Collecte et traitement des DAOM, des déchets banals, mise à disposition de contenants, valorisation et recyclage pour l'institut départemental Albert Calmette de Camiers
Collecte et traitement des DAOM, des déchets banals, mise à disposition de contenants, valorisation et recyclage pour l'institut départemental Albert Calmette de Camiers.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-21.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte et traitement des DAOM, des déchets banals, mise à disposition de contenants, valorisation et recyclage pour l'institut départemental Albert...”
Titre
Collecte et traitement des DAOM, des déchets banals, mise à disposition de contenants, valorisation et recyclage pour l'institut départemental Albert Calmette de Camiers
YM759
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Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Collecte et traitement des DAOM, des déchets banals, mise à disposition de contenants, valorisation et recyclage pour l'institut départemental Albert...”
Brève description
Collecte et traitement des DAOM, des déchets banals, mise à disposition de contenants, valorisation et recyclage pour l'institut départemental Albert Calmette de Camiers.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte des ordures ménagères et traitement des DAOM
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Collecte des ordures ménagères et traitement des DAOM.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix de la prestation
Critère de coût (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. Une variante est demandée pour une proposition par le fournisseur pour un...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. Une variante est demandée pour une proposition par le fournisseur pour un ramassage directement des DAOM au niveau des locaux déchets de l'établissement pour le lot nº 1.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte et valorisation des cartons et du papier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Collecte et valorisation des cartons et du papier.
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte et valorisation des bouteilles en plastique et les emballages Tetra Pack” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Collecte et valorisation des bouteilles en plastique et les emballages Tetra Pack.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte et valorisation du verre
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Collecte et valorisation du verre.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte et valorisation des bio-déchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Collecte et valorisation des bio-déchets.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte et valorisation des encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Collecte et valorisation des encombrants.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte traitement des archives confidentielles (dossiers patients et radios) et des documents administratifs confidentiels. Mise à disposition de palettes cartons”
Titre
Collecte traitement des archives confidentielles (dossiers patients et radios) et des documents administratifs confidentiels. Mise à disposition de palettes cartons
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Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Collecte traitement des archives confidentielles (dossiers patients et radios) et des documents administratifs confidentiels. Mise à disposition de palettes cartons.”
Description du marché
Collecte traitement des archives confidentielles (dossiers patients et radios) et des documents administratifs confidentiels. Mise à disposition de palettes cartons.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) lettre de candidature, et document d'habilitation du mandataire par ses cotraitants éventuels: DC1;
2) déclarations sur l'honneur prévues à l'article R....”
Liste et brève description des conditions
1) lettre de candidature, et document d'habilitation du mandataire par ses cotraitants éventuels: DC1;
2) déclarations sur l'honneur prévues à l'article R. 2143-3 al 1 du décret (DC1);
3) tous renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et de ses sous-traitants le cas échéant (DC2), conformément à l'article R. 2143-3 al. 2 du décret;
4) en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
5) documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;
6) extrait Kbis;
7) certificat d'assurance responsabilité civile;
8) les certificats d'agrément des sociétés de traitement;
9) le certificat préfectoral relatif à leur agrément pour le transport.
En cas de recours à la cotraitance ou à la sous-traitance, chaque cotraitant ou sous-traitant devra joindre les éléments de candidature ci-dessus.
Le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http: // minefe.gouv.fr et joints au dossier.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-21 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-24
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542445 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel par application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative,
— référé contractuel par application de l'article L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel par application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative,
— référé contractuel par application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2019/S 099-239870 (2019-05-21)
Avis d'attribution de marché (2020-01-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 48 257 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte et valorisation des bouteilles en plastique et les emballages tetrapack” Description
Description du marché:
“Collecte et valorisation des bouteilles en plastique et les emballages tetrapack.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 099-239870
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1.2.3.4.5.6.7
Date de conclusion du contrat: 2019-08-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Nord Est
Adresse postale: 41 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Outreau
Code postal: 62230
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 257 💰
Source: OJS 2020/S 009-017488 (2020-01-10)