Objet Champ d'application du marché
Titre: AO — formation Digital Learning
2019DOS717975
Produits/services: Services de formation📦
Brève description:
“Mise en place d'un référencement de plusieurs lots permettant de digitaliser les formations dans différentes technologies de Digital Learning.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — e-learning scénarisé et Serious Game
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Ce lot correspond aux formations au format de e-learning scénarisé et de Serious Game.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché peut être prolongé par 2 périodes de 6 mois chacune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — Rapid Learning et Micro Learning
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot correspond au lot de production de contenus spécifiques en lien avec les besoins SNCF au format Rapid Learning et Micro-learning.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — Vidéo et Motion Design 2D — 3D
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot correspond au lot de production de contenus spécifiques en lien avec les besoins SNCF au format Vidéo et Motion Design 2D — 3D.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — contenu Rich Media
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot correspond au lot de production de contenus spécifiques en lien avec les besoins SNCF au format Rich Media.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — contenu 360 VR
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Ce lot correspond au lot de production de contenus spécifiques en lien avec les besoins SNCF au format 360 VR.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 — contenu VR/AR
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Ce lot correspond au lot de production de contenus spécifiques en lien avec les besoins SNCF au format VR/AR.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 — contenu Mobil Learning
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Ce lot correspond au lot de production de contenus spécifiques en lien avec les besoins SNCF au format Mobil Learning.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 — contenu Adaptive Learning
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Ce lot correspond au lot de production de contenus spécifiques en lien avec les besoins SNCF au format Adaptive Learning.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9 — prestations graphiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Ce lot correspond au lot de production de prestations graphiques spécifiques en lien avec les besoins SNCF.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 — multi-domaines sur étagère 100 % digital
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Ce lot correspond au lot de mise à disposition de contenu existant 100 % digital concernant les formations multi-domaines.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats devront remettre leur candidature sous la forme d’un DUME, qu’ils pourront se procurer dans le cadre de réponse de candidature mis à...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats devront remettre leur candidature sous la forme d’un DUME, qu’ils pourront se procurer dans le cadre de réponse de candidature mis à disposition sur le profil d’acheteur (E@SI), espace «pièces jointes».
Dans le cadre de la présente consultation, et conformément à l’article 49 du décret nº 2016-360, les candidats sont autorisés à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises pour réaliser le marché, sans fournir d'informations particulières sur celles-ci (Partie IV – α du DUME).
Si cela est nécessaire pour assurer le bon déroulement de la procédure, SNCF pourra à tout moment de la procédure demander aux candidats/soumissionnaires de fournir tout ou partie des certificats et documents justificatifs requis.
Les candidats devront être à même de justifier de l’existence légale de l’entreprise, avec le numéro d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou équivalent.
En cas de groupement, le mandataire devra être en mesure avant l’attribution de justifier qu’il dispose de l’ensemble des habilitations des cotraitants.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils devront justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils devront justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats, via la remise du DUME complété, s’engagent à disposer des capacités économiques et financières suffisantes pour réaliser le marché (En cas de candidature groupée, chacun des membres du groupement devra remettre un DUME).
Le DUME est à remettre aux 2 formats .xml et .pdf.
Les candidats devront être à même de remettre les documents suivants, et à tout moment de la procédure si cela est nécessaire pour assurer le bon déroulement de celle-ci, pour justifier de leur capacité économique et financière:
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché,
— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels,
— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils devront justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils devront justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats, via la remise du DUME complété, s’engagent à disposer des capacités techniques et professionnelles suffisantes pour réaliser le marché (En cas de candidature groupée, chacun des membres du groupement devra remettre un DUME).
Le DUME est à remettre aux 2 formats .xml et .pdf.
Les candidats devront être à même de remettre les documents suivants, à tout moment de la procédure, pour justifier de leur capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l’importance du personnel d’encadrement,
— pour les marchés de prestations de services, l’indication des titres d’études et professionnels du candidat ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public,
— description de la démarche qualité: une description de l’équipement technique, des mesures employées par l’opérateur économique pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise,
— la lettre d’engagement à respecter les exigences de responsabilité sociétale de SNCF, signée par le représentant de l’entreprise. Cette lettre est téléchargeable sur le site SNCF: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/documents-utiles
— le candidat précise s'il a engagé des démarches d'évaluation ou de certification entreprises en matière d'environnement et remet une certification en matière de management de la santé et de la sécurité au travail (OHSAS18001 et/ou ILO-OSH 2001 ou toute autre norme équivalente), attestant que le candidat s’engage à prévenir et à maîtriser les risques professionnels inhérents à ses activités.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats, via la remise du DUME complété, s'engage à disposer des capacités techniques et professionnelles suffisantes pour réaliser le marché (en cas...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidats, via la remise du DUME complété, s'engage à disposer des capacités techniques et professionnelles suffisantes pour réaliser le marché (en cas de candidature groupée, chacun des membres du groupement devra remettre un DUME) et remettre les 2 documents suivants complétés en même temps que la remise du DUME:
— remise du fichier Excel «Capacité financière Digital Learning»,
— remise du fichier Excel «Capacité technique Digital Learning».
