Calculs de vérification de la tenue sismique et proposition de renforcements d'engins de levage & autres matériels mécaniques de l’Îlot nucléaire des centrales en exploitation

EDF SA — direction des achats groupe

Le présent marché a pour objet de couvrir les futurs besoins du département études de EDF/DIPDE dans la réalisation de calculs de tenue sismique d'équipements mécaniques de centrales nucléaires, notamment des engins de levage (ponts polaires, machines de chargement combustible, ponts auxiliaires, lourds et passerelles BK). L'objectif de la démarche devra être, au travers de calculs dynamiques non linéaires complexes et d'un savoir-faire élevé voire très élevé dans la modélisation d'équipements, de proposer les solutions de renforcement mécanique (structures ou mécanismes) les plus optimisées possibles (réduction des conservatismes).
Le nombre maximal de candidats qui seront consultés, tous lots confondus, sera de 8.
Le présent avis de marché annule et remplace l'avis 2019/S 130-320509.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-30.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-30 Avis de marché
2020-11-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de levage et de manutention
Brève description:
Le présent marché a pour objet de couvrir les futurs besoins du département études de EDF/DIPDE dans la réalisation de calculs de tenue sismique d'équipements mécaniques de centrales nucléaires, notamment des engins de levage (ponts polaires, machines de chargement combustible, ponts auxiliaires, lourds et passerelles BK). L'objectif de la démarche devra être, au travers de calculs dynamiques non linéaires complexes et d'un savoir-faire élevé voire très élevé dans la modélisation d'équipements, de proposer les solutions de renforcement mécanique (structures ou mécanismes) les plus optimisées possibles (réduction des conservatismes). Le nombre maximal de candidats qui seront consultés, tous lots confondus, sera de 8. Le présent avis de marché annule et remplace l'avis 2019/S 130-320509.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de levage et de manutention 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de levage et de manutention 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA — Direction des achats groupe
Adresse postale: 140 avenue Viton
Code postal: 13401
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.edf.com 🌏
Courrier électronique: mathieu.thibault@edf.fr 📧
Téléphone: +33 488566860 📞
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
URL pour la participation: https://pha.edf.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-30 📅
Date limite de soumission: 2019-10-15 📅
Date de publication: 2019-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 191-465175
Se réfère à l'avis: 2019/S 130-320509
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Pour votre information, les systèmes de qualification du domaine nucléaire France d’EDF actuels sont en cours de transposition vers un nouveau référentiel. Dans le cadre de cette transposition, et sauf mention contraire ultérieure, aucun geste spécifique de votre part n’est requis.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet de couvrir les futurs besoins du département études de EDF/DIPDE dans la réalisation de calculs de tenue sismique d'équipements mécaniques de centrales nucléaires, notamment des engins de levage (ponts polaires, machines de chargement combustible, ponts auxiliaires, lourds et passerelles BK). L'objectif de la démarche devra être, au travers de calculs dynamiques non linéaires complexes et d'un savoir-faire élevé voire très élevé dans la modélisation d'équipements, de proposer les solutions de renforcement mécanique (structures ou mécanismes) les plus optimisées possibles (réduction des conservatismes).
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Le nombre maximal de candidats qui seront consultés, tous lots confondus, sera de 8.
Le présent avis de marché annule et remplace l'avis 2019/S 130-320509.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Calculs sismiques «Experts»
Numéro du lot: 1
Brève description:
Réalisation de calculs sismiques dynamiques non linéaires complexes avec un savoir-faire élevé dans la modélisation et les méthodologies de calculs permettant d’optimiser les calculs et les dimensionnements des renforcements.
3 études de 1 000 h en parallèle environ sans recours à la sous-traitance pourront être menées.
Durée de l'accord: 84 mois
Description des options: La durée présentée au II.2.7) comprend les options de durée.
Informations complémentaires:
Pour votre information, les systèmes de qualification du domaine nucléaire France d’EDF actuels sont en cours de transposition vers un nouveau référentiel.
