Avis d'appel public à la candidature relatif à l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de compteurs — robinetterie — fontainerie
Avis d'appel public à la candidature relatif à l'accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de compteurs —robinetterie — fontainerie passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence au préalable prise en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre est passé sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel (pour l'ensemble des lots).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-07.
Avis de marché (2019-11-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à eau
Numéro de référence: Consultation no: 2019-FCS-01-0094
Brève description:
“Avis d'appel public à la candidature relatif à l'accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de compteurs —robinetterie —...”
Brève description
Avis d'appel public à la candidature relatif à l'accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de compteurs —robinetterie — fontainerie passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence au préalable prise en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre est passé sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel (pour l'ensemble des lots).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compteurs à eau📦
Code CPV supplémentaire: Compteurs à eau📦
Code CPV supplémentaire: Tuyaux, conduites ascendantes et manchons📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-11-07 📅
Date limite de soumission: 2019-11-25 📅
Date de publication: 2019-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 218-536299
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
“Tous les compteurs seront obligatoirement des compteurs neufs et du millésime de l'année de commande. Le délai de livraison relatif au réapprovisionnement...”
Tous les compteurs seront obligatoirement des compteurs neufs et du millésime de l'année de commande. Le délai de livraison relatif au réapprovisionnement du stock de roulement est de maximum 1 mois à compter de l'émission de chaque bon de commande.
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Source: OJS 2019/S 218-536299 (2019-11-07)