Balayeuses et laveuses en acquisition, options et exécution de prestations annexes

Union des groupements d'achats publics

Balayeuses et laveuses en acquisition, options et exécution de prestations annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-05.

Qui ?

• Union des groupements d'achats publics

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules d'entretien routier › Arroseuses de voirie
• Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-05	Avis de marché
2019-10-08	Informations complémentaires
2019-10-24	Informations complémentaires

Avis de marché (2019-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses
Numéro de référence: 18U037
Brève description:

Balayeuses et laveuses en acquisition, options et exécution de prestations annexes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses 📦
Code CPV supplémentaire: Balayeuses aspiratrices 📦
Balayeuses 📦
Arroseuses de voirie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: dfilippelli@ugap.fr 📧
Téléphone: +33 164732401 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=436686&orgAcronyme=t9y 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=436686&orgAcronyme=t9y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-05 📅
Date limite de soumission: 2019-10-25 📅
Date de publication: 2019-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 173-421508
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans engagement avec un seul titulaire.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 152 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Micro-balayeuse urbaine
Numéro du lot: 1
Brève description: Micro-balayeuse urbaine.
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision tacite du représentant du pouvoir adjudicateur. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises.

Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande conclu sans engagement avec un seul titulaire.
Intitulé du lot: Balayeuse aspiratrice compacte électrique non articulée, de 0,6 m
Numéro du lot: 2
Brève description: Balayeuse aspiratrice compacte électrique non articulée, de 0,6 m
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Balayeuse aspiratrice compacte avec châssis articulé, de 0,4 m
Numéro du lot: 3
Brève description: Balayeuse aspiratrice compacte avec châssis articulé, de 0,4 m
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Balayeuse aspiratrice compacte avec châssis articulé, de 0,7 m
Numéro du lot: 4
Brève description: Balayeuse aspiratrice compacte avec châssis articulé, de 0,7 m
Valeur estimée hors TVA: 2 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Balayeuse aspiratrice compacte avec châssis articulé, de 1,0 m
Numéro du lot: 5
Brève description: Balayeuse aspiratrice compacte avec châssis articulé, de 1,0 m
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Balayeuse aspiratrice compacte avec châssis articulé, de 1,5 m
Numéro du lot: 6
Brève description: Balayeuse aspiratrice compacte avec châssis articulé, de 1,5 m
Valeur estimée hors TVA: 8 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Balayeuse aspiratrice compacte non articulée avec 4 roues directrices, de 1,4 m
Numéro du lot: 7
Brève description: Balayeuse aspiratrice compacte non articulée avec 4 roues directrices, de 1,4 m
Valeur estimée hors TVA: 30 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande conclu sans engagement avec 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Chaque bon de commande est passé sans négociation et sans mise en concurrence des titulaires selon les conditions de l'article 6 du CCAP.

Intitulé du lot: Balayeuse aspiratrice compacte non articulée avec 4 roues directrices, de 3,5 m
Numéro du lot: 8
Brève description: Balayeuse aspiratrice compacte non articulée avec 4 roues directrices, de 3,5 m
Valeur estimée hors TVA: 15 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Balayeuse aspiratrice compacte non articulée avec 2 roues directrices, de 3 m
Numéro du lot: 9
Brève description: Balayeuse aspiratrice compacte non articulée avec 2 roues directrices, de 3 m
Valeur estimée hors TVA: 43 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande conclu sans engagement avec 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Chaque bon de commande est passé sans négociation et sans mise en concurrence des titulaires selon les conditions de l'article 6 du CCAP.

Intitulé du lot: Laveuse compacte non articulée, 4 roues directrices, 4 roues motrices, supérieure ou égale à 2 000 l et fonctionnalités complémentaires
Numéro du lot: 10
Brève description:

Laveuse compacte non articulée, 4 roues directrices, 4 roues motrices, supérieure ou égale à 2 000 l et fonctionnalités complémentaires.

Valeur estimée hors TVA: 19 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Laveuse compacte électrique non articulée supérieure ou égale à 1 000 l et fonctionnalités complémentaires
Numéro du lot: 11
Brève description:

Laveuse compacte électrique non articulée supérieure ou égale à 1 000 l et fonctionnalités complémentaires.

Valeur estimée hors TVA: 6 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Balayeuse aspiratrice adaptable sur châssis prédisposé
Numéro du lot: 12
Brève description: Balayeuse aspiratrice adaptable sur châssis prédisposé.
Intitulé du lot: Laveuse adaptable sur châssis prédisposé
Numéro du lot: 13
Brève description: Laveuse adaptable sur châssis prédisposé.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France continentale, Corse, DROM, EEE, Monaco, Suisse, Andorre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent choisir de répondre avec:

1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3) du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation; ou

2) le dispositif «standard» en utilisant:

2.1) la «lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R. 2143-3 du code de la commande publique;

2.2) la «déclaration du candidat» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2) et III.1.3) ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3) du présent avis;

3) le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires global en euros (HT). Sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'UGAP sur 12 mois au prorata temporis).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le montant du chiffre d'affaires moyen annuel sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent doit être supérieur ou égal à:

— pour le lot 1: 600 000 EUR,

— pour le lot 2: 225 000 EUR,

— pour le lot 3: 450 000 EUR,

— pour le lot 4: 675 000 EUR,

— pour le lot 5: 2 500 000 EUR,

— pour le lot 6: 2 050 000 EUR,

— pour le lot 7: 7 525 000 EUR,

— pour le lot 8: 3 925 000 EUR,

— pour le lot 9: 10 750 000 EUR,

— pour le lot 10: 4 800 000 EUR,

— pour le lot 11: 1 650 000 EUR,

— pour le lot 12: 2 050 000 EUR,

— pour le lot 13: 1 000 000 EUR.

Capacité technique et professionnelle: Effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: tva fr 51 776 056 467
Contact
Point de contact: Direction des achats — département véhicules industriels, à l'attention de M. Filippelli Damien
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=436686&orgAcronyme=t9y 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.

Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 al. 2 du code de la commande publique. L'expression «modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV.2.7) du présent avis s'entend comme «modalités d'ouverture des candidatures et des offres». Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document «allotissement» annexé au dossier de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 164732039.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le Médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 173-421508 (2019-09-05)

Informations complémentaires (2019-10-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses aspiratrices 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-08 📅
Date de publication: 2019-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 197-478531
Se réfère à l'avis: 2019/S 173-421508
Numéro JO-S: 197

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats — Département véhicules industriels, à l'attention de M. Filippelli Damien
Source: OJS 2019/S 197-478531 (2019-10-08)

Informations complémentaires (2019-10-24)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-24 📅
Date limite de soumission: 2019-10-31 📅
Date de publication: 2019-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 208-507532
Numéro JO-S: 208
Source: OJS 2019/S 208-507532 (2019-10-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)

Véhicules automobiles à usage spécifique (>20)

Véhicules d'entretien routier (4)

Balayeuses (2)

Balayeuses aspiratrices (1)