Bressuire — acquisition de fournitures de voirie
Commune de Bressuire
Accord-cadre à bons de commande (mono-attributaire) pour l'acquisition de fournitures de voirie (3 lots):
— lot nº 1: signalisation verticale,
— lot nº 2: fourniture de maçonnerie voirie,
— lot nº 3: enrobé et granulats dans le cadre d'un groupement de commandes avec les communes de Bressuire, la Forêt-sur-Sèvre et Mauléon.
Le délai de réception des offres était de 2019-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fils et câbles isolés › Canalisations
- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
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- • Pierres de construction diverses › Bordures
- • Équipement ferroviaire › Équipement de signalisation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-24 | Avis de marché |
| 2019-07-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de signalisation
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de signalisation 📦
Bordures 📦
Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bressuire
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 79302
Commune postale: Bressuire
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bressuire.fr 🌏
Courrier électronique: servicecommandepublique@ville-bressuire.fr 📧
Téléphone: +33 549804987 📞
Fax: +33 549741635 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-24 📅
Date limite de soumission: 2019-07-25 📅
Date de publication: 2019-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 121-296081
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Critères d'attribution, voir règlement de consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Signalisation verticale
Numéro du lot: 1
Brève description: Panneaux de signalisation avec support et potence, miroir.
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Bordures, canalisations, regards.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Enrobé et granulats
Numéro du lot: 3
Brève description: Gravier, sable, enrobé routier.
Valeur estimée hors TVA: 132 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Lieux de livraison indiqués sur le bon de commande.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et fonctionnelle des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Esthétique des produits/qualité du conditionnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Date et délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Environnement développement durable
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Caractéristiques des produits/disponibilité
Date et délai de livraison/qualité du conditionnement
Critère de qualité (pondération): 7
3
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Caractéristiques des produits/disponibilités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21790049700017
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 54960689 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 121-296081 (2019-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de signalisation
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande (mono-attributaire) pour l'acquisition de fournitures de voirie (3 lots):
— lot nº 1: signalisation verticale,
— lot nº 2: fourniture de maçonnerie voirie,
— lot nº 3: enrobé et granulats dans le cadre d'un groupement de commandes avec les communes de Bressuire, la Forêt-sur-Sèvre et Mauléon.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de signalisation 📦
Bordures 📦
Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bressuire
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 79302
Commune postale: Bressuire
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bressuire.fr 🌏
Courrier électronique: servicecommandepublique@ville-bressuire.fr 📧
Téléphone: +33 549804987 📞
Fax: +33 549741635 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-24 📅
Date limite de soumission: 2019-07-25 📅
Date de publication: 2019-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 121-296081
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Critères d'attribution, voir règlement de consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande (mono-attributaire) pour l'acquisition de fournitures de voirie (3 lots):
— lot nº 1: signalisation verticale,
— lot nº 2: fourniture de maçonnerie voirie,
— lot nº 3: enrobé et granulats dans le cadre d'un groupement de commandes avec les communes de Bressuire, la Forêt-sur-Sèvre et Mauléon.
Intitulé du lot: Signalisation verticale
Numéro du lot: 1
Brève description: Panneaux de signalisation avec support et potence, miroir.
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
La durée de l'accord-cadre court à partir de sa notification et pour une durée de 1 an. À l'issue de cette 1
Intitulé du lot: Fourniture de maçonnerie de voirie
Numéro du lot: 2
Brève description: Bordures, canalisations, regards.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Enrobé et granulats
Numéro du lot: 3
Brève description: Gravier, sable, enrobé routier.
Valeur estimée hors TVA: 132 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Fournitures de signalisation verticale sur la commune de Bressuire.
Lieu de livraison sur bon de commande (Bressuire ou Mauléon).
Lieu de livraison indiqués sur le bon de commande (Bressuire, Mauléon ou la Forêt-sur-Sèvre).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lot nº 1: signalisation verticale,
— lot nº 2: fournitures de maçonnerie voirie,
— lot nº 3: enrobe et granulats.
Lettre de candidature établie au moyen de l'imprimé DC1 ou sur papier libre (formulaire du 25.8.2014) la déclaration du candidat, établie au moyen de l'imprimé DC2 ou sur papier libre (formulaire du 15.9.2010) ou DUME.
Capacité technique et professionnelle:
Pour le lot nº 1: signalisation verticale — les attestations de droit d'usage (ou certificat d'homologation) ainsi que les fiches techniques de l'année en cours à joindre avec l'offre; échantillons pour le lot nº 1: signalisation verticale (voir règlement de consultation — article 3-b.
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Conditions d'exécution du contrat: Lieux de livraison indiqués sur le bon de commande.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et fonctionnelle des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Esthétique des produits/qualité du conditionnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Date et délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Environnement développement durable
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Caractéristiques des produits/disponibilité
Date et délai de livraison/qualité du conditionnement
Critère de qualité (pondération): 7
3
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Caractéristiques des produits/disponibilités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21790049700017
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 54960689 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 121-296081 (2019-06-24)
Avis d'attribution de marché (2019-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-03 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-312949
Se réfère à l'avis: 2019/S 121-296081
Numéro JO-S: 128
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Source: OJS 2019/S 128-312949 (2019-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande (mono-attributaire) pour l'acquisition de fournitures de voirie (3 lots)
Lot nº 1: Signalisation verticale;
Lot nº 02: Fourniture de maçonnerie voirie;
Lot nº 03: Enrobé et granulats.
Dans le cadre d'un groupement de commandes avec les Communes de Bressuire, la Forêt sur Sèvre et Mauléon.
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Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-03 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-312949
Se réfère à l'avis: 2019/S 121-296081
Numéro JO-S: 128
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande (mono-attributaire) pour l'acquisition de fournitures de voirie (3 lots)
Lot nº 1: Signalisation verticale;
Lot nº 02: Fourniture de maçonnerie voirie;
Lot nº 03: Enrobé et granulats.
Dans le cadre d'un groupement de commandes avec les Communes de Bressuire, la Forêt sur Sèvre et Mauléon.
Signalisation verticale.
Fourniture de maçonnerie voirie.
Enrobé et granulats.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Source: OJS 2019/S 128-312949 (2019-07-03)
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