Fourniture d'objets promotionnels personnalisés par le prestataire au logo et à la charte graphique du département de Seine-et-Marne. Lot nº 1: fournitures d'objets promotionnels personnalisés — hors textiles. Lot nº 2: fourniture d'objets promotionnels personnalisés — textiles.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Ao_objets Promo_2 lots_Cab
2019_AO OBJETS PROMO_2LOTS
Produits/services: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc📦
Brève description:
“Fourniture d'objets promotionnels personnalisés par le prestataire au logo et à la charte graphique du département de Seine-et-Marne. Lot nº 1: fournitures...”
Brève description
Fourniture d'objets promotionnels personnalisés par le prestataire au logo et à la charte graphique du département de Seine-et-Marne. Lot nº 1: fournitures d'objets promotionnels personnalisés — hors textiles. Lot nº 2: fourniture d'objets promotionnels personnalisés — textiles.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d'objets promotionnels personnalisés — hors textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché: Fournitures d'objets promotionnels personnalisés — hors textiles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible tacitement 3 fois maximum pour une durée de 1 an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaires à bons de commande, les montants sont compris entre: minimum annuel 40 000 EUR HT et maximum annuel 150 000 EUR HT. Il prend...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaires à bons de commande, les montants sont compris entre: minimum annuel 40 000 EUR HT et maximum annuel 150 000 EUR HT. Il prend effet à compter de sa notification, pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois maximum pour une durée de 1 an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets promotionnels personnalisés — textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Textiles et articles connexes📦
Description du marché: Fourniture d'objets promotionnels personnalisés — textiles.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaires à bons de commande, les montants sont compris entre: minimum annuel 60 000 EUR HT et maximum annuel 150 000 EUR HT. Il prend...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaires à bons de commande, les montants sont compris entre: minimum annuel 60 000 EUR HT et maximum annuel 150 000 EUR HT. Il prend effet à compter de sa notification, pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois maximum pour une durée de 1 an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste de références de moins de 3 ans pour des prestations de même nature en indiquant le montant, l'année de réalisation et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste de références de moins de 3 ans pour des prestations de même nature en indiquant le montant, l'année de réalisation et le destinataire public ou privé. La liste des moyens humains du soumissionnaire. La liste des moyens matériels du soumissionnaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2019-10-11 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-15
10:00 📅
“La consultation est passée en application de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un...”
La consultation est passée en application de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un seul opérateur économique, en application des articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations se répartissent en 2 lots distincts traités en accords-cadres séparés et répartis comme suit: lot nº 1: fournitures d'objets promotionnels personnalisés — hors textiles, lot nº 2: fourniture d'objets promotionnels personnalisés — textiles. Chaque candidat peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.8.2019 jugement des propositions:
1) note du critère valeur technique, calculée sur 60 points: la valeur technique de l'offre sera jugée au regard:
— de la qualité technique des échantillons (30 points),
— de la diversité des articles proposés sur le(s) catalogue(s) chiffré(s) ou un extrait de fichier excel et/ou grilles tarifaires ou tout autre support équivalent regroupant les articles pouvant être commandés dans le cadre de cet accord-cadre (15 points),
— de la qualité du marquage du logo et adaptation entre la charte graphique du département et les objets proposés (15 points) à savoir l'adaptation du logo à l'objet présenté en échantillon conformément à la charte graphique et la tenue de la sérigraphie.
Pour le lot nº 1, les échantillons demandés sont:
— mug céramique 300 ml couleur libre, tampographie du logo,
— porte-clés jeton en métal avec jeton conditionnement individuel, tampographie du logo,
— HUB 4 ports USB 2.0 dimension et forme libre, conditionnement individuel, tampographie du logo,
— set 12 crayons de couleur pour enfant tampographie du logo.
