AO nº 034 ORL 2 — fourniture de dispositifs médicaux de la sphere ORL (tête et cou) et de neurochirurgie et consommables stériles d'équipements

CHU Reims

Le marché public a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux de la sphère ORL (tête et cou) et de neurochirurgie et consommables stériles d'équipements pour le GHUC (Établissements parties bénéficiaires: CHU Reims, CH Épernay, GHSA Rethel-Vouziers, CH Châlons-en-Champagne).
Marché public divisé en 49 lots détaillés dans l'état des besoins annexé au CCTP, En accès libre sur https://www.marches-publics.gouv.fr.Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.pour chacun des établissements parties bénéficiaires,les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP (annexe 1 au CCTP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Champagne-Ardenne › Ardennes
• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-19	Avis de marché
2019-12-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: A.O.034-ORL2
Brève description:

Le marché public a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux de la sphère ORL (tête et cou) et de neurochirurgie et consommables stériles d'équipements pour le GHUC (Établissements parties bénéficiaires: CHU Reims, CH Épernay, GHSA Rethel-Vouziers, CH Châlons-en-Champagne). Marché public divisé en 49 lots détaillés dans l'état des besoins annexé au CCTP, En accès libre sur https://www.marches-publics.gouv.fr.Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.pour chacun des établissements parties bénéficiaires,les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP (annexe 1 au CCTP).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Ardennes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay, Cellule des marchés publics
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326788044 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=414198&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-19 📅
Date limite de soumission: 2019-04-02 📅
Date de publication: 2019-02-21 📅
Date de fin: 2021-11-30 📅
Date de début: 2019-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 037-082947
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre hospitalier universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés publics, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés publics et réalise(nt) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution. Le marché public est passé pour la période du 1.12.2019, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30.11.2021. Les variantes ne sont pas autorisées. Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VII du CCTP. L'absence de remise de spécimens, d'échantillons et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les spécimens et les échantillons devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres. Les articles fournis comme spécimen et comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat. Si des accessoires (ancillaires, équipements…) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. Ils pourront être récupérés sur simple demande des candidats, et à leurs frais, auprès du pharmacien, dans un délai de 2 mois après la notification. Pour les lots 4-23-24-37, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement concerné, le nombre d'exemplaires suffisants d'accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements…), pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Pour ces lots, le marché public comprend également la formation des utilisateurs qui aura lieu sur site. Pour les lots 23-24-37, le titulaire s'engage à mette à disposition un dépôt permanent à la demande de la Pharmacie du CHU de Reims. Pour le lot 4, le titulaire s'engage à mette à disposition un dépôt temporaire à la demande de la pharmacie du CHU de Reims. Le marché public est passé pour la période à compter du 1.12.2019, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30.11.2021. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre. Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons, spécimens), jusqu'à la date et heure limites de remise des offres. Les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'art. III de l'annexe 2 au RC. Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe 2).

Informations complémentaires

La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre hospitalier universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés publics, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés publics et réalise(nt) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.

Le marché public est passé pour la période du 1.12.2019, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30.11.2021.

Les variantes ne sont pas autorisées.

Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VII du CCTP. L'absence de remise de spécimens, d'échantillons et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.

Les spécimens et les échantillons devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres. Les articles fournis comme spécimen et comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat.

Si des accessoires (ancillaires, équipements…) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. Ils pourront être récupérés sur simple demande des candidats, et à leurs frais, auprès du pharmacien, dans un délai de 2 mois après la notification.

Pour les lots 4-23-24-37, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement concerné, le nombre d'exemplaires suffisants d'accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements…), pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Pour ces lots, le marché public comprend également la formation des utilisateurs qui aura lieu sur site.

Pour les lots 23-24-37, le titulaire s'engage à mette à disposition un dépôt permanent à la demande de la Pharmacie du CHU de Reims. Pour le lot 4, le titulaire s'engage à mette à disposition un dépôt temporaire à la demande de la pharmacie du CHU de Reims.

