Collecte, traitement et valorisation des déchets des musées d'Orsay et de l'Orangerie avec location de compacteurs, bennes, bacs roulants et conteneurs
Collecte, traitement et valorisation des déchets des musées d'Orsay et de l'Orangerie avec location de compacteurs, bennes, bacs roulants et conteneurs. Le marché est traité à prix forfaitaire et à prix unitaire. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Le montant prévisionnel des besoins de la partie à commande est estimé à 60 000 EUR environ par an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, traitement et valorisation des déchets des musées d'Orsay et de l'Orangerie avec location de compacteurs, bennes, bacs roulants et conteneurs
2019-626”
Titre
Collecte, traitement et valorisation des déchets des musées d'Orsay et de l'Orangerie avec location de compacteurs, bennes, bacs roulants et conteneurs
2019-626
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Produits/services: Services de collecte des ordures📦
Brève description:
“Collecte, traitement et valorisation des déchets des musées d'Orsay et de l'Orangerie avec location de compacteurs, bennes, bacs roulants et conteneurs. Le...”
Brève description
Collecte, traitement et valorisation des déchets des musées d'Orsay et de l'Orangerie avec location de compacteurs, bennes, bacs roulants et conteneurs. Le marché est traité à prix forfaitaire et à prix unitaire. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Le montant prévisionnel des besoins de la partie à commande est estimé à 60 000 EUR environ par an.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Collecte, traitement et valorisation des déchets des musées d'Orsay et de l'Orangerie avec location de compacteurs, bennes, bacs roulants et conteneurs.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit expressément 3 fois pour une durée de 1 an sans que sa durée totale n'excède 4 ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de travaux ou services similaires à ceux confiés au titulaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-09
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-09
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“S'agissant d'un marché d'une durée de 1 an pouvant être reconduit expressément 3 fois pour une durée de 1 an sans que sa durée totale n'excède 4 ans, la...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
S'agissant d'un marché d'une durée de 1 an pouvant être reconduit expressément 3 fois pour une durée de 1 an sans que sa durée totale n'excède 4 ans, la prochaine mise en concurrence pourrait intervenir en novembre 2023.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le recours prévu a l'article L. 551-1 du CJA, avant la signature du marché,
— le recours prévu a l'article L. 551-13 du CJA au plus tard 31 jours après la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le recours prévu a l'article L. 551-1 du CJA, avant la signature du marché,
— le recours prévu a l'article L. 551-13 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché,
— un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 225-552157 (2019-11-19)
Avis d'attribution de marché (2020-03-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Etablissement public du musée d'Orsay et de l'Orangerie
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Collecte, traitement et valorisation des déchets des musées d'Orsay et de l'Orangerie avec location de compacteurs, bennes, bacs roulants et conteneurs.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 526718.88 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 40 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 225-552157
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-626
Titre:
“Collecte, traitement et valorisation des déchets des musées d'Orsay et de l'Orangerie avec location de compacteurs, bennes, bacs roulants et conteneurs”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Green Récupération
Adresse postale: 82 rue de Montigny
Commune postale: 95100 Argenteuil
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 526718.88 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le recours prévu à l'article L. 551-1 du CJA, avant la signature du marché;
— le recours prévu à l'article L. 551-13 du CJA au plus tard 31 jours après la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le recours prévu à l'article L. 551-1 du CJA, avant la signature du marché;
— le recours prévu à l'article L. 551-13 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché;
— un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre.
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Source: OJS 2020/S 058-139370 (2020-03-19)