Pour le lot nº 2, les échantillons demandés sont:
— tee-shirt sport taille L — polyester/élasthanne, 180 g minimum, encolure ronde, manches courtes, couleur libre, marquage par sérigraphie du logo du département de Seine-et-Marne,
— sac shopping pliable 100 % polyester, format entre 31 x 40 cm et 36 x 50 cm, marquage par sérigraphie du logo du département de Seine-et-Marne,
— casquette 5 panneaux 100 % coton adulte — 180 g minimum, fermeture boucle métal, couleur libre, marquage par sérigraphie du logo du département de Seine-et-Marne.
2) note du critère prix, calculée sur 40 points: chaque soumissionnaire se verra attribuer un nombre de points sur 40 au vu du prix total en euros (TTC) résultant du Détail quantitatif estimatif (DQE). Le détenteur du prix le plus bas se verra attribuer le nombre maximal de points, 40 points, sauf si ce prix est anormalement bas. La formule mathématique pour l'attribution des points aux fournisseurs est: n = note maximale x (V0/V) 2 N: note de l'offre considérée, V: valeur de l'offre considérée V0: valeur de la meilleure offre la note de l'offre considérée ne peut pas être négative. La note totale de l'offre est la somme des points attribués pour les critères valeur technique + prix.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre,
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre,
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
— recours de plein contentieux: recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre.
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Source: OJS 2019/S 074-175400 (2019-04-11)
Informations complémentaires (2019-04-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Ao_objets Promo_2lots__Cab
2019_AO OBJETS PROMO_2LOTS
Brève description:
“Fourniture d'objets promotionnels personnalisés par le prestataire au logo et à la charte graphique du Département de Seine-et-Marne:
— lot nº 1:...”
Brève description
Fourniture d'objets promotionnels personnalisés par le prestataire au logo et à la charte graphique du Département de Seine-et-Marne:
— lot nº 1: fournitures d'objets promotionnels personnalisés — hors textiles,
— lot nº 2: fourniture d'objets promotionnels personnalisés — textiles.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 074-175400
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Pour le lot nº 2 les échantillons demandés sont:
— tee-shirt sport taille L — polyester/élasthanne, 180 g minimum, encolure ronde, manches courtes, couleur...”
Texte
Pour le lot nº 2 les échantillons demandés sont:
— tee-shirt sport taille L — polyester/élasthanne, 180 g minimum, encolure ronde, manches courtes, couleur libre, marquage par sérigraphie du logo du Département de Seine-et-Marne,
— sac shopping pliable 100 % polyester, format entre 31 x 40 cm et 36 x 50 cm, marquage par sérigraphie du logo du Département de Seine-et-Marne,
— casquette 5 panneaux 100 % coton adulte — 180 g minimum, fermeture boucle métal, couleur libre, marquage par sérigraphie du logo du Département de Seine-et-Marne.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Pour le lot nº 2 les échantillons demandés sont:
— tee-shirt sport taille L — 100 % polyester, effet respirant, 140 g minimum, encolure ronde, manches...”
Texte
Pour le lot nº 2 les échantillons demandés sont:
— tee-shirt sport taille L — 100 % polyester, effet respirant, 140 g minimum, encolure ronde, manches courtes, couleur libre, marquage par sérigraphie du logo du Département de Seine-et-Marne,
— sac shopping pliable 100 % polyester, format entre 31 x 40 cm et 36 x 50 cm, marquage par sérigraphie du logo du Département de Seine-et-Marne,
— casquette 5 panneaux 100 % coton adulte — 180 g minimum, fermeture boucle métal, couleur libre, marquage par sérigraphie du logo du Département de Seine-et-Marne.
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Source: OJS 2019/S 078-188040 (2019-04-18)
Informations complémentaires (2019-05-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du Département — CS 50377
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture d'objets promotionnels personnalisés par le prestataire au logo et à la charte graphique du département de Seine-et-Marne.
— lot nº 1:...”
Brève description
Fourniture d'objets promotionnels personnalisés par le prestataire au logo et à la charte graphique du département de Seine-et-Marne.
— lot nº 1: fournitures d'objets promotionnels personnalisés — hors textiles,
— lot nº 2: fourniture d'objets promotionnels personnalisés — textiles.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-05-14 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-16 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-05-15 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-17 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2019/S 093-225537 (2019-05-13)