Collecte, transport, traitement et valorisation des déchets du Centre hospitalier Auban-Moët d'Épernay

CHU Reims

Le marché public a pour objet la collecte, le transport, le traitement et la valorisation des déchets du Centre hospitalier Aubant-Moët d'Épernay. Le traitement des déchets s'entend comme l'ensemble des phases successives qui, de l'enlèvement des déchets dans les locaux de stockage de l'établissement jusqu'au traitement final hors du site hospitalier, constituent une filière complète et cohérente, mettant en œuvre des matériels, produits et équipements parfaitement compatibles et complémentaires, utilisés par des personnels affectés spécifiquement à cette tâche.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-27 Avis de marché
2019-08-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Reims
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Commune postale: Reims Cedex, cellule marchés publics
Code postal: 51092
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326832531 📞
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Fax: +33 326832581 📠
Région: Marne 🏙️
URL: http://www.chu-reims.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=422166&orgAcronyme=x7c 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport, traitement et valorisation des déchets du Centre hospitalier Auban-Moët d'Épernay 2019-AODechets-Epernay”
Produits/services: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Brève description:
“Le marché public a pour objet la collecte, le transport, le traitement et la valorisation des déchets du Centre hospitalier Aubant-Moët d'Épernay. Le...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, traitement, élimination, valorisation des déchets résiduels avec nettoyage des containers”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets médicaux 📦
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CH Auban-Moët d'Épernay.
Description du marché:
“Collecte, traitement, élimination, valorisation des déchets résiduels avec nettoyage des containers. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, traitement, élimination, valorisation des déchets d'emballage (plastique, métal...) avec nettoyage des containers”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Collecte, traitement, élimination, valorisation des déchets d'emballage (plastique, métal...) avec nettoyage des containers. Au sens de l'article 4 de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 750 💰
Description
Durée de l'accord: 18

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, traitement, élimination, valorisation des déchets cartons et papiers avec nettoyage des containers”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Collecte, traitement, élimination, valorisation des déchets cartons et papiers avec nettoyage des containers. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 700 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, traitement, élimination, valorisation des déchets verts et des déchets DIB (Déchets industriels banals)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Collecte, traitement, élimination, valorisation des déchets verts et des Déchets DIB (Déchets industriels banals). Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 600 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— L'agrément ou le récépissé de déclaration pour l'exercice de l'activité de négoce, transport et courtage des déchets. Pour un candidat se présentant seul...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants: —...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants: —...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-29 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-30 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Préambule: La procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), — référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA, —...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2019/S 064-149307 (2019-03-27)
Avis d'attribution de marché (2019-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 203 196 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Collecte, traitement, élimination, valorisation des déchets résiduels avec nettoyage des containers. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, traitement, élimination, valorisation des déchets d'emballage (plastique, métal…) avec nettoyage des containers”
Description
Description du marché:
“Collecte, traitement, élimination, valorisation des déchets d'emballage (plastique, métal…) avec nettoyage des containers. Au sens de l'article 4 de...”    Afficher plus
Description du marché:
“Collecte, traitement, élimination, valorisation des déchets cartons et papiers avec nettoyage des containers. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº...”    Afficher plus
Description du marché:
“Collecte, traitement, élimination, valorisation des déchets verts et des déchets DIB (Déchets industriels banals). Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 064-149307

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 19-0383
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Collecte, traitement, élimination, valorisation des déchets résiduels avec nettoyage des containers, montant maximum (TTC) annuel: 161 280,00 EUR”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Onyx Est
Adresse postale: ZI de la Hardt — BP 40065
Commune postale: Bitche
Code postal: 57233
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 161 280 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Collecte, traitement, élimination, valorisation des déchets d'emballage (plastique, métal…) avec nettoyage des containers montant maximum (TTC) annuel: 23 990,40 EUR”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23990.40 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Collecte, traitement, élimination, valorisation des déchets verts et des déchets DIB (Déchets industriels banals), montant maximum (TTC) annuel: 5 289,60 EUR”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5289.60 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 19-0484
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Collecte, traitement, élimination, valorisation des déchets cartons et papiers avec nettoyage des containers, montant maximum (TTC) sur 18 mois: 12 636,00 EUR”
Nom et adresse du contractant
Nom: Cotrev Environnement
Adresse postale: chemin du Petit Parc
Commune postale: Braine
Code postal: 02220
Région: Aisne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 636 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour le lot nº 1, le marché public est passé pour la période ferme à compter du 1.8.2019 jusqu'au 30.4.2020. Pour les autres lots, le marché public est...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du CJA, — recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 157-388854 (2019-08-14)