Collecte d'encombrants sur demande sur le territoire d'Orléans Métropole (2 lots)

Orléans Métropole

La présente consultation concerne la réalisation d'une prestation de collecte des déchets encombrants à la demande des usagers ou des services métropolitains sur le territoire d'Orléans Métropole et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, alloti, reconductible, conclu avec un montant minimum et sans montant maximum.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-29.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-29 Avis de marché
2019-05-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Commune postale: Orléans
Code postal: 45058
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238784030 📞
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Région: Loiret 🏙️
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Communication
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL de participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte d'encombrants sur demande sur le territoire d'Orléans Métropole (2 lots) M19s0064”
Produits/services: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation d'une prestation de collecte des déchets encombrants à la demande des usagers ou des services...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Collecte d'encombrants sur demande des usagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des déchets sauvages 📦
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre sera conclu avec un montant minimum de 20 000 EUR HT pour la 1 période et 30 000 EUR HT pour les périodes des reconductions éventuelles, sans...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du Cmt au moyen des sous-critères suivants a.Qualité des moyens techniques consacrés à la collecte(30 %) b.Qualité des...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du bon de commande fictif
Critère de coût (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible 2 fois, de manière expresse, pour une période de 6 mois, soit une durée maximale allant jusqu'au 31.12.2020.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Collecte d'encombrants sur demande des services métropolitains
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera conclu avec un montant minimum de 10 000 EUR HT pour la 1 période et 15 000 EUR HT pour les périodes des reconductions éventuelles, sans...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du Cmt au moyen des sous-critères suivants a.Qualité des moyens techniques consacrés à la collecte(30 %) b.Qualité des...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour les 2 lots: dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L....”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-04 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-04 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En lien avec la fin de validité de l'accord-cadre.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 084-201020 (2019-04-29)
Avis d'attribution de marché (2019-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte d'encombrants sur demande sur le territoire d'Orléans Métropole (2 lots) M19S0064”
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, alloti, reconductible, conclu avec un montant minimum et sans montant maximum.”
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Orléans Métropole.
Description du marché: Collecte d'encombrants sur demande des usagers.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du CMT au moyen des sous-critères suivants: a) qualité des moyens techniques consacrés à la collecte (30 %); b) qualité...”    Afficher plus
Description
Description du marché: Collecte d'encombrants sur demande des services métropolitains.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 084-201020

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat:
“Collecte d'encombrants sur demande sur le territoire d'Orléans Métropole (2 lots)”
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Collecte d'encombrants sur demande des usagers
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Collecte d'encombrants sur demande des services métropolitains
Source: OJS 2019/S 088-211588 (2019-05-03)