Chantier des collections et déménagement des œuvres conservées au sein du musée des Beaux-Arts de Reims

Ville de Reims

Réalisation d'un chantier des collections concernant environ 14 996 œuvres du musée des Beaux-Arts de Reims conservées en salle et en réserve, et leur déménagement dans de nouvelles réserves construites ex nihilo. Le marché comprend également le redéploiement des œuvres dans les nouvelles réserves avec la réalisation de l'adressage et l'installation des œuvres dans leur unité de rangement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-27	Avis de marché
2019-12-12	Avis d'attribution de marché
2020-12-15	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2019-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de musées
Numéro de référence: VF7Q904
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de musées 📦
Code CPV supplémentaire: Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes 📦
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Reims
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.reims.fr 🌏
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@grandreims.fr 📧
Téléphone: +33 326777330 📞
Fax: +33 326777778 📠
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-27 📅
Date limite de soumission: 2019-07-08 📅
Date de publication: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 104-252474
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Visite pour les lots 1 et 2: chaque prestataire ou au moins un des membres de chaque groupement devra obligatoirement avoir suivi une visite du site entre le 5 juin et le 25.6.2019. Les modalités d'inscription sont décrites dans le règlement de consultation. Modalités de remise des offres: les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre uniquement par transmission électronique dans cette procédure. Les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.grandreims.fr Un «Guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques», est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique «Aide». Attention, la remise des candidatures et des offres par courrier, télécopie ou courriel n'est pas admise. Attribution: l'analyse des candidatures s'effectuant après l'examen des offres, l'acheteur ne procédera à la vérification des conditions de participation que du seul titulaire pressenti. Le candidat retenu à l'issue de l'analyse des offres devra produire, dans le délai fixé par le pouvoir adjudicateur, les documents demandés à l'article R. 2144-7 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chantier des collections au sein du musée des Beaux-Arts
Numéro du lot: 1
Brève description: Chantier des collections au sein du musée des Beaux-Arts.
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:

Le musée des Beaux-Arts de Reims envisage pour chacun des lots et conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique de passer un ou plusieurs marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables auprès du titulaire initial et destinés à la réalisation de prestations de services similaires à celles confiées au titulaire du présent marché, pour les prestations liées au nombre d'objets à traiter n'ayant pu être comptabilisés avant le lancement du marché, estimation à +5 % des items mobilier, +10 % des items objets d'art et +10 % des items ATP).

Intitulé du lot: Déplacement des œuvres jusqu'à l'espace de travail, emballage, étiquetage de l'emballage, localisation, transport, redéploiement des collections dans les nouvelles réserves
Numéro du lot: 2
Brève description:

Manipulation, emballage, transport et redéploiement des collections dans les nouvelles réserves.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de la ville de Reims.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant sa situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les renseignements nécessaires pour évaluer son aptitude à exercer l'activité professionnelle, sa capacité économique et financière et ses capacités techniques et professionnelles. Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous, en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen, en lieu et place des documents mentionnés. Ce document devra être rédigé en français. Le candidat doit également joindre à sa candidature, les éléments suivants: situation juridique — références requises: une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature: seul ou en groupement d'opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement, le candidat indique la forme du groupement (solidaire ou conjoint) ainsi que la désignation du mandataire. Ce dernier devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation, une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité technique et professionnelle par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Uniquement pour le lot 1, au stade de l'offre: la présence d'au moins 2 conservateurs-restaurateurs spécialistes en conservation préventive titulaire du DESS/Master Pro de conservation préventive au sein de l'équipe est exigée pour s'assurer de l'état de conservation des œuvres. Ces spécialistes en conservation préventive devront bénéficier des qualifications requises: au titre des articles L. 452-1, R. 452-1, R. 452-10 à R. 452-13 du code du patrimoine (ou disposition d'effet équivalent pour les candidats étrangers).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Reims.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21510421700017
Contact
Point de contact: M. le maire de la ville de Reims
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):

— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA,

— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA,

— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 du CJA),

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 104-252474 (2019-05-27)

Avis d'attribution de marché (2019-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation d'un chantier des collections concernant environ 14 996 œuvres du musée des beaux-arts de Reims conservées en salle et en réserve, et leur déménagement dans de nouvelles réserves construites ex nihilo. Le marché comprend également le redéploiement des œuvres dans les nouvelles réserves avec la réalisation de l'adressage et l'installation des œuvres dans leur unité de rangement.

Valeur totale du marché: 1 045 856 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-12 📅
Date de publication: 2019-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 243-597886
Se réfère à l'avis: 2019/S 104-252474
Numéro JO-S: 243

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chantier des collections au sein du musée des beaux-arts
Brève description: Chantier des collections au sein du musée des beaux-arts.
Description des options:

Le musée des beaux-arts de Reims envisage pour chacun des lots et conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique de passer un ou plusieurs marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables auprès du titulaire initial et destinés à la réalisation de prestations de services similaires à celles confiées au titulaire du présent marché, pour les prestations liées au nombre d'objets à traiter n'ayant pu être comptabilisés avant le lancement du marché, estimation à +5 % des items mobilier, +10 % des items objets d'art et +10 % des items…

… ATP).

… Atp).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de la Ville de Reims.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-21 📅
Nom: Grahal (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 348 214 347 00042
Adresse postale: 23 boulevard Poissonnière
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Nom: IB Conservation
Numéro d'enregistrement national: 50080870400026
Adresse postale: 1 rue du Collège
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Code postal: 38300
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 354 102 EUR 💰
Nom: Axal-Artrans SAS
Numéro d'enregistrement national: 34498005700048
Adresse postale: ZI Bennwihr Gare, 7 rue du Canal, CS 10626, Bennwihr Gare
Commune postale: Colmar Cedex
Code postal: 68009
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 691 754 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2019/S 243-597886 (2019-12-12)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 691 754 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-15 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-614594
Se réfère à l'avis: 2019/S 243-597886
Numéro JO-S: 247

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Déplacement des œuvres jusqu'à l'espace de travail, emballage, étiquetage de l'emballage, localisation, transport, redéploiement des collections dans les nouvelles réserves.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-28 📅
Nom: Axal-Artrans
Adresse postale: 7 rue du Canal, ZI
Commune postale: Benwihr Gare
Code postal: 68126

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le maire de la Ville de Reims

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA;

— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA;

— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L. 521-1 du CJA);

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée.

Source: OJS 2020/S 247-614594 (2020-12-15)

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