel de la donnée pression, PSE nº 2 — facultative: permettre localement un surcreusement vertical le plus grand possible. Selon une faisabilité d’outillages et de matériels, PSE nº 3 — facultative: permettre de visualiser le creusement et PSE nº 4 — facultative: permettre de positionner des capteurs sur les parois au fur et à mesure du creusement.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: CPER-FEDER OTELo
Description
Informations complémentaires: Les candidats admis à remettre une offre devront réaliser une visite de site.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-03
16:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2019-06-07 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: www.nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: www.nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 086-205583 (2019-04-30)
Avis d'attribution de marché (2019-11-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Vandœuvre-lès-Nancy
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 104 400 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Géoressources – CNRS
École des Mines de Nancy
92 rue Sergent Blandan
Campus ARTEM
54042 Nancy Cedex.”
Description du marché:
“Le laboratoire Géoressources développe un dispositif expérimental pour étudier le comportement des massifs rocheux lors de leur excavation (mines, tunnels,...”
Description du marché
Le laboratoire Géoressources développe un dispositif expérimental pour étudier le comportement des massifs rocheux lors de leur excavation (mines, tunnels, stockages souterrains). Ce dispositif existant comporte une chambre expérimentale de 1,5 m × 1,5 m × H = 1 m de volume, chargée sur 3 faces par un système de vérinage. L’objectif du présent marché est de concevoir, réaliser et installer un outil permettant le creusement de galeries de section minimale 100*100 mm et maximum de 300*300 mm dans ce modèle réduit de massif rocheux.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Facilité d'utilisation à réaliser un creusement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Évolutivité du matériel
Prix (pondération): 20
Informations sur les options
Description des options:
“— PSE nº 1: obligatoire: affichage en temps réel de la donnée pression,
— PSE nº 2: facultative: permettre localement un surcreusement vertical le plus...”
Description des options
— PSE nº 1: obligatoire: affichage en temps réel de la donnée pression,
— PSE nº 2: facultative: permettre localement un surcreusement vertical le plus grand possible. Selon une faisabilité d’outillages et de matériels,
— PSE nº 3: facultative: permettre de visualiser le creusement, et
— PSE nº 4: facultative: permettre de positionner des capteurs sur les parois au fur et à mesure du creusement.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 086-205583
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022362
Titre: Conception et réalisation d'un outil de creusement de galeries
Date de conclusion du contrat: 2019-10-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Électricité industrielle J. Tricot
Adresse postale: 74 avenue de la Malgrange
Commune postale: Jarville-la-Malgrange
Code postal: 54140
Pays: France 🇫🇷
Région: Lorraine🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 400 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 62 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Etudes de conception
“La PSE est comprise dans l'offre du titulaire du marché.
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur...”
La PSE est comprise dans l'offre du titulaire du marché.
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 23.10.2019 et la date de notification du marché au titulaire est le 19.11.2019.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1) vérifier l’adresse communiquée, après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (numéro +33 383856058 ou dr06.liste.achats@cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2019/S 232-568853 (2019-11-27)