Collecte d'encombrants sur le territoire d'Orléans Métropole

Orléans Métropole

La présente consultation a pour objet la réalisation d'une prestation de collecte d'encombrants sur le territoire d'Orléans Métropole et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conclu avec un montant minimum et sans montant maximum, non alloti et reconductible.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-30 Avis de marché
2020-01-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Commune postale: Orléans
Code postal: 45058
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238784030 📞
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Région: Loiret 🏙️
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Communication
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL de participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte d'encombrants sur le territoire d'Orléans Métropole M19s0127
Produits/services: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation d'une prestation de collecte d'encombrants sur le territoire d'Orléans Métropole et donnera lieu à un...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des déchets sauvages 📦
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Orléans Métropole 45000.
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la réalisation d'une prestation de collecte d'encombrants sur le territoire d'Orléans Métropole et donnera lieu à un...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du CMT au moyen des sous-critères: a) qualité des moyens techniques consacrés à la collecte (25 %) b) qualité des...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté. Les sous-critères sont indiqués «renseignements complémentaires»”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du bon de commande fictif
Critère de coût (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Reconductible 3 fois, de manière expresse, pour une période de 1 an, soit une durée maximale allant jusqu'au 31.12.2023.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché. Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-02 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-02 14:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En lien avec la fin de validité du marché.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 212-520241 (2019-10-30)
Avis d'attribution de marché (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation d'une prestation de collecte d'encombrants sur le territoire d'Orléans Métropole et donnera lieu à un...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1382112.39 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la réalisation d'une prestation de collecte d'encombrants sur le territoire d'Orléans Métropole et donnera lieu à un...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du CMT au moyen des sous-critères: a) qualité des moyens techniques consacrés à la collecte (25 %); b) qualité des...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 212-520241

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Soccoim
Adresse postale: ZA Les Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 345528.09 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Prestation de collecte des encombrants pour un montant de 50 euro(s) /Heure par sous-traitant: Aabraysie, Respire, Val Espoir et Le Tremplin”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire pour une durée initiale allant de la notification jusqu'au 31.12.2020, reconductible expressément 3 fois,...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 008-014670 (2020-01-10)