Le marché public est passé pour la période à compter du 1.12.2019, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30.11.2021. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.

Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre.

Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons, spécimens), jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.

Les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'art. III de l'annexe 2 au RC.

Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe 2).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché public divisé en 49 lots détaillés dans l'état des besoins annexé au CCTP, En accès libre sur https://www.marches-publics.gouv.fr.Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.pour chacun des établissements parties bénéficiaires,les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP (annexe 1 au CCTP).

Valeur totale estimée: 650 216 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Tubulure irrigation pour autolaveur endo-nasal
Numéro du lot: 1
Brève description:

Tubulure irrigation pour autolaveur endo-nasal — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Piston pour otospongiose en titane
Numéro du lot: 2
Brève description:

Piston pour otospongiose en titane — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Prothèse phonatoire
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prothèse phonatoire — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Prothèse auditive par conduction osseuse peau fermée
Numéro du lot: 4
Brève description:

Prothèse auditive par conduction osseuse peau fermée — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Drain de rain
Numéro du lot: 5
Brève description:

Drain de rain — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Tube pharyngien
Numéro du lot: 6
Brève description:

Tube pharyngien — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Sonde d'Albertini
Numéro du lot: 7
Brève description:

Sonde d'Albertini — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Attelle nasale interne
Numéro du lot: 8
Brève description:

Attelle nasale interne — L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Canule d'aspiration otologique
Numéro du lot: 9
Brève description:

Canule d'aspiration otologique — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Sonde à épistaxis
Numéro du lot: 10
Brève description:

Sonde à épistaxis — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Implant injectable pour cordes vocales
Numéro du lot: 11
Brève description:

Implant injectable pour cordes vocales — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Implant silicone injectable
Numéro du lot: 12
Brève description:

Implant silicone injectable — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Conformateur narinaire
Numéro du lot: 13
Brève description:

Conformateur narinaire — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Fibres pour laser diode fox 3
Numéro du lot: 14
Brève description:

Fibres pour laser diode fox 3 — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Consommables stériles pour moniteur de nerf nim
Numéro du lot: 15
Brève description:

Consommables stériles pour moniteur de nerf nim — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 98 160 EUR 💰
Intitulé du lot: Canule de trachéotomie type montandon pour laryngectomie
Numéro du lot: 16
Brève description:

Canule de trachéotomie type montandon pour laryngectomie — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Kit de trachéotomie percutanée toutes tailles
Numéro du lot: 17
Brève description:

Kit de trachéotomie percutanée toutes tailles — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 3 580 EUR 💰
Intitulé du lot: Canules naso pharyngées en neoprene toutes tailles
Numéro du lot: 18
Brève description:

Canules naso pharyngées en neoprene toutes tailles — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Sonde d'aspiration endotracheale extrasouple
Numéro du lot: 19
Brève description:

Sonde d'aspiration endotracheale extrasouple — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Consommables stérile pour moteur Elcomed
Numéro du lot: 20
Brève description:

Consommables stérile pour moteur Elcomed — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Dispositifs médicaux à usage unique sterile pour moteur Bienair Osseodoc avec pompe péristaltique
Numéro du lot: 21
Brève description:

Dispositifs médicaux à usage unique stérile pour moteur bienair osseodoc avec pompe péristaltique — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Trocard de type cushing
Numéro du lot: 22
Brève description:

Trocard de type cushing — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Clip hémostatique permanent
Numéro du lot: 23
Brève description:

Clip hémostatique permanent — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Clip hémostatique temporaire
Numéro du lot: 24
Brève description:

Clip hémostatique temporaire — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Pointe de fixation pour têtière
Numéro du lot: 25
Brève description:

Pointe de fixation pour têtière — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Aiguille a biopsie pour cadre stéréotaxique de type Leksell
Numéro du lot: 26
Brève description:

