Collecte, transport et destruction des Déchets industriels banals (DIB) et des Déchets industriels spéciaux (DIS) produits par l'École nationale supérieure de chimie de Montpellier

École nationale supérieure de Chimie de Montpellier

Le présent accord-cadre a pour objet la collecte, le transport, la valorisation et/ou la destruction des déchets:
— industriels banals (DIB),
— industriels spéciaux (DIS).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• École nationale supérieure de Chimie de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-08	Avis de marché
2020-02-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Numéro de référence: 2019-07
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la collecte, le transport, la valorisation et/ou la destruction des déchets: — industriels banals (DIB), — industriels spéciaux (DIS).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale supérieure de chimie de Montpellier
Adresse postale: 240 avenue du Professeur Émile Jeanbrau
Code postal: 34296
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.enscm.fr/achats-publics.html 🌏
Courrier électronique: achats@enscm.fr 📧
Téléphone: +33 467144353 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=499113&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=499113&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-08 📅
Date limite de soumission: 2019-12-13 📅
Date de publication: 2019-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 219-537668
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

Il est reconductible 3 fois tacitement pour des périodes de 1 an. Dans le cas d'une décision de non reconduction le pouvoir adjudicateur informe le titulaire, par courrier avec accusé de réception, 2 mois avant la date d'anniversaire de la notification.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la collecte, le transport, la valorisation et/ou la destruction des déchets:

— industriels banals (DIB),

— industriels spéciaux (DIS).

Intitulé du lot: Collecte, transport, valorisation et destruction des déchets banals (DIB)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot 1 concerne des prestations de location de bennes et conteneurs nécessaires au stockage, de collecte, de transport, de valorisation et de destruction des déchets banals (DIB) générés par l'École nationale supérieure de chimie de Montpellier (ENSCM).

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre reconductible 3 fois tacitement pour des périodes de 1 an. Dans le cas d'une décision de non reconduction le pouvoir adjudicateur informe le titulaire, par courrier avec accusé de réception, 2 mois avant la date d'anniversaire de la notification.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Collecte, transport, valorisation et destruction des déchets spéciaux (DIS)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot 2 concerne des prestations de location de conteneurs nécessaires au stockage, de collecte, de transport, de valorisation et/ou de traitement des déchets spéciaux (DIS) générés par l'École nationale supérieure de chimie de Montpellier (ENSCM).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: École nationale supérieure de chimie de Montpellier.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=499113&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Source: OJS 2019/S 219-537668 (2019-11-08)

Avis d'attribution de marché (2020-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 192139.72 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 240 avenue du Professeur Emile Jeanbrau

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-03 📅
Date de publication: 2020-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 025-057358
Se réfère à l'avis: 2019/S 219-537668
Numéro JO-S: 25

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: École nationale supérieure de chimie, Montpellier.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-31 📅
Nom: Société Méditerranéenne de Nettoiement SAS
Adresse postale: 4775 rue de la Jeune Parque
Commune postale: Montpellier Cedex 01
Code postal: 34011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467272021 📞
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 47082.32 EUR 💰
Nom: SPUR Environnement
Adresse postale: Montée des Pins, CS 50 057
Commune postale: Rognac Cedex
Code postal: 13655
Téléphone: +33 442877400 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 145057.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2020/S 025-057358 (2020-02-03)

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