Enlèvement, transport et traitement des déchets encombrants enlèvement, transport et traitement des déchets métalliques ferreux et non ferreux enlèvement, transport et conditionnement des cartons enlèvement, transport et traitement des déchets inertes enlèvement, transport et valorisation du bois enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux des ménages.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des déchets issus des déchèteries
2019-01
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets encombrants enlèvement, transport et traitement des déchets métalliques ferreux et non ferreux enlèvement,...”
Brève description
Enlèvement, transport et traitement des déchets encombrants enlèvement, transport et traitement des déchets métalliques ferreux et non ferreux enlèvement, transport et conditionnement des cartons enlèvement, transport et traitement des déchets inertes enlèvement, transport et valorisation du bois enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux des ménages.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 515 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
L'enlèvement des bennes qui seront remplies le nettoyage du bas de quai après enlèvement des bennes la mise en place de nouvelles bennes le transport des encombrants issus des déchèteries jusqu'au centre de traitement concerné, choisi par le titulaire et porté à la connaissance de la collectivité; (en cas de refus de la benne sur le centre de traitement ou de valorisation, le titulaire doit informer la collectivité, lui justifier le motif du refus et lui communiquer le lieu de traitement de substitution) le traitement des encombrants.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 479 040 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-06-10 📅
Date de fin: 2024-06-09 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La collectivité se réserve la possibilité de reconduire une fois le marché pour une durée allant du 10.6.2024 au 9.6.2025 inclus et de modifier le marché...”
Description des renouvellements
La collectivité se réserve la possibilité de reconduire une fois le marché pour une durée allant du 10.6.2024 au 9.6.2025 inclus et de modifier le marché conformément aux articles 139 et 140 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative pour le lot 4: la location de 1, 2 ou 3 bennes 10 m pour l'enlèvement des déchets. Prestation...”
Description des options
Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative pour le lot 4: la location de 1, 2 ou 3 bennes 10 m pour l'enlèvement des déchets. Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative pour le lot 5: la location de 1, 2 ou 3 bennes 30 m pour l'enlèvement des déchets.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets métalliques ferreux et non ferreux” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La fourniture des bennes l'enlèvement des bennes de ferraille et métaux non ferreux remplies le nettoyage du bas de quai après enlèvement des bennes la mise...”
Description du marché
La fourniture des bennes l'enlèvement des bennes de ferraille et métaux non ferreux remplies le nettoyage du bas de quai après enlèvement des bennes la mise en place de nouvelles bennes; le transport de la ferraille et des métaux non ferreux jusqu'au centre de recyclage/valorisation ou de traitement concerné. Le recyclage des métaux ferreux et non ferreux.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, transport et conditionnement des cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“L'enlèvement des bennes à cartons remplies le nettoyage du bas de quai après enlèvement des bennes la mise en place de nouvelles bennes le transport des...”
Description du marché
L'enlèvement des bennes à cartons remplies le nettoyage du bas de quai après enlèvement des bennes la mise en place de nouvelles bennes le transport des cartons jusqu'au centre de conditionnement, recyclage, valorisation ou de traitement concerné le recyclage des cartons.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 189 121 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets inertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“L'enlèvement des bennes qui seront remplies le nettoyage du bas de qui a après enlèvement des bennes la mise en place de nouvelles bennes le transport des...”
Description du marché
L'enlèvement des bennes qui seront remplies le nettoyage du bas de qui a après enlèvement des bennes la mise en place de nouvelles bennes le transport des gravats/déchets inertes issus des déchèteries jusqu'aux lieux de valorisation choisi par le titulaire et porté à la connaissance du collectivité; (en cas de refus de la benne sur le centre de traitement ou de valorisation, le titulaire doit informer la collectivité, lui justifier le motif du refus et lui communiquer le lieu de traitement de substitution) le traitement/valorisation des déchets inertes la location de bennes de 10 m.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 195 607 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, transport et valorisation du bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le nettoyage du bas de quai après enlèvement des bennes l'enlèvement des bennes de bois remplies la mise en place de nouvelles bennes le transport du bois...”
Description du marché
Le nettoyage du bas de quai après enlèvement des bennes l'enlèvement des bennes de bois remplies la mise en place de nouvelles bennes le transport du bois jusqu'au centre de valorisation ou de traitement concerné. La valorisation/traitement du bois la location de bennes de 30 m.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 425 787 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative pour le lot 4: La location de 1, 2 ou 3 bennes 10m3 pour l'enlèvement des déchets. Prestation...”
Description des options
Prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative pour le lot 4: La location de 1, 2 ou 3 bennes 10m3 pour l'enlèvement des déchets. Prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative pour le lot 5: La location de 1, 2 ou 3 bennes 30m3 pour l'enlèvement des déchets
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux des ménages
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“L'enlèvement des contenants/caissettes remplis la mise en place de nouveaux contenants/caissettes le transport des DDM jusqu'au centre de valorisation ou de...”
