Le présent accord-cadre a pour objet l’achat, l’installation et la mise en service de matériels et équipements d’animalerie aquatique de laboratoire pour l’unité
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Aquarium Zebrafish
19.14.011
Produits/services: Aquariums📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l’achat, l’installation et la mise en service de matériels et équipements d’animalerie aquatique de laboratoire pour l’unité”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l’achat, l’installation et la mise en service de matériels et équipements d’animalerie aquatique de laboratoire pour l’unité
1️⃣
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“L’achat, l’installation et la mise en service de matériels et équipements d’animalerie aquatique de laboratoire pour une plateforme de l’unité.
La...”
Description du marché
L’achat, l’installation et la mise en service de matériels et équipements d’animalerie aquatique de laboratoire pour une plateforme de l’unité.
La plate-forme comprend:
— une pièce destinée à l’installation d’une unité de traitement et de contrôle de la qualité de l’eau,
— l’animalerie aquatique prévue pour un hébergement d’environ 40 000 poissons zèbres (Danio rerio).
L’espace à aménager comprend:
— 2 grandes pièces d’élevage,
— et 2 pièces indépendantes, destinées:
—— à abriter une quarantaine,
—— à abriter une population de poissons selon un cycle jour/nuit distinct.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 350 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, durée pendant laquelle des bons de commande pourront être émis et...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, durée pendant laquelle des bons de commande pourront être émis et des marchés subséquents conclus. L’accord-cadre est reconductible, à l’issue de la période initiale, au maximum 3 fois pour des périodes de 1 an chacune.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Cper
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
“Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les...”
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Seuls les candidats habilités à candidater aux marchés publics et présentant des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes sont admis.
Les entreprises ayant moins de 3 ans d’existence prouveront, par tout moyen, qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.
Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
Les pièces à fournir par l'attributaire sont listées à l'article 13 du règlement de la consultation.
Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation PLACE (accès gratuit). Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la consultation via PLACE. Les réponses sont envoyées aux candidats 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.
Les plis doivent être transmis par voie dématérialisée (selon les modalités des articles 10 et 11 du règlement de la consultation) l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=494135&orgAcronyme=f2h
Seuls les plis reçus aux date et heures limites de dépôt seront ouvertes. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule sera ouverte la dernière offre déposée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal aAministratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et- Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 212-519418 (2019-10-30)
Avis d'attribution de marché (2020-07-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: M. le délégué régional
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l’achat, l’installation et la mise en service de matériels et équipements d’animalerie aquatique de laboratoire pour l’Unité.”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l’achat, l’installation et la mise en service de matériels et équipements d’animalerie aquatique de laboratoire pour l’Unité.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 350 000 💰
Description
Description du marché:
“L’achat, l’installation et la mise en service de matériels et équipements d’animalerie aquatique de laboratoire pour une plateforme de l’Unité.
La...”
Description du marché
L’achat, l’installation et la mise en service de matériels et équipements d’animalerie aquatique de laboratoire pour une plateforme de l’Unité.
La plateforme comprend:
— une pièce destinée à l’installation d’une unité de traitement et de contrôle de la qualité de l’eau,
— l’animalerie aquatique prévue pour un hébergement d’environ 40 000 poissons zèbres (Danio rerio).
L’espace à aménager comprend:
— 2 grandes pièces d’élevage,
— 2 pièces indépendantes, destinées:
—— à abriter une quarantaine,
—— à abriter une population de poissons selon un cycle jour/nuit distinct.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Système de traitement et de contrôle de la qualité de l'eau
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Hébergement
Critère de qualité (nom): Système de distribution de nourriture
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Sav
Prix (pondération): 30 %
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Cper cbi.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 212-519418
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19.14.011
Titre: Aquarium Zebrafish
Date de conclusion du contrat: 2020-06-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Tecniplast
Commune postale: Decines-Charpieu
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 350 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 350 000 💰
“Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la...”
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 10.6.2020 et la date de notification du marché au titulaire est le 19.6.2020.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1), après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (numéro +33 562172901 ou DR14.Liste.cellule-achat@dr14.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA),pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA),pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et- Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2020/S 140-344380 (2020-07-17)