Collecte d'encombrants sur demande sur le territoire d'Orléans Métropole (2 lots)

Orléans Métropole

La présente consultation concerne la réalisation d'une prestation de collecte des déchets encombrants à la demande des usagers ou des services métropolitains sur le territoire d'Orléans Métropole et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, alloti, reconductible, conclu avec un montant minimum et sans montant maximum.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-21 Avis de marché
2019-08-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Commune postale: Orléans
Code postal: 45058
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238784030 📞
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Région: Loiret 🏙️
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Communication
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL de participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte d'encombrants sur demande sur le territoire d'Orléans Métropole (2 lots) M19s0064a”
Produits/services: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation d'une prestation de collecte des déchets encombrants à la demande des usagers ou des services...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Collecte d'encombrants sur demande des usagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des déchets sauvages 📦
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Orléans Métropole 45000.
Description du marché:
“L'accord-cadre sera conclu avec un montant minimum de 20 000 EUR HT pour la première période et 30 000 EUR HT pour les périodes des reconductions...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du CMT au moyen des sous-critères suivants: a) qualité des moyens techniques consacrés à la collecte (30 %); b) qualité...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du bon de commande fictif
Critère de coût (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible 2 fois, de manière expresse, pour une période de 6 mois, soit une durée maximale allant jusqu'au 31.12.2020.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Collecte d'encombrants sur demande des services métropolitains
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera conclu avec un montant minimum de 10 000 EUR HT pour la première période et 15 000 EUR HT pour les périodes des reconductions...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conditions particulières d'exécution: pour les 2 lots: dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-21 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-21 14:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En lien avec la fin de validité de l'accord-cadre.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 099-239995 (2019-05-21)
Avis d'attribution de marché (2019-08-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 99641.76 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera conclu avec un montant minimum de 20 000 EUR HT pour la 1 période et 30 000 EUR HT pour les périodes des reconductions éventuelles, sans...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du CMT au moyen des sous-critères suivants: a) Qualité des moyens techniques consacrés à la collecte (30 %); b) Qualité...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera conclu avec un montant minimum de 10 000 EUR HT pour la 1 période et 15 000 EUR HT pour les périodes des reconductions éventuelles, sans...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du CMT au moyen des sous-critères suivants a) Qualité des moyens techniques consacrés à la collecte(30 %); b) Qualité...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 099-239995

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Collecte d'encombrants sur demande des usagers
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Soccoim
Adresse postale: ZA Les Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22520.92 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 350 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Forfait de 350 euro(s) Ht/Collecte Par Aabraysie développement,respire et Val Espoir”

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Collecte d'encombrants sur demande des services métropolitains
Date de conclusion du contrat: 2019-07-31 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Tremplin
Adresse postale: 180 rue Des Moulins, ZA La Nivelle
Commune postale: Saint-Pryvé-Saint-Mesmin
Code postal: 45750
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 693 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accords-cadres mono-attributaire à bons de commande, reconductible 2 fois de manière expresse pour une période de 6 mois soit jusqu'au 31.12.2020; conclu...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 150-370770 (2019-08-02)