Collecte et traitement des DAOM, des déchets banals, mise à disposition de contenants, valorisation et recyclage pour l'institut départemental Albert Calmette de Camiers

Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer

Collecte et traitement des DAOM, des déchets banals, mise à disposition de contenants, valorisation et recyclage pour l'institut départemental Albert Calmette de Camiers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• suez RV Nord Est

Qui ?

• Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Services relatifs aux déchets médicaux › Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-21	Avis de marché
2020-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: YM759
Brève description:

Collecte et traitement des DAOM, des déchets banals, mise à disposition de contenants, valorisation et recyclage pour l'institut départemental Albert Calmette de Camiers.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer
Adresse postale: rue Jacques Monod
Code postal: 62321
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-boulogne.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-boulogne.fr 📧
Téléphone: +33 321993762 📞
Fax: +33 321993003 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_GNoSQT_S3E 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-21 📅
Date limite de soumission: 2019-06-21 📅
Date de publication: 2019-05-23 📅
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 099-239870
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. Une variante est demandée pour une proposition par le fournisseur pour un ramassage directement des DAOM au niveau des locaux déchets de l'établissement pour le lot nº 1.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte des ordures ménagères et traitement des DAOM
Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte des ordures ménagères et traitement des DAOM.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Collecte et valorisation des cartons et du papier
Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte et valorisation des cartons et du papier.
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Intitulé du lot: Collecte et valorisation des bouteilles en plastique et les emballages Tetra Pack
Numéro du lot: 3
Brève description:

Collecte et valorisation des bouteilles en plastique et les emballages Tetra Pack.

Intitulé du lot: Collecte et valorisation du verre
Numéro du lot: 4
Brève description: Collecte et valorisation du verre.
Intitulé du lot: Collecte et valorisation des bio-déchets
Numéro du lot: 5
Brève description: Collecte et valorisation des bio-déchets.
Intitulé du lot: Collecte et valorisation des encombrants
Numéro du lot: 6
Brève description: Collecte et valorisation des encombrants.
Intitulé du lot: Collecte traitement des archives confidentielles (dossiers patients et radios) et des documents administratifs confidentiels. Mise à disposition de palettes cartons
Numéro du lot: 7
Brève description:

Collecte traitement des archives confidentielles (dossiers patients et radios) et des documents administratifs confidentiels. Mise à disposition de palettes cartons.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) lettre de candidature, et document d'habilitation du mandataire par ses cotraitants éventuels: DC1;

2) déclarations sur l'honneur prévues à l'article R. 2143-3 al 1 du décret (DC1);

3) tous renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et de ses sous-traitants le cas échéant (DC2), conformément à l'article R. 2143-3 al. 2 du décret;

4) en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;

5) documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;

6) extrait Kbis;

7) certificat d'assurance responsabilité civile;

8) les certificats d'agrément des sociétés de traitement;

9) le certificat préfectoral relatif à leur agrément pour le transport.

En cas de recours à la cotraitance ou à la sous-traitance, chaque cotraitant ou sous-traitant devra joindre les éléments de candidature ci-dessus.

Le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http: // minefe.gouv.fr et joints au dossier.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix de la prestation
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Services économiques
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_GNoSQT_S3E 🌏

Référence
Informations complémentaires

— renseignements administratifs:

Aurore Macquet, responsable marchés, CH Boulogne-sur-Mer: +33 321993868

— renseignements techniques:

Mme Caroline Darnaux

Institut départemental Albert Calmette

Tél.: + 33 21897011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel par application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative,

— référé contractuel par application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 099-239870 (2019-05-21)

Avis d'attribution de marché (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 48 257 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-017488
Se réfère à l'avis: 2019/S 099-239870
Numéro JO-S: 9

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte et valorisation des bouteilles en plastique et les emballages tetrapack
Brève description:

Collecte et valorisation des bouteilles en plastique et les emballages tetrapack.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-12 📅
Nom: Suez RV Nord Est
Adresse postale: 41 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Outreau
Code postal: 62230
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 48 257 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 009-017488 (2020-01-10)

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