Aiguille a biopsie pour cadre stéréotaxique de type Leksell — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Insert plastique pour cadre stéréotaxique Leksell
Numéro du lot: 27
Brève description:

Insert plastique pour cadre stéréotaxique Leksell — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Canule d'aspiration en neurochirurgie
Numéro du lot: 28
Brève description:

Canule d'aspiration en neurochirurgie — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 10 240 EUR 💰
Intitulé du lot: Perforateur crânien
Numéro du lot: 29
Brève description:

Perforateur crânien — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Perceuse à main
Numéro du lot: 30
Brève description:

Perceuse à main — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Kit d'accès crânien
Numéro du lot: 31
Brève description:

Kit d'accès crânien — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Cathéter à ballonnet pour neuro-endoscopie
Numéro du lot: 32
Brève description:

Cathéter à ballonnet pour neuro-endoscopie — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Introducteur de cathéter pour neurochirurgie
Numéro du lot: 33
Brève description:

Introducteur de cathéter pour neurochirurgie — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Connecteur implantable
Numéro du lot: 34
Brève description:

Connecteur implantable — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 470 EUR 💰
Intitulé du lot: Cathéters pour dérivation ventriculo-péritonéale
Numéro du lot: 35
Brève description:

Cathéters pour dérivation ventriculo-péritonéale — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 2 430 EUR 💰
Intitulé du lot: Cathéter et réservoir ventriculaire
Numéro du lot: 36
Brève description:

Cathéter et réservoir ventriculaire — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 1 520 EUR 💰
Intitulé du lot: Valve pour hydrocéphalie
Numéro du lot: 37
Brève description:

Valve pour hydrocéphalie — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 41 760 EUR 💰
Intitulé du lot: Dispositifs pour drainage externe du LCR
Numéro du lot: 38
Brève description:

Dispositifs pour drainage externe du LCR — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 9 410 EUR 💰
Intitulé du lot: Dispositifs pour drainage hémorragique
Numéro du lot: 39
Brève description:

Dispositifs pour drainage hémorragique — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 20 240 EUR 💰
Intitulé du lot: Lame pour couteau de Karlin
Numéro du lot: 40
Brève description:

Lame pour couteau de Karlin — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Kit de drainage sous dural (de type Jackson Pratt)
Numéro du lot: 41
Brève description:

Kit de drainage sous dural (de type Jackson Pratt) — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Canule d'aspiration de type Frazier
Numéro du lot: 42
Brève description:

Canule d'aspiration de type Frazier — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 4 360 EUR 💰
Intitulé du lot: Lame pour bistouri pour microchirurgie de l'hypophyse
Numéro du lot: 43
Brève description:

Lame pour bistouri pour microchirurgie de l'hypophyse — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Trocart fendu
Numéro du lot: 44
Brève description:

Trocart fendu — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Consommables moteur Hilan et moteur XS
Numéro du lot: 45
Brève description:

Consommables moteur Hilan et moteur XS — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Consommables stériles pour générateur malis CMC v et poignée Isocool (ref: 8010010h)
Numéro du lot: 46
Brève description:

Consommables stériles pour générateur malis CMC v et poignée Isocool (ref: 8010010h) — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 112 420 EUR 💰
Intitulé du lot: Cathéter nasal pour épistaxis
Numéro du lot: 47
Brève description:

Cathéter nasal pour épistaxis — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Pointe de fixation pour têtière carbone Doro
Numéro du lot: 48
Brève description:

Pointe de fixation pour têtière carbone Doro — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Intitulé du lot: Sonde intubation endotracheale pour chirurgie laser
Numéro du lot: 49
Brève description:

Sonde intubation endotracheale pour chirurgie laser — l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins annexé au CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 26.10.2016 ou forme libre ou DUME) et notamment:

A) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);

B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre ou via le DUME,

— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le centre hospitalier universitaire.

Capacité technique et professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre ou via le DUME.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mai 2021

Le marché public est passé pour la période du 1.12.2019, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30.11.2021.

