Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Cage cervicale pour le CHRU de Tours et prothèse unicompartimentale de genou pour le GHT 37
2019-PH-095”
Produits/services: Matériel d'ostéosynthèse📦
Brève description:
“Cage cervicale pour le CHRU de Tours et prothèse unicompartimentale de genou pour le GHT 37.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 235 443 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implants orthopédiques📦
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Cage cervicale pour le CHRU de Tours et prothèse unicompartimentale de genou pour le GHT 37.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-02-29 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“— reconduction du marché dans des conditions identiques sur 2 périodes de 12 mois, soit du 1.3.2020 au 28.2.2021 et du 1.3.2021 au 28.2.2022 pour le lot...”
Description des renouvellements
— reconduction du marché dans des conditions identiques sur 2 périodes de 12 mois, soit du 1.3.2020 au 28.2.2021 et du 1.3.2021 au 28.2.2022 pour le lot 1,
— reconduction du marché dans des conditions identiques sur 1 période de 12 mois, soit du 1.3.2020 au 28.2.2021 pour le lot 2.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le CHRU de Tours se réserve la possibilité de recourir à un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable dans le cadre d'un marché...”
Description des options
Le CHRU de Tours se réserve la possibilité de recourir à un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable dans le cadre d'un marché public de travaux ou de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché public précédent passé après mise en concurrence (article 30 I 7 du décret du 25.3.2016).
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée correspond au montant maximum estimatif pour l'ensemble des lots et sur la durée totale du marché (reconduction comprise).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant (DC1 ou forme libre);
— à fournir pour chaque candidat unique ou...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant (DC1 ou forme libre);
— à fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:
—— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
—— déclaration du candidat (DC2 ou forme libre),
—— déclaration sur l'honneur (DC1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 et aux articles 48, 50 et 51 du décret du 25.3.2016,
—— document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-26
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Logipôle Trousseau, CHRU de Tours
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2020 et 2021
Informations complémentaires
“Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: à compter de la date de notification au 29.2.2020 pour les 2 lots. Dans le cas où...”
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: à compter de la date de notification au 29.2.2020 pour les 2 lots. Dans le cas où un soumissionnaire souhaite proposer une variante, il devra au préalable avoir proposé une offre de base et l'avoir chiffrée. Il appartient aux soumissionnaires de prendre contact dans des délais raisonnables avec le pharmacien référent de la procédure pour présenter leurs dispositifs médicaux les échantillons pour essais sont destinés aux tests d'évaluation réalisés par le CHRU de Tours ou l'établissement du GHT 37 adhérant à cette procédure dans le cadre de l'évaluation des offres.
Pour obtenir des renseignements d'ordre technique:
— CHRU Tours — Mme Nelly Viratelle — tél: +33 247478358 (lot 1)
— CHIC Amboise-Chateau-Renault — Mme Estelle Guedon — tél. +33 247233331 — +33 247233322 (lot 2)
Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif: Mme Christelle Blond-Chesneau — tél: +33 24747685 — courriel: c.blond-chesneau@chu-tours.fr.
Le retrait du dossier et l'envoi des candidatures et des plis se font de manière dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr.
L'envoi ou le dépôt de la copie de sauvegarde se fait à l'adresse indiquée sur le règlement de consultation.
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Nom: Tribunal administratif dorléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr.
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Source: OJS 2019/S 038-085062 (2019-02-19)
Avis d'attribution de marché (2019-06-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Tours
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Cage cervicale pour le CHRU de Tours et prothèse uni-compartimentale de genou pour le GHT 37
2019-PH-095”
Brève description:
“Cage cervicale pour le CHRU de Tours et prothèse uni-compartimentale de genou pour le GHT 37.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 235 443 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Cage cervicale pour le CHRU de Tours et prothèse uni-compartimentale de genou pour le GHT 37.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Prestations du fournisseur
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 20
Informations sur les options
Description des options:
“Le CHRU de Tours se réserve la possibilité de recourir à un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable dans le cadre d'un marché...”
Description des options
Le CHRU de Tours se réserve la possibilité de recourir à un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable dans le cadre d'un marché public de travaux ou de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché public précédent passé après mise en concurrence (article 30 I 7º du décret du 25.3.2016).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 038-085062
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19 0166
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2019-04-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Orthopaedic & Spine Development
Adresse postale: BP 11211
Commune postale: Avignon Cedex 9
Code postal: 84911
Pays: France 🇫🇷
Région: Occitanie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 183 669 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19 0167
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Zimmer Biomet France
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 569 💰
“Date de signature du marché: 23.4.2019, le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 auprès de la cellule des marchés à...”
Date de signature du marché: 23.4.2019, le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 auprès de la cellule des marchés à l'adresse suivante: CHRU de Tours — DAEL/cellule des marchés — hôpital Trousseau — avenue de la République — 37170 Chambray-lès-Tours. Tél: +33 247478392 ou par mail à l'adresse: cellule.marches@chu-tours.fr
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Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 121-296199 (2019-06-21)