Description du marché
L'enlèvement des contenants/caissettes remplis la mise en place de nouveaux contenants/caissettes le transport des DDM jusqu'au centre de valorisation ou de traitement concerné le traitement/valorisation des DDM le nettoyage des conteneurs à huiles minérales.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 847 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48 du décret n 2016-360 précité.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— formulaire DC4, déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“L'accès à la profession et au marché des transports publics routiers est réglementé par le code des transports. Le transport routier de déchets est soumis...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
L'accès à la profession et au marché des transports publics routiers est réglementé par le code des transports. Le transport routier de déchets est soumis aux dispositions du code de l'environnement et de l'arrêté Transport de marchandises dangereuses (TMD) du 29.5.2009.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-26
09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Lude
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Demande écrite via la plateforme de dématérialisation au plus tard 6 jours avant la date de remise des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Direccte des Pays de La Loire: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2019/S 016-033917 (2019-01-18)
Avis d'attribution de marché (2019-04-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des déchets issus des déchetteries
2019-01
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 515 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“L'Enlèvement des bennes qui seront remplies le nettoyage du bas de quai après enlèvement des bennes la mise en place de nouvelles bennes le transport des...”
Description du marché
L'Enlèvement des bennes qui seront remplies le nettoyage du bas de quai après enlèvement des bennes la mise en place de nouvelles bennes le transport des encombrants issus des déchèteries jusqu'au centre de traitement concerné, choisi par le titulaire et porté à la connaissance de la collectivité; (en cas de refus de la benne sur le centre de traitement ou de valorisation, le titulaire doit informer la collectivité, lui justifier le motif du refus et lui communiquer le lieu de traitement de substitution) le traitement des encombrants
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Description du marché:
“La fourniture des bennes l'enlèvement des bennes de ferraille et métaux non ferreux remplies le nettoyage du bas de quai après enlèvement des bennes la mise...”
Description du marché
La fourniture des bennes l'enlèvement des bennes de ferraille et métaux non ferreux remplies le nettoyage du bas de quai après enlèvement des bennes la mise en place de nouvelles bennes; Le transport de la ferraille et des métaux non ferreux jusqu'au centre de recyclage/valorisation ou de traitement concerné. Le recyclage des métaux ferreux et non ferreux
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Description du marché:
“L'Enlèvement des bennes à cartons remplies le nettoyage du bas de quai après enlèvement des bennes la mise en place de nouvelles bennes le transport des...”
Description du marché
L'Enlèvement des bennes à cartons remplies le nettoyage du bas de quai après enlèvement des bennes la mise en place de nouvelles bennes le transport des cartons jusqu'au centre de conditionnement, recyclage, valorisation ou de traitement concerné le recyclage des cartons
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Description du marché:
“L'Enlèvement des bennes qui seront remplies le nettoyage du bas de quia après enlèvement des bennes la mise en place de nouvelles bennes le transport des...”
Description du marché
L'Enlèvement des bennes qui seront remplies le nettoyage du bas de quia après enlèvement des bennes la mise en place de nouvelles bennes le transport des gravats/déchets inertes issus des déchèteries jusqu'aux lieux de valorisation choisi par le titulaire et porté à la connaissance du collectivité; (en cas de refus de la benne sur le centre de traitement ou de valorisation, le titulaire doit informer la collectivité, lui justifier le motif du refus et lui communiquer le lieu de traitement de substitution) le traitement/valorisation des déchets inertes la location de bennes de 10 m3
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Description du marché:
“Le nettoyage du bas de quai après enlèvement des bennes l'enlèvement des bennes de bois remplies la mise en place de nouvelles bennes le transport du bois...”
Description du marché
Le nettoyage du bas de quai après enlèvement des bennes l'enlèvement des bennes de bois remplies la mise en place de nouvelles bennes le transport du bois jusqu'au centre de valorisation ou de traitement concerné. La valorisation/traitement du bois la location de bennes de 30m3
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Description du marché:
“L'Enlèvement des contenants/caissettes remplis la mise en place de nouveaux contenants/caissettes le transport des Ddm jusqu'au centre de valorisation ou de...”
Description du marché
L'Enlèvement des contenants/caissettes remplis la mise en place de nouveaux contenants/caissettes le transport des Ddm jusqu'au centre de valorisation ou de traitement concerné le traitement/valorisation des Ddm Le nettoyage des conteneurs à huiles minérales
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 016-033917
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets encombrants
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets métalliques ferreux et non ferreux”
Date de conclusion du contrat: 2019-03-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Gde
Adresse postale: BP 5
Commune postale: Rocquancourt
Code postal: 14540
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Enlèvement, transport et conditionnement des cartons
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173504.06 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets inertes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Maine Collecte Valorisation
Adresse postale: 33 rue de la Foucaudière
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 270783.73 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Enlèvement, transport et valorisation du bois
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Passenaud
Adresse postale: Rd 323
Commune postale: Champagné
Code postal: 72470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 323019.84 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux des ménages
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Direccte des Pays de la Loire: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Source: OJS 2019/S 079-190560 (2019-04-18)
Objet Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des déchets issus des déchèteries.
Titre
Numéro d'identification du lot: 4 - Enlèvement et traitement des déchets inertes
Description
Description du marché: Enlèvement et traitement des déchets inertes des déchèteries.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 079-190560
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2019-01
Titre: Enlèvement et traitement des déchets inertes issus des déchèteries
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 270783.73 💰
Source: OJS 2020/S 009-017953 (2020-01-09)