Dans le cadre de cette transposition, et sauf mention contraire ultérieure, aucun geste spécifique de votre part n’est requis.
Intitulé du lot: Calculs sismiques «Spécialistes»
Numéro du lot: 2
Brève description:
Réalisation de calculs sismiques dynamiques non linéaires complexes avec un savoir-faire standard dans la modélisation et les méthodologies de calculs permettant d’optimiser les calculs et les dimensionnements des renforcements.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les locaux du titulaire du marché.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.
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Situation économique et financière:
Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière.
Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat doit, sous peine d'élimination, satisfaire aux présentes conditions minimales, demandées par l'entité adjudicatrice en fournissant l'ensemble des éléments demandés.
Le candidat précisera obligatoirement le(s) lot(s) sur le(s)quel(s) il compte soumissionner (lot 1, lot 2 ou les 2).
Le candidat doit fournir obligatoirement les engagements demandés ci-dessous; il doit fournir avec sa candidature les justificatifs mentionnés et l'intégralité des documents demandés.
Le candidat justifie des moyens annoncés en fournissant précisément le nombre de personnes capables de mener en interne des calculs dynamiques non linéaires et l'ensemble des types de calculs demandés au présent avis de marché, ou l’engagement à obtenir ces moyens avant la signature du marché (dans ce cas, le candidat doit préciser dans son dossier de candidature comment il compte obtenir ces moyens dans les délais requis). Le candidat doit fournir la preuve que ses équipes sont constituées de plus de 2 ressources ETP opérationnelles en calculs dynamiques non linéaires, ainsi qu'un engagement de capacité à réaliser 3 études de 1 000 h environ chacune en parallèle. Les premières études seront demandées au plus tôt mi-2020. Le candidat doit fournir les principaux éléments de son plan de recrutement et de développement des compétences internes requises au présent avis de marché.
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Aucune sous-traitance ne sera autorisée dans le cadre du marché. Le candidat devra mentionner dans son dossier sa capacité à répondre sans aucun recours à la sous-traitance.
Les montages industriels envisagés (groupements d'entreprises) pour répondre aux exigences ci-dessus devront être définis dans le dossier de candidature.
Le candidat dispose d’un système d’assurance qualité conforme à la norme européenne NF EN ISO 9001, ou d’un référentiel équivalent, ou alors s’engage à l’acquérir avant la signature du marché. Le candidat fournit le certificat de qualification ISO 9001 ou équivalent, ou l’engagement à l’obtenir avant la signature du marché.
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Lors de l'exécution du marché, s'il est attributaire, le candidat s'engage à fournir l’ensemble des résultats et modélisations des études qui seront demandées, EDF bénéficiant du droit d'exploitation de ces résultats pour réaliser ou faire réaliser quelque projet que ce soit (cas 3 de l'article 77 des conditions générales d’achat). Les fichiers de résultats seront fournis sous formats compatibles avec les logiciels ANSYS et/ou ASTER. Un engagement de l'entreprise, fourni par EDF sur le site https://pha.edf.com sera à remettre signé dans le dossier de candidature.
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Le candidat fournira ses références de prestations en calculs dynamiques non linéaires pour mener des études de tenue sismique sur tous types de matériels mécaniques (levage, autres matériels mécaniques type échangeurs, supportages, pompes, groupes froids, etc. mais hors génie civil par exemple). Les références présentées doivent dater de moins de 6 ans. Le candidat doit fournir pour chacune des références produites:
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— l’objet et la référence du marché,
— la nature des prestations,
— les délais d’exécution,
— les effectifs mobilisés du candidat (volumes horaires, nombre de personnes),
— la situation juridique du candidat (titulaire, cotraitant, sous-traitant).
Les études présentées comme références devront avoir été réalisées en propre par l'entreprise sans recours à la sous-traitance.
