Appel d'offres ouvert 2020 DM4-1 Fourniture de ligatures, sutures, dispositifs médicaux de cœliochirurgie, plaques de renforts de paroi, dispositifs anti-adhérentiels et implants mammaires
Appel d'offres ouvert 2020 DM4-1 Fourniture de ligatures, sutures, dispositifs médicaux de cœliochirurgie, plaques de renforts de paroi, dispositifs anti-adhérentiels et implants mammaires. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres ouvert 2020 DM4-1 Fourniture de ligatures, sutures, dispositifs médicaux de cœliochirurgie, plaques de renforts de paroi, dispositifs...”
Titre
Appel d'offres ouvert 2020 DM4-1 Fourniture de ligatures, sutures, dispositifs médicaux de cœliochirurgie, plaques de renforts de paroi, dispositifs anti-adhérentiels et implants mammaires
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Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert 2020 DM4-1 Fourniture de ligatures, sutures, dispositifs médicaux de cœliochirurgie, plaques de renforts de paroi, dispositifs...”
Brève description
Appel d'offres ouvert 2020 DM4-1 Fourniture de ligatures, sutures, dispositifs médicaux de cœliochirurgie, plaques de renforts de paroi, dispositifs anti-adhérentiels et implants mammaires. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Description du marché: F52BA — suture résorbable synthétique tressée résorption rapide.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
5️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Description du marché:
“F52C - Agrafeuse rechargeable pour fixation des treillis pour cure de hernie inguinale”
7️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 74
Description
Description du marché: F52FC - lames pour ciseaux endoscopiques, mise à disposition des ciseaux
7️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 75
Description
Description du marché: R060AD - tubulure avec filtre pour insufflateur
7️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 78
Description
Description du marché: F52FC - sac pour extraction endoscopique largable
7️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 79
Description
Description du marché: F52FC - sac pour extraction endoscopique
8️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 80
Description
Description du marché:
“F52FC - Sac pour extraction endoscopique pour pieces anatomiques de gros volumes”
8️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 81
Description
Description du marché: F52FA - Trocart open cœlioscopie à ballonnet
1️⃣0️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 100
Description
Description du marché:
“F52BF - colle chirurgicale à base de Cyanoacrylate extra pur pour fixation de treillis ou plaque”
1️⃣1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 111
Description
Description du marché: M54DA - Dispositifs pour lipomodelage
1️⃣1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 112
Description
Description du marché: M54DA - dispositif pour lipoaspiration
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables mensuellement. Aucune...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables mensuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 50 jours.
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-23
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le réglement de la consultation.
Échantillons ou maquettes exigés: Un spécimen est demandé pour chaque spécialité. Numéro de la consultation: 2020AODM4-1.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 113-276801 (2019-06-12)