Les variantes ne sont pas autorisées.

Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VII du CCTP. L'absence de remise de spécimens, d'échantillons et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.

Les spécimens et les échantillons devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres. Les articles fournis comme spécimen et comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat.

Si des accessoires (ancillaires, équipements…) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. Ils pourront être récupérés sur simple demande des candidats, et à leurs frais, auprès du pharmacien, dans un délai de 2 mois après la notification.

Pour les lots 4-23-24-37, le titulaire s'engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l'établissement concerné, le nombre d'exemplaires suffisants d'accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements…), pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Pour ces lots, le marché public comprend également la formation des utilisateurs qui aura lieu sur site.

Pour les lots 23-24-37, le titulaire s'engage à mette à disposition un dépôt permanent à la demande de la Pharmacie du CHU de Reims. Pour le lot 4, le titulaire s'engage à mette à disposition un dépôt temporaire à la demande de la pharmacie du CHU de Reims.

Le marché public est passé pour la période à compter du 1.12.2019, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30.11.2021. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.

Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre.

Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons, spécimens), jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.

Les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'art. III de l'annexe 2 au RC.

Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe 2).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),

— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2019/S 037-082947 (2019-02-19)

Avis d'attribution de marché (2019-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

a.o 34 — fourniture de dispositifs médicaux de la sphère ORL (tête et cou) et de neurochirurgie et consommables stériles d'équipements pour le GHUC (Établissements parties bénéficiaires: CHU Reims, CH Épernay, GHSA Rethel-Vouziers, CH Châlons-en-Champagne). Marché public divisé en 49 lots. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique.

Valeur totale du marché: 250387.03 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-10 📅
Date de publication: 2019-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 241-591616
Se réfère à l'avis: 2019/S 037-082947
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Durée du marché public: le marché public est passé pour la période à compter du 1.12.2019 jusqu'au 30.11.2021. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015 sur demande écrite au CHU. Le montant indiqué à l'article V.2.4) est le montant estimé HT pour la durée totale du marché public. Le montant indiqué à l'article II.1.7) est égal à la somme des montants totaux estimés HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché public.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché public divisé en 49 lots. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique.

Tubulure irrigation pour autolaveur endo-nasal.

Piston pour otospongiose en titane.

Prothèse phonatoire.

Prothèse auditive par conduction osseuse peau fermée.

Drain de rain.

Tube pharyngien.

Sonde d'Albertini.

Attelle nasale interne.

Canule d'aspiration otologique.

Sonde à épistaxis.

Implant injectable pour cordes vocales.

Implant silicone injectable.

Conformateur narinaire.

Fibres pour laser diode fox 3.

Intitulé du lot: Consommables stériles pour moniteur de nerf NIM
Brève description: Consommables steriles pour moniteur de nerf NIM.
Intitulé du lot: Canule de trachéotomie type Montandon pour laryngectomie
Brève description:

Canule de trachéotomie type Montandon pour laryngectomie.

Kit de trachéotomie percutanée toutes tailles.

Intitulé du lot: Canules naso-pharyngées en néoprène toutes tailles
Brève description: Canules naso-pharyngées en néoprène toutes tailles
Intitulé du lot: Sonde d'aspiration endotrachéale extrasouple
Brève description: Sonde d'aspiration endotrachéale extrasouple.
Intitulé du lot: Consommables stériles pour moteur Elcomed
Brève description: Consommables stériles pour moteur Elcomed.
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux à usage unique stérile pour moteur Bien-Air osséodoc avec pompe péristaltique
Brève description:

Dispositifs médicaux à usage unique stérile pour Bien-Air osséodoc avec pompe péristaltique.

Trocard de type cushing.

Clip hémostatique permanent.

Clip hémostatique temporaire.