Le candidat accepte d'appliquer la réglementation française, la normalisation européenne (ou équivalent), ainsi que les codes et spécifications techniques en vigueur chez EDF: fournir l'engagement du candidat.
Le candidat répondra en français, et dispose par ailleurs de personnel lisant et parlant français: fournir l'engagement du candidat.
Le candidat, s'il est retenu dans le cadre de la consultation qui suivra, devra répondre à des cas test et effectuer une présentation orale des résultats dans les locaux EDF.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'entreprises attributaire du marché, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d’EDF et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d’entre eux. EDF accepte que chacun des autres membres du groupement ne soit engagé que pour les prestations qui lui seront attribuées (groupement «conjoint»).
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Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23.7.2015, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
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Un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Conditions d'exécution du contrat:
En cas de groupement, tous les membres du groupement devront satisfaire aux points suivants:
Le candidat devra être qualifié en classe 1 selon la note NTAQ070403, dans les systèmes suivants:
— prestations intellectuelles/expertise-conseil,
— ou prestations intellectuelles/études-conception;
ou qualifié dans le système:
— machines tournantes/moyens de levage/***/études.
En cas de recevabilité de sa candidature, le candidat non qualifié devra entamer une démarche de qualification en liaison avec UTO dans les systèmes de qualification définis ci-dessus, afin d’être qualifié avant la signature du marché.
Les systèmes de qualification évolueront fin 2019 mais l'aptitude sera prononcée sur la base du système ci-dessus, encore en vigueur à date.
L’attribution du marché sera conditionnée par l’obtention préalable des qualifications ou le lancement de la démarche de qualification auprès d'UTO.
Le candidat s’engage à appliquer la SGAQ EDF édition 2013 domaine AIP.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 2
Nombre maximum de candidats: 8
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Le nombre minimal de candidats pour le lot 1 est de 2.
Le nombre maximal de 8 candidats qui seront consultés s'entend tous lots confondus, lot 1 et lot 2.
Le choix se portera sur la qualité des références présentées par le candidat en calculs sismiques dynamiques non linéaires sur engins de levage d'une installation nucléaire. Si après application des critères définis au § III.1.3), le nombre de candidats est supérieur à 8, il sera procédé à une notation de chaque candidat sur la base d'un barème pré-établi par EDF. Ce barème portera sur la capacité du candidat, d'après les références présentées, à mettre en œuvre une modélisation globale du matériel sous ANSYS, à réaliser une étude statique pour certains équipements, une étude modale/spectrale, une étude dynamique non linéaire avec amortissement (de Rayleigh ou autres), des post-traitements pas de temps par pas de temps, une étude dynamique non linéaire sur des engins de levage, une démarche de calculs permettant de caractériser l’état ultime des structures, une capacité à utiliser le logiciel ASTER (modélisation et réalisation d'une étude d'équipement).
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Le nombre minimal de candidats pour le lot 2 est de 2.
Le choix se portera sur la qualité des références présentées par le candidat en calculs sismiques dynamiques non linéaires sur engins de levage d'une installation nucléaire. Si après application des critères définis au § III.1.3), le nombre de candidats est supérieur à 8, il sera procédé à une notation de chaque candidat sur la base d'un barème pré-établi par EDF. Ce barème portera sur la capacité du candidat, d'après les références présentées, à mettre en œuvre une modélisation globale du matériel sous ANSYS, à réaliser une étude statique pour certains équipements, une étude modale/spectrale, une étude dynamique non linéaire avec amortissement (de Rayleigh ou autres), des post-traitements pas de temps par pas de temps, une étude dynamique non linéaire sur des engins de levage, une démarche de calculs permettant de caractériser l’état ultime des structures, une capacité à utiliser le logiciel ASTER.
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Date d'envoi des invitations: 2019-10-31 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mathieu Thibault
Adresse Internet: www.edf.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com 🌏
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le nombre maximal de candidats qui seront consultés est de 8, tous lots confondus, lot 1 et lot 2.
