Collecte, traitement et valorisation des déchets des musées d'Orsay et de l'Orangerie avec location de compacteurs, bennes, bacs roulants et conteneurs

Établissement public du musée d'Orsay musée d'Orangerie

Collecte, traitement et valorisation des déchets des musées d'Orsay et de l'Orangerie avec location de compacteurs, bennes, bacs roulants et conteneurs. Le marché est traité à prix forfaitaire et à prix unitaire. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Le montant prévisionnel des besoins de la partie à commande est estimé à 60 000 EUR environ par an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Green Récuperation

Qui ?

• Établissement public du musée d'Orsay musée d'Orangerie

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de collecte des ordures

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-19	Avis de marché
2020-03-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 2019-626
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public du musée d'Orsay musée d'Orangerie
Adresse postale: 62 rue de Lille
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.musee-orsay.fr/ 🌏
Courrier électronique: juridique@musee-orsay.fr 📧
Téléphone: +33 153851634 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=488797&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=502443&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-19 📅
Date limite de soumission: 2020-01-09 📅
Date de publication: 2019-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 225-552157
Numéro JO-S: 225

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Brève description:

Collecte, traitement et valorisation des déchets des musées d'Orsay et de l'Orangerie avec location de compacteurs, bennes, bacs roulants et conteneurs.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit expressément 3 fois pour une durée de 1 an sans que sa durée totale n'excède 4 ans.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de travaux ou services similaires à ceux confiés au titulaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public administratif
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=488797&orgAcronyme=f5j 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=488797&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

S'agissant d'un marché d'une durée de 1 an pouvant être reconduit expressément 3 fois pour une durée de 1 an sans que sa durée totale n'excède 4 ans, la prochaine mise en concurrence pourrait intervenir en novembre 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le recours prévu a l'article L. 551-1 du CJA, avant la signature du marché,

— le recours prévu a l'article L. 551-13 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché,

— un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Code postal: 75013
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 225-552157 (2019-11-19)

Avis d'attribution de marché (2020-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 526718.88 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement public du musée d'Orsay et de l'Orangerie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-19 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-139370
Se réfère à l'avis: 2019/S 225-552157
Numéro JO-S: 58

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-02 📅
Nom: Green Récupération
Adresse postale: 82 rue de Montigny
Commune postale: 95100 Argenteuil
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 526718.88 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le recours prévu à l'article L. 551-1 du CJA, avant la signature du marché;

— le recours prévu à l'article L. 551-13 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché;

— un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre.

Source: OJS 2020/S 058-139370 (2020-03-19)

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