Collecte des déchets ménagers et assimilés — collecte des encombrants
Communauté de communes du Cœur de l'Avesnois
Le présent marché concerne les services de collecte en porte à porte des déchets dans 43 communes 30 376 habitants.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-09 | Avis de marché |
| 2019-11-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: AOCOLLECTE2019
Brève description:
“Le présent marché concerne les services de collecte en porte à porte des déchets dans 43 communes 30 376 habitants.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes du Cœur de l'Avesnois
Adresse postale: 36 rue Cambrésienne, BP 10066
Code postal: 59440
Commune postale: Avesnes-sur-Helpe
Contact
Adresse Internet: http://www.cœur-avesnois.fr 🌏
Courrier électronique: cjulien@cœur-avesnois.fr 📧
Téléphone: +33 327561180 📞
Fax: +33 327613644 📠
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date limite de soumission: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-324455
Numéro JO-S: 132
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Collecte des déchets ménagers et assimilés et collecte sélective des emballages et papiers en porte à porte
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés, des emballages et papiers et du verre. La pré-collecte des emballages/papiers et du verre est...”
Afficher plus
Durée de l'accord: 84 mois
Description des renouvellements:
“Il pourra être renouvelé une fois pour une durée de 1 an. À l'échéance du marché, la prolongation de l'année supplémentaire sera effective si la...”
Afficher plus
Intitulé du lot: Collecte des encombrants en porte à porte
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Collecte en porte à porte annuelle des encombrants.”
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Communauté de communes du Cœur de l'Avesnois (43 communes).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Documents requis mentionnés au règlement de la consultation.”
Situation économique et financière:
“Documents requis mentionnés au règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“Documents requis mentionnés au règlement de la consultation.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2019/S 132-324455 (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: AOCOLLECTE2019
Brève description:
“Le présent marché concerne les services de collecte en porte à porte des déchets dans 43 communes 30 376 habitants.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes du Cœur de l'Avesnois
Adresse postale: 36 rue Cambrésienne, BP 10066
Code postal: 59440
Commune postale: Avesnes-sur-Helpe
Contact
Adresse Internet: http://www.cœur-avesnois.fr 🌏
Courrier électronique: cjulien@cœur-avesnois.fr 📧
Téléphone: +33 327561180 📞
Fax: +33 327613644 📠
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date limite de soumission: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-324455
Numéro JO-S: 132
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Collecte des déchets ménagers et assimilés et collecte sélective des emballages et papiers en porte à porte
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés, des emballages et papiers et du verre. La pré-collecte des emballages/papiers et du verre est...”
Durée de l'accord: 84 mois
Description des renouvellements:
“Il pourra être renouvelé une fois pour une durée de 1 an. À l'échéance du marché, la prolongation de l'année supplémentaire sera effective si la...”
Intitulé du lot: Collecte des encombrants en porte à porte
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Collecte en porte à porte annuelle des encombrants.”
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Communauté de communes du Cœur de l'Avesnois (43 communes).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Documents requis mentionnés au règlement de la consultation.”
Situation économique et financière:
“Documents requis mentionnés au règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“Documents requis mentionnés au règlement de la consultation.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2019/S 132-324455 (2019-07-09)
Avis d'attribution de marché (2019-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte — collecte des encombrants.”
Valeur totale du marché: 1357995.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cœur Avesnois
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-29 📅
Date de publication: 2019-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 234-574077
Se réfère à l'avis: 2019/S 132-324455
Numéro JO-S: 234
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Collecte des déchets ménagers et assimilés et collecte sélective des emballages et papiers en porte à porte — pour une durée de 7 ans renouvelable 1 an.”
“Collecte des encombrants en porte à porte (une fois par an) pour une durée de 3 ans renouvelable 1 an.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50 %
60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-07 📅
Nom: Flamme Environnement
Adresse postale: rue du Dispatching
Commune postale: Louvroil
Code postal: 59720
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327636465 📞
Courrier électronique: cjulien@cœur-avesnois.fr 📧
Valeur totale du marché: 1357995.20 EUR 💰
Courrier électronique: commercial@flamme.fr 📧
Valeur totale du marché: 37937.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2019/S 234-574077 (2019-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte — collecte des encombrants.”
Valeur totale du marché: 1357995.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cœur Avesnois
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-29 📅
Date de publication: 2019-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 234-574077
Se réfère à l'avis: 2019/S 132-324455
Numéro JO-S: 234
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Collecte des déchets ménagers et assimilés et collecte sélective des emballages et papiers en porte à porte — pour une durée de 7 ans renouvelable 1 an.”
“Collecte des encombrants en porte à porte (une fois par an) pour une durée de 3 ans renouvelable 1 an.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50 %
60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-07 📅
Nom: Flamme Environnement
Adresse postale: rue du Dispatching
Commune postale: Louvroil
Code postal: 59720
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327636465 📞
Courrier électronique: cjulien@cœur-avesnois.fr 📧
Valeur totale du marché: 1357995.20 EUR 💰
Courrier électronique: commercial@flamme.fr 📧
Valeur totale du marché: 37937.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2019/S 234-574077 (2019-11-29)
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