Approvisionnement des écoles maternelles et élémentaires en fournitures, livres, jouets, petits matériels scolaires, et livres de Noël pour les 35 écoles de la Ville d'Évreux

Ville d'Évreux

Approvisionnement des écoles maternelles et élémentaires en fournitures, livres, jouets, petits matériels scolaires, et livres de Noël pour les 35 écoles de la Ville d'Évreux.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 860 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Évreux

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Haute-Normandie › Eure

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-25	Avis de marché
2019-10-29	Informations complémentaires
2020-03-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Brève description:

Approvisionnement des écoles maternelles et élémentaires en fournitures, livres, jouets, petits matériels scolaires, et livres de Noël pour les 35 écoles de la Ville d'Évreux. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 860 000,00 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Manuels scolaires 📦
Livres de bibliothèque 📦
Matériel pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Évreux
Adresse postale: 1 place du Général de Gaulle
Code postal: 27000
Commune postale: Évreux
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Courrier électronique: marches@epn-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 232319291 📞
Fax: +33 232319228 📠
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.eure.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-25 📅
Date limite de soumission: 2019-10-30 📅
Date de publication: 2019-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 187-453802
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement des écoles maternelles et élémentaires en fournitures, livres, jouets, petits matériels scolaires, et livres de Noël pour les 35 écoles de la Ville d'Évreux.

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.

Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 860 000,00 EUR.

Valeur totale estimée: 860 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description:

Fournitures scolaires pour les écoles élémentaires et maternelles, petits matériels pour les écoles élémentaires.

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 02
Brève description: Manuels scolaires et livres de bibliothèque pour les écoles élémentaires.
Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Numéro du lot: 03
Brève description: Livres de bibliothèque et livres de Noel pour les écoles maternelles.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Numéro du lot: 04
Brève description: Fichiers pédagogiques pour les écoles élémentaires et maternelles.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Numéro du lot: 05
Brève description: Petits matériels pour les écoles maternelles.
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.eure.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante:

9 rue Voltaire, CS 40423 27004 Évreux Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.

Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Échantillons ou maquettes exigés: des échantillons sont demandés pour les lots 1 et 5. Ces échantillons doivent correspondre à la liste issue des bordereaux des prix unitaires de chacun de ces lots. Les échantillons devront être livrés à l'adresse suivante avant la date limite des offres:

Ville d'Évreux — service vie scolaire

rue de la Petite Cité, 27000 Évreux

En cas de remise en main propre des échantillons, le candidat se verra remettre une attestation de remise des échantillons. Numéro de la consultation: V191500.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 187-453802 (2019-09-25)

Informations complémentaires (2019-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement des écoles maternelles et élémentaires en fournitures, livres, jouets, petit matériel scolaire, et livres de Noël pour les 35 écoles de la ville d'Évreux.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-29 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-516570
Se réfère à l'avis: 2019/S 187-453802
Numéro JO-S: 211
Source: OJS 2019/S 211-516570 (2019-10-29)

Avis d'attribution de marché (2020-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: V151900
Brève description:

Approvisionnement des écoles maternelles et élémentaires en fournitures, livres, jouets, petit matériel scolaire, et livres de Noel pour les 35 écoles de la ville d'evreux

Valeur totale du marché: 860 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-23 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-145307
Numéro JO-S: 61

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures scolaires pour les écoles élémentaires et maternelles, petits matériels pour les écoles élémentaires
Brève description:

Fournitures scolaires pour les écoles élémentaires et maternelles, petits matériels pour les écoles élémentaires

Intitulé du lot: Manuels scolaires et livres de bibliothèques pour les écoles élémentaires
Brève description: Manuels scolaires et livres de bibliothèques pour les écoles élémentaires
Intitulé du lot: Livres de bibliothèque et livres de Noel pour les écoles maternelles
Brève description: Livres de bibliothèque et livres de Noel pour les écoles maternelles
Intitulé du lot: Fichiers pédagogiques pour les écoles élémentaires et maternelles
Brève description: Fichiers pédagogiques pour les écoles élémentaires et maternelles
Intitulé du lot: Petits matériels pour les écoles maternelles
Brève description: Petits matériels pour les écoles maternelles

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Nombre de références disponibles sur catalogues
Nombre de références disponibles sur catalogues:Quantité de références de petit matériel disponible
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Nombre de références disponibles sur catalogues:Quantité de références de fournitures disponibles
Qualité fonctionnelle des fournitures
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Qualité fonctionnelle des fournitures:Aspect fonctionnel des fournitures
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Qualité fonctionnelle des fournitures:Solidité des fournitures
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Qualité des services liés à la commande
Valeur technique: Diversité des services
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Diversité et renouvellement de l'offre
Prix des prestations
Critère de coût (nom): Coût de déplacement supporté par la collectivité
Critère de coût (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique:
Qualité fonctionnelle des fournitures: Solidité des fournitures

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Nom: bureautique 50 (groupe ocep - oceber)
Adresse postale: 43, rue St Nicolas
Commune postale: Coutances
Code postal: 50200
Pays: France 🇫🇷
Manche 🏙️
Nom: bibliotheque pour L'Ecole
Adresse postale: bernardan Cherbois, Lieu dit RD 912
Commune postale: Jouac
Code postal: 87890
Nom: arlis
Adresse postale: 6, rue Ampere
Commune postale: Magny-en-Vexin
Code postal: 95420
Pays: Ile-de-France 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2020/S 061-145307 (2020-03-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)

Livres imprimés (>20)

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (4)
Livres de bibliothèque (12)
Livres scolaires (12)
Manuels scolaires (5)