Le cahier des charges relatif à la consultation n'étant pas, à date, finalisé, une présentation synthétique du marché sera fournie aux candidats sur la plate-forme EDF https://pha.edf.com
Les candidats seront soumis à des cas-tests préparés par EDF afin de vérifier leur capacité à fournir les types d'études demandées au futur marché. Il est prévu une indemnisation forfaitaire de 30 000 EUR de la part d'EDF pour chaque soumissionnaire qui sera jugé recevable techniquement. Les soumissionnaires jugés non recevables ne seront pas indemnisés.
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Le candidat accepte l'application des pièces contractuelles administratives et techniques utilisées par EDF pour ses marchés, notamment les documents suivants:
— Conditions générales d’achat (CGA) prestations intellectuelles version 1 du 18.3.2019,
— normes sur les systèmes qualité: NF EN ISO 9001 (ou équivalent), et compléments EDF (SGAQ, NTAQ07-0403…),
— cahiers des charges d'EDF (CSCT ou CCTP, CST, CRT, CCTG…).
Une multi-attribution du marché est envisagée.
Le candidat accepte la libre consultation de ses documents permettant de vérifier le bien fondé des réponses et arguments qu'il a apportés. EDF vérifiera éventuellement l'exactitude des données fournies par le candidat; toute donnée erronée sera considérée comme éliminatoire.
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Le candidat doit remettre l’ensemble des documents constituant le dossier de candidature au présent avis sous forme électronique (impérativement dans portail achats EDF), transmise au correspondant précisé au paragraphe I.1).
Les dossiers de candidature des entreprises intéressées devront être téléchargés sur la plate-forme d’achats électronique d’électricité de France à travers la demande d’information nº RFx_077807 (visible côté fournisseur dans l'onglet nommé «demandes d'informations accessibles par tous», puis pour se porter candidat, le fournisseur doit cliquer sur «ajouter à mes demandes d'information»). Le candidat doit télécharger les dossiers de candidature des entreprises intéressées sous forme électronique (impérativement dans portail achats EDF).
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L’entreprise intéressée souhaitant faire acte de candidature et n’étant pas inscrite à portail achats EDF, devra s’y enregistrer.
EDF se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
La consultation sera lancée via le portail achats.
Le présent avis de marché annule et remplace l'avis de marché 2019/S 130-320509.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.ca-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 191-465175 (2019-09-30)
Avis d'attribution de marché (2020-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie
Brève description:
Le présent marché a pour objet de couvrir les futurs besoins du département études de EDF/DIPDE dans la réalisation de calculs de tenue sismique d'équipements mécaniques de centrales nucléaires, notamment des engins de levage (ponts polaires, machines de chargement combustible, ponts auxiliaires, lourds et passerelles BK). L'objectif de la démarche devra être, au travers de calculs dynamiques non linéaires complexes et d'un savoir-faire élevé voire très élevé dans la modélisation d'équipements, de proposer les solutions de renforcement mécanique (structures ou mécanismes) les plus optimisées possibles (réduction des conservatismes). Le nombre maximal de candidats qui seront consultés, tous lots confondus, sera de huit. Le présent avis de marché annule et remplace l'avis 2019/S 130-320509.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA — direction des achats groupe — AAI Méditerranée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-19 📅
Date de publication: 2020-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 229-565471
Se réfère à l'avis: 2019/S 191-465175
Numéro JO-S: 229

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le nombre maximal de candidats qui seront consultés, tous lots confondus, sera de huit.
Trois études de 1 000 h en parallèle environ sans recours à la sous-traitance pourront être menées.
Description des options:
La durée présentée au II.2.7) comprend les options de durée (prolongation du marché de deux fois un an).
Intitulé du lot: Calculs sismiques «spécialistes»
Description des options:
La durée présentée au II.2.7) comprend les options de durée (prolongation de deux fois un an).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-05 📅
2020-11-04 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 229-565471 (2020-11-19)