Intitulé du lot: Pointe de fixation pour têtières
Brève description: Pointe de fixation pour têtières.
Intitulé du lot: Aiguille à biopsie pour cadre stéréotaxique de type Leksell
Brève description:

Aiguille à biopsie pour cadre stéréotaxique de type Leksell.

Insert plastique pour cadre stéréotaxique Leksell.

Canule d'aspiration en neurochirurgie.

Perforateur crânien.

Perceuse à main.

Kit d'accès crânien.

Cathéter à ballonnet pour neuro-endoscopie.

Introducteur de cathéter pour neurochirurgie.

Connecteur implantable.

Cathéters pour dérivation ventriculo-péritonéale.

Cathéter et réservoir ventriculaire.

Valve pour hydrocéphalie.

Dispositifs pour drainage externe du LCR.

Dispositifs pour drainage hémorragique.

Lame pour couteau de Karlin.

Kit de drainage sous dural (de type Jackson Pratt).

Canule d'aspiration de type Frazier.

Intitulé du lot: Lame pour bistouri pour microchirurgie de L'hypophyse
Brève description:

Lame pour bistouri pour microchirurgie de Lhypophyse.

Trocart fendu.

Consommables moteur Hilan et moteur XS.

Intitulé du lot: Consommables stériles pour générateur malis CMC V et poignée Isocool (réf: 8010010h)
Brève description:

Consommables stériles pour générateur malis CMC V et poignée Isocool (réf: 8010010h).

Cathéter nasal pour épistaxis.

Pointe de fixation pour têtière carbone Doro.

Intitulé du lot: Sonde intubation endotrachéale pour chirurgie laser
Brève description: Sonde intubation endotrachéale pour chirurgie laser.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-12 📅
Nom: ATOS Medical
Adresse postale: Green Square bat.B — 82 rue des Meuniers, CS 10015
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 8973.68 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-13 📅
Nom: Cochlear France
Adresse postale: 135 route de Saint-Simon, CS 43574
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31035
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 10697.40 EUR 💰
Nom: Collin
Adresse postale: 3 rue de Robinson
Commune postale: Bagneux Cedex
Code postal: 92227
Valeur totale du marché: 6555.20 EUR 💰
Nom: Coloplast
Adresse postale: Les Jardins du Golf — 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois Cedex
Code postal: 93561
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 1 114 EUR 💰
Nom: Cormedica
Adresse postale: Green Park — Immeuble a1 — rue Claude Chappe
Commune postale: Bourgoin Jallieu
Code postal: 38300
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 6802.01 EUR 💰
Nom: Cormédica
Adresse postale: Green Park — immeuble A1 — rue Claude Chappe
Valeur totale du marché: 47 369 EUR 💰
Nom: Marquat Génie Biomédical
Adresse postale: 9 rue du 8 Mai 1945
Commune postale: Boissy-Saint-Léger
Code postal: 94470
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 34 350 EUR 💰
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo, CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92513
Valeur totale du marché: 115 185 EUR 💰
6 480 EUR 💰
Nom: Pouret Médical
Adresse postale: 20 rue Georges Boisseau
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Valeur totale du marché: 7154.57 EUR 💰
1 064 EUR 💰
1318.40 EUR 💰
Nom: Smiths Médical France
Adresse postale: 3 - 5 rue du Pont des Halles
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94656
Valeur totale du marché: 2089.56 EUR 💰
Nom: Vygon
Adresse postale: 5 rue Adeline
Commune postale: Écouen
Code postal: 95440
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 1234.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule-des-Marchés

Référence
Informations complémentaires

Durée du marché public: le marché public est passé pour la période à compter du 1.12.2019 jusqu'au 30.11.2021.

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015 sur demande écrite au CHU.

Le montant indiqué à l'article V.2.4) est le montant estimé HT pour la durée totale du marché public.

Le montant indiqué à l'article II.1.7) est égal à la somme des montants totaux estimés HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché public.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2019/S 241-591616 (2019-12-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Consommables médicaux (>20)

Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques (>20)