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en EUR. Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les offres doivent être exprimées en EUR. Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement: sur fonds propres SNCF et/ou SNCF Réseau et/ou SNCF Mobilités.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-12
15:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2019-08-27 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“SNCF, émet cet avis de marché en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de SNCF Réseau et SNCF Mobilités.
La présente consultation est...”
SNCF, émet cet avis de marché en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de SNCF Réseau et SNCF Mobilités.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence, objet du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
L'entité d'achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées électroniques du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plate-forme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par courrier électronique n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'entité d'achat.
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme précité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plate-forme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1) du présent avis.
Après examen des documents, l'entité d'achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de prestations de services de la SNCF, disponible sur le site sncf.com: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/documents-utiles (dans ce document, le terme SNCF désigne indifféremment SNCF, SNCF Mobilités et SNCF Réseau)
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
Les candidats devront remettre leur candidature sous la forme d’un DUME (présent dans le cadre de réponse de candidature mis à disposition sur le profil d’acheteur (E@SI), espace «pièces jointes»).
Un accompagnement à la réponse sous format DUME est apporté dans la lettre accompagnant les documents de la consultation mis à disposition des opérateurs, accessible à l’adresse précisée au I.3) Communication.
Dans le cadre de la présente consultation, et conformément à l’article 49 du décret nº 2016-360, les candidats sont autorisés à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises pour réaliser le marché, sans fournir d'informations particulières sur celles-ci (Partie IV – α du DUME).
Le DUME est à remettre aux 2 formats .xml et .pdf.
Si cela est nécessaire pour assurer le bon déroulement de la procédure, SNCF pourra à tout moment de la procédure demander aux candidats/soumissionnaires de fournir tout ou partie des certificats et documents justificatifs requis.
L'entité d'achat se réserve le droit de partager le marché entre plusieurs attributaires.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-5 et s.) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché,
— le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-5 et s.) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) qui peut être exercé dans un délai de:
—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat,
—— 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée,
— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 139-343392 (2019-07-17)
Avis d'attribution de marché (2020-04-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Société nationale SNCF
Numéro d'enregistrement national: 552 049 447 76279
Personne de contact: Fanny Bard
Téléphone: +33 428890838📞
Courrier électronique: fanny.bard@sncf.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre: Formations Digital Learning
2019DOS717975
Brève description:
“Mise en place d'un référencement de plusieurs lots permettant de digitaliser les formations dans différentes technologies de digital learning.” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: E-learning scénarisé et serious game
Description
Description du marché:
“Ce lot correspond aux formations au format de e-learning scénarisé et de serious game.” Champ d'application du marché
Titre: Rapid learning et micro-learning
Description
Description du marché:
“Ce lot correspond au lot de production de contenus spécifiques en lien avec les besoins SNCF aux formats Rapid Learning et micro-learning.” Champ d'application du marché
Titre: Vidéos et Motion design 2D-3D
Description
Description du marché:
“Ce lot correspond au lot de production de contenus spécifiques en lien avec les besoins SNCF aux formats vidéo et Motion Design 2D — 3D.” Champ d'application du marché
Titre: Contenus Rich media
Titre: Mobile learning
Description
Description du marché:
“Ce lot correspond au lot de production de contenus spécifiques en lien avec les besoins SNCF au format Mobile Learning.” Champ d'application du marché
Titre: Adaptive learning
Titre: Prestations graphiques
Titre: Muti-domaines sur étagère 100 % digital
Titre: Contenus 360 VR
Description
Description du marché:
“Ce lot correspond au lot de production de contenus spécifiques en lien avec les besoins SNCF au format 360VR.” Champ d'application du marché
Titre: Contenus VR/AR
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 139-343392
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: E-learning scénarisé et serious game
Date de conclusion du contrat: 2020-03-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Animedia
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bnm
Région: Paris🏙️
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: LGM Digital
Commune postale: Vélizy-Villacoublay
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Alten
Commune postale: Boulogne-Billancourt
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Audace
Commune postale: Douvrin
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Rapid learning et micro-learning
7️⃣
8️⃣
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Nell & Associés
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Vidéos et Motion design 2D-3D
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: API Learning
Commune postale: Madrid
Pays: Espagne 🇪🇸
Région: Madrid 🏙️
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Twelve Monkey Company
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Contenus Rich media
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Speedernet
Commune postale: Lyon
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Contenus 360 VR
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Contenus VR/AR
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Mobile learning
Nom et adresse du contractant
Nom: Scientific Brain Training
2️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Cegos
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
2️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Daesign
Commune postale: Annecy
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Adaptive learning
Nom et adresse du contractant
Nom: Artly Production
2️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Abilways LS
2️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Very Up
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Prestations graphiques
2️⃣7️⃣
2️⃣8️⃣
2️⃣9️⃣
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Multi-domaines sur étagère 100 % digital
Nom et adresse du contractant
Nom: E-learning
Commune postale: Suresnes
3️⃣1️⃣
3️⃣2️⃣
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont:
— le référé précontractuel (CJA, article L. 551-5 et s) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont:
— le référé précontractuel (CJA, article L. 551-5 et s) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de:
—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
—